Régie de l'énergie


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  Date de dernière mise à jour : 16.09.2021  
     
     
  Liste des décisions en 2021 :

Les décisions de la Régie de l’énergie sont aussi disponibles sur le site de SOQUIJ, y compris les décisions sur les plaintes.

La section Services aux citoyens du site de SOQUIJ contient toutes les décisions du 1er décembre 2009 à aujourd’hui. Elles sont repérables en effectuant une recherche par juridiction. Ces décisions sont également accessibles grâce au service Recherche juridique du Portail SOQUIJ, moyennant un abonnement et des frais de consultation. Elles font l’objet d’un classement pour en faciliter le repérage par sujet.

Bonne recherche!



 

 

   

16 septembre 2021
No : D-2021-119 Dossier R-4144-2021 (Version caviardée)

Objet : Décision sur le fond, sur les demandes d’ordonnances de traitement confidentiel et sur la demande de paiement de frais

Demande du Transporteur relative au remplacement d’un automatisme de réseau


Texte de la décision

 

16 septembre 2021
No : D-2021-118 Dossier R-4168-2021

Objet : Décision procédurale sur les demandes d’intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier

Demande d’autorisation d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité du budget des investissements 2022 pour les projets dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars


Texte de la décision

   

15 septembre 2021
No : D-2021-117 Dossier R-4148-2021

Objet : Décision sur la conformité d’application de la décision D-2021-069

Demande d’adoption des modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité


Texte de la décision

 

14 septembre 2021
No : D-2021-116 Dossier R-4122-2020 Phase 3B

Objet : Décision finale sur la demande d’approbation des tarifs de Gazifère Inc. pour l’année 2021

Demande pour la fermeture réglementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

   

9 septembre 2021
No : D-2021-115 Dossier R-4158-2021

Objet : Décision finale

Demande d’autorisation pour réaliser un projet visant le doublage de la conduite située entre Saint-Flavien et Saint-Nicolas


Texte de la décision

 

2 septembre 2021
No : D-2021-112 Dossier R-4160-2021

Objet : Décision finale

Demande d’autorisation d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité relative au remplacement des transformateurs de puissance au poste des Montagnais


Texte de la décision

   

30 août 2021
No : D-2021-111 Dossier R-4166-2021

Objet : Décision finale

Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’investissement à Saint-Pie aux fins d’injection du Centre de traitement de la biomasse de la Montérégie


Texte de la décision

 

27 août 2021
No : D-2021-110 Dossier R-4154-2021

Objet : Décision sur le fond

Demande d’approbation du Registre des entités visées par les normes de fiabilité


Texte de la décision

   

26 août 2021
No : D-2021-109 Dossier R-3867-2013 Phase 2

Objet : Décision sur le fond et sur les frais – Sujet B, volet 1A

Demande relative au dossier générique portant sur l’allocation des coûts et la structure tarifaire d’Énergir


Texte de la décision

 

20 août 2021
No : D-2021-107 Dossier R-4140-2020

Objet :Décision sur les demandes de paiement de frais

Demande d’autorisation du budget des investissements 2021 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars


Texte de la décision

   

18 août 2021
No : D-2021-106 Dossier R-4146-2021

Objet :Décision partielle

Demande d’autorisation d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité relative à la construction du nouveau poste de Saint-Michel


Texte de la décision

 

17 août 2021
No : D-2021-105 Dossier R-4147-2021

Objet :Décision partielle – motifs à suivre

Demande du Transporteur relative à l’ajout d’une section à 735-161 kV au poste de la Chamouchouane et d’une ligne d’alimentation à 161 kVt


Texte de la décision

   

13 août 2021
No : D-2021-104 Dossier R-4162-2021

Objet : Décision procédurale – Avis public

Demande d’approbation des Normes de conduite de Transport


Texte de la décision

 

11 août 2021
No : D-2021-103 Dossier R-4145-2021

Objet : Décision sur les moyens préliminaires du Distributeur

Demande de révision de la décision D-2021-007


Texte de la décision

   

10 août 2021
No : D-2021-102 Dossier R-4058-2018 Phase 2

Objet : Décision finale sur le volet « Études PMF »

Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec pour l’année 2019


Texte de la décision

 

10 août 2021
No : D-2021-101 Dossier R-4167-2021

Objet : Décision procédurale – Avis public

Demande du Transporteur de modification des tarifs et conditions des services de transport pour les années 2021 et 2022


Texte de la décision

   

3 août 2021
No : D-2021-089R Dossier R-4049-2018 Phase 1

Objet : Rectification de la décision D-2021-089 - Décision sur le suivi de la décision D-2017-128 portant sur les centrales au fil de l’eau et les frais des intervenants pour les phases 1 et 2

Demande d’approbation de modifications au Code de conduite du Transporteur


Texte de la décision

 

30 juillet 2021
No : D-2021-100 Dossier R-4041-2018 Phase 2

Objet : Décision sur le fond pour la fixation du Tarif GDP

Demande relative au programme GDP Affaires


Texte de la décision

   

29 juillet 2021
No : D-2021-099 Dossier R-4122-2020 Phase 5

Objet : Décision procédurale portant sur les sujets de traitement de la phase 5

Demande pour la fermeture réglementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

 

28 juillet 2021
No : D-2021-098 Dossier R-4150-2021

Objet : Décision sur les demandes de paiement de frais de l’AQP-ACP, du ROEÉ et du RTIEÉ

Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’extension à Richmond


Texte de la décision

   

28 juillet 2021
No : D-2021-097 Dossier R-4122-2020 Phase 3B

Objet : Décision sur les demandes de paiement de frais des intervenants relatives à la phase 3B

Demande pour la fermeture réglementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

 

23 juillet 2021
No : D-2021-096 Dossier R-4008-2017 (Version caviardée)

Objet : Décision sur la demande d’approbation des caractéristiques de contrats d’achat de gaz naturel renouvelable

Demande d’Énergir, s.e.c. concernant la mise en place de mesures relatives à l’achat et à la vente de gaz naturel renouvelable


Texte de la décision

   

22 juillet 2021
No : D-2021-095 Dossier R-4165-2021

Objet : Décision procédurale

Demande relative à un projet d’investissement visant à évaluer l’interchangeabilité de l’hydrogène dans le réseau gazier d’Énergir


Texte de la décision

 

21 juillet 2021
No : D-2021-094 Dossier R-4008-2017

Objet : Décision procédurale relative à la demande visant l’approbation des caractéristiques d’un contrat d’achat de gaz naturel renouvelable

Demande d’Énergir, s.e.c. concernant la mise en place de mesures relatives à l’achat et à la vente de gaz naturel renouvelable


Texte de la décision

 

   

16 juillet 2021
No : D-2021-093 Dossier R-4151-2021

Objet : Décision portant sur la contestation de certaines réponses d’Énergir, s.e.c. à la demande de renseignements d’OC

Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif d’Énergir, s.e.c. à compter du 1er octobre 2021


Texte de la décision

 

16 juillet 2021
No : D-2021-092 Dossier R-4140-2020

Objet : Décision sur le fond

Demande d’autorisation du budget des investissements 2021 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars


 

Texte de la décision
   

15 juillet 2021
No : D-2021-091 Dossier R-4045-2018 Phase 3

Objet : Décision portant sur les demandes d’ordonnance de la CETAC et de Floxis relatives aux réponses de l’AREQ aux questions de leurs demandes de renseignements

Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs


Texte de la décision

 

 

14 juillet 2021
No : D-2021-090 Dossier R-4070-2018

Objet : Décision sur la conformité d’application de la décision D-2021-078

Demande d’adoption des normes de fiabilité relative aux automatismes de réseau et ressources de production décentralisées


Texte de la décision

   

14 juillet 2021
No : D-2021-089 Dossier R-4049-2018 Phase 1

Objet : Décision sur le suivi de la décision D-2017-128 portant sur les centrales au fil de l’eau et les frais des intervenants pour les phases 1 et 2

Demande d’approbation de modifications au Code de conduite du Transporteur


Texte de la décision

 

 

13 juillet 2021
No : D-2021-088 Dossier R-4122-2020 Phase 4

Objet : Décision procédurale – Enjeux, budget de participation et échéancier de traitement de la phase 4

Demande pour la fermeture réglementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

   

13 juillet 2021
No : D-2021-087 Dossier R-4122-2020 Phase 3B

Objet : Décision sur le fond relative à la phase 3B

Demande pour la fermeture règlementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

 

 

08 juillet 2021
No : D-2021-086 Dossier R-4070-2018

Objet : Décision sur la demande de paiement de frais de RTA

Demande d’adoption des normes de fiabilité relative aux automatismes de réseau et ressources de production décentralisées


Texte de la décision

   

06 juillet 2021
No : D-2021-085 Dossier R-4151-2021

Objet : Décision relative aux taux provisoires du tarif de réception relatifs au point de réception Coop Agri-Énergie Warwick et à l’utilisation d’un compte de frais reportés

Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif d’Énergir, s.e.c. à compter du 1er octobre 2021


Texte de la décision

 

 

06 juillet 2021
No : D-2021-084 Dossier R-4159-2021

Objet : Décision finale

Demande afin d’obtenir l’autorisation de procéder à des investissements pour permettre le remplacement d’une unité de compression au site de Pointe-du-Lac

Texte de la décision

   

02 juillet 2021
No : D-2021-083 Dossier R-4156-2021

Objet : Décision portant sur la reconnaissance des intervenants, l’autorisation de procéder conjointement à la demande relative à la fixation de taux de rendement et de structures de capital et l’autorisation d’engager des dépenses, assortie de la création de comptes de frais reportés.

Demande conjointe relative à la fixation de taux de rendement et de structures de capital

Texte de la décision

 

23 juin 2021
No : D-2021-082 Dossier R-4136-2020

Objet : Décision finale sur le rapport annuel 2019-2020 d’Énergir et sur les demandes de traitement confidentiel

Demande d’examen du rapport annuel d’Énergir, s.e.c. pour l’exercice financier terminé le 30 septembre 2020

Texte de la décision

   

21 juin 2021
No : D-2021-070R Dossier R-4135-2020

Objet : Rectification de la décision D-2021-070

Demande d’adoption des normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-025-2 et PRC-027-1

Texte de la décision

 

21 juin 2021
No : D-2021-081 Dossier R-4045-2018 Phase 3

Objet : Décision portant sur la demande de la CETAC d’être relevée de son défaut et sur les demandes d’ordonnance d’intervenants relatives aux réponses du Distributeur à certaines questions de leurs demandes de renseignements

Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs

Texte de la décision

   

18 juin 2021
No : D-2021-080 Dossier R-4157-2021

Objet : Décision procédurale sur le cadre d’examen du dossier, les demandes d’intervention et le calendrier de traitement de la demande d’Intragaz

Demande d'autorisation afin de procéder à des investissements dans le but d'optimiser les sites de Pointe-du-Lac et de Saint-Flavien et demande d'examen d'un projet de construction de pipeline

Texte de la décision

 

18 juin 2021
No : D-2021-079 Dossier R-4015-2017

Objet : Décision procédurale

Demande de révision d’Hydro-Québec de la décision D-2017-110 rendue dans les dossiers R-3944-2015, R-3949-2015 et R-3957-2015


Texte de la décision

   

16 juin 2021
No : D-2021-078 Dossier R-4070-2018

Objet : Décision finale sur l’adoption de la norme FAC-011-3 (norme faisant partie du Bloc 2)

Demande d’adoption des normes de fiabilité relative aux automatismes de réseau et ressources de production décentralisées


Texte de la décision

 

11 juin 2021
No : D-2021-077 Dossier R-4147-2021

Objet : Décision sur la demande d’ordonnance relative aux réponses données par le Transporteur à la demande de renseignements n o 2 de l’AHQ-ARQ

Demande du Transporteur relative à l’ajout d’une section à 735-161 kV au poste de la Chamouchouane et d’une ligne d’alimentation à 161 kV


Texte de la décision

   

10 juin 2021
No : D-2021-075 Dossier R-4086-2019

Objet : Décision finale

Demande d’autorisation pour réaliser un projet de modernisation PRE (ERP) et la migration vers la solution SAP S/4HANA


Texte de la décision

 

9 juin 2021
No : D-2021-074 Dossier R-4155-2021

Objet : Décision finale

Demande pour obtenir l’autorisation de procéder à des investissements afin de renforcer le réseau de Gazifère Inc. (« Projet Secteur Nord - Phase 2 »)


Texte de la décision

   

7 juin 2021
No : D-2021-073 Dossier R-4151-2021

Objet : Décision procédurale sur les demandes d’intervention, les sujets d’intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement de la demande d’Énergir

Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif d’Énergir, s.e.c. à compter du 1er octobre 2021


Texte de la décision

 

 

3 juin 2021
No : D-2021-072 Dossier R-4150-2021

Objet : Décision finale

Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’extension à Richmond


Texte de la décision

   

1er juin 2021
No : D-2021-071 Dossier R-3996-2016 Phase 3

Objet : Décision finale

Demande de modification de la désignation du Coordonnateur de la fiabilité au Québec


Texte de la décision

 

28 mai 2021
No : D-2021-070 Dossier R-4135-2020 Phase 1

Objet : Décision relative à l’adoption des normes PER‑003-2 et PER-006-1

Demande d’adoption des normes de fiabilité PER-003-2, PER-006-1, PRC-025-2 et PRC-027-1


Texte de la décision

   

28 mai 2021
No : D-2021-069 Dossier R-4148-2021

Objet : Décision sur le fond relative à l’adoption des modifications au Glossaire

Demande d’adoption des modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité


Texte de la décision

 

26 mai 2021
No : D-2021-067 Dossier R-4122-2020 Phase 4

Objet : Décision procédurale sur la demande de Gazifère visant le report de certains suivis

Demande pour la fermeture réglementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

   

19 mai 2021
No : D-2021-065 Dossier R-4110-2019 Phase 1

Objet : Décision portant sur la demande d’intervention tardive du Conseil des Atikamekw d’Opitciwan

Demande d’approbation du plan d’approvisionnement 2020-2029 du Distributeur


Texte de la décision

 

18 mai 2021
No : D-2021-064 Dossier R-4103-2019

Objet : Décision portant sur la demande visant la modification de la désignation du coordonnateur de la fiabilité au Québec, les rapports annuels 2016 et 2017 et le code de conduite du coordonnateur de la fiabilité

Demande de révision d’Hydro-Québec de la décision D-2019-101 rendue dans le dossier R-3996-2016 Phase 2


Texte de la décision

   

17 mai 2021
No : D-2021-063 Dossier R-4157-2021

Objet : Décision procédurale – Avis public

Demande d’autorisation afin de procéder à des investissements dans le but d’optimiser les sites de Pointe-du-Lac et de Saint-Flavien et demande d’examen d’un projet de construction de pipeline


Texte de la décision

 

14 mai 2021
No : D-2021-062 Dossier R-4149-2021

Objet : Décision sur la conformité d’application de la décision D-2021-058

Demande d’adoption des normes de fiabilité suivant l’exercice d’harmonisation des normes (SER) de la NERC


Texte de la décision

   

10 mai 2021
No : D-2021-061 Dossier R-4158-2018 Phase 2

Objet : Décision partielle sur le volet « Études PMF » et les frais des intervenants

Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec pour l’année 2019


Texte de la décision

 

6 mai 2021
No : D-2021-060 Dossier R-4001-2017 Phase 2

Objet : Décision sur la conformité d’application de la décision D‑2021-047

Demande d’adoption de normes de fiabilité des familles TOP et IRO


Texte de la décision

   

4 mai 2021
No : D-2021-059 Dossier R-4120-2020

Objet : Décision sur la conformité d’application de la décision D‑2021-050

Demande de retrait de certaines installations de transport du registre suivant la révision du critère A-10 par le NPCC


Texte de la décision

 

4 mai 2021
No : D-2021-058 Dossier R-4149-2021

Objet : Décision finale sur l’adoption des normes INT-006-5, INT-009-3 et PRC-004-6 et sur le retrait des normes INT-006-4, INT-009-2.1, PRC-004-5(i), FAC-013-2, INT-004-3.1, INT-010-2.1 et MOD-020-0

Demande d’adoption des normes de fiabilité suivant l’exercice d’harmonisation des normes (SER) de la NERC


Texte de la décision

   

30 avril 2021
No : D-2021-057 Dossier R-4045-2018 Phase 3

Objet : Décision procédurale portant sur le cadre d’examen, les demandes d’intervention, les budgets de participation et l’échéancier de traitement de la phase 3 du dossier

Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs


Texte de la décision

 

29 avril 2021
No : D-2021-055 Dossier R-4110-2019 Phase 1

Objet : Décision portant sur les demandes d’ordonnance de l’AHQ-ARQ, de la FCEI et du RNCREQ relatives à certaines réponses du Distributeur à leurs demandes de renseignements

Demande d’approbation du plan d’approvisionnement 2020‑2029 du Distributeur


Texte de la décision

   

28 avril 2021
No : D-2021-054 Dossier R-4147-2021

Objet : Décision procédurale sur la demande d’intervention et le calendrier de traitement du dossier

Demande du Transporteur relative à l’ajout d’une section à 735-161 kV au poste de la Chamouchouane et d’une ligne d’alimentation à 161 kV


Texte de la décision

 

26 avril 2021
No : D-2021-053 Dossier R-4140-2020

Objet : Décision portant sur la demande d’ordonnance de l’AHQ-ARQ relative à la réponse du Transporteur à une de ses demandes de renseignements

Demande d'autorisation du budget des investissements 2021 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars


Texte de la décision

   

23 avril 2021
No : D-2021-052 Dossier R-4125-2020

Objet : Décision sur la confidentialité de certaines pièces et sur la demande d’ajustement au suivi des coûts

Demande d’autorisation d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité relative au remplacement des compensateurs statiques au poste La Vérendrye

Texte de la décision

 

22 avril 2021
No : D-2021-051 Dossier R-4142-2021

Objet : Décision finale

Demande d’autorisation pour réaliser un projet de relocalisation de la conduite du pont d’étagement de l’autoroute de la Côte-de-Liesse (A-520) au-dessus de l’autoroute Chomedey (A-13)

Texte de la décision

   

21 avril 2021
No : D-2021-050 Dossier R-4120-2020

Objet : Décision de fond sur la demande de retrait de 56 lignes de transport du registre des entités visées par les normes de fiabilité à la suite de la révision du critère A-10 par le NPCC et sur la demande de traitement confidentiel

Demande de retrait de certaines installations de transport du registre suivant la révision du critère A-10 par le NPCC

Texte de la décision

 

21 avril 2021
No : D-2021-049 Dossier R-4148-2021

Objet : Décision procédurale

Demande d’adoption des modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité


Texte de la décision

   

16 avril 2021
No : D-2021-048 Dossier R-4151-2021

Objet : Décision procédurale – Avis public

Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif d’Énergir, s.e.c. à compter du 1er octobre 2021


Texte de la décision

 

15 avril 2021
No : D-2021-047 Dossier R-4001-2017 Phase 2

Objet : Décision sur le fond, sur la demande d’ordonnance de traitement confidentiel, sur la suite du dossier et sur les frais

Demande d’adoption de normes de fiabilité des familles TOP et IRO


Texte de la décision

   

14 avril 2021
No : D-2021-046 Dossier R-4122-2020 Phase 3B

Objet : Décision sur la demande d’irrecevabilité partielle de Gazifère relativement à certains extraits du mémoire de SÉ-AQLPA

Demande pour la fermeture réglementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1 er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

 

13 avril 2021
No : D-2021-045 Dossier R-4144-2021

Objet : Décision procédurale portant sur la demande d’intervention, le budget de participation et le calendrier

Demande du Transporteur relative au remplacement d’un automatisme de réseau


Texte de la décision

   

9 avril 2021
No : D-2021-044 Dossier R-4140-2021

Objet : Décision portant sur la demande d’ordonnance de l’AHQ-ARQ relative à la réponse du Transporteur à une de ses demandes de renseignements

Demande d'autorisation du budget des investissements 2021 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars


Texte de la décision

 

9 avril 2021
No : D-2021-043 Dossier R-4139-2020

Objet : Décision finale

Demande de révision partielle de la décision D-2020-146 rendue dans le dossier R-3888-2014


Texte de la décision

   

7 avril 2021
No : D-2021-042 Dossier R-4123-2020

Objet : Décision sur la conformité d’application de la décision D-2021-015

Demande d’adoption de la norme de fiabilité TPL-007-3 relative à la planification du comportement du réseau de transport en cas de perturbation géomagnétique


Texte de la décision

 

7 avril 2021
No : D-2021-041 Dossier R-4049-2018 Phase 2

Objet : Décision sur la demande du Transporteur de mettre fin à la phase 2

Demande d’approbation de modifications au Code de conduite du Transporteur


Texte de la décision

   

1er avril 2021
No : D-2021-039 Dossier R-4041-2018 Phase 2

Objet : Décision relative à la contestation des réponses du Distributeur aux demandes de renseignements de l’AQCIE-CIFQ et d’OC

Demande relative au programme GDP Affaires


Texte de la décision

 

30 mars 2021
No : D-2021-038 Dossier R-4103-2019 et 4107-2019

Objet : Décision sur le fond des demandes de révision des demanderesses et sur les demandes de paiement de frais de RTA

Demandes de révision d’Hydro-Québec et de Rio Tinto Alcan inc. de la décision D-2019-101 rendue dans le dossier R-3996-2016 Phase 2


Texte de la décision

   

26 mars 2021
No : D-2021-037 Dossier R-4134-2020

Objet : Décision sur les frais

Détermination du taux d’indexation applicable aux prix du tarif L en vertu de l’article 22.0.1.1 de la Loi sur Hydro-Québec pour le 1er avril 2021


Texte de la décision

 

25 mars 2021
No : D-2021-036 Dossier R-4045-2018 Phase 3

Objet : Décision procédurale portant sur la Phase 3

Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs


Texte de la décision

   

24 mars 2021
No : D-2021-035 Dossier R-4070-2018

Objet : Décision sur la demande de paiement de frais de l’AQPER

Demande d’adoption des normes de fiabilité relative aux automatismes de réseau et ressources de production décentralisées


Texte de la décision

 

22 mars 2021
No : D-2021-034 Dossier R-4141-2020

Objet : Décision procédurale — Reconnaissance des intervenants, cadre d’examen du dossier et fixation de l’échéancier

Audience sur les coûts d’exploitation que doit supporter un détaillant en essence ou en carburant diesel


Texte de la décision

   

17 mars 2021
No : D-2021-033 Dossier R-4131-2020

Objet : Décision sur la conformité d’application de la décision D-2021-020

Demande d’adoption de la norme de fiabilité PRC-006- NPCC-2 – Délestage en sous-fréquence automatique


Texte de la décision

 

16 mars 2021
No : D-2021-032 Dossier R-4122-2020 Phase 3B

Objet : Décision sur les demandes d’ordonnance de la FCEI et de SÉ-AQLPA

Demande pour la fermeture réglementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1 er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

   

16 mars 2021
No : D-2021-031 Dossier R-4070-2018

Objet : Décision finale sur la conformité d’application des décisions D-2020-167 et D-2021-027

Demande d’adoption des normes de fiabilité relative aux automatismes de réseau et ressources de production décentralisées


Texte de la décision

 

11 mars 2021
No : D-2021-030 Dossier R-4047-2018 Phase 2

Objet : Décision finale sur les demandes d’ordonnances de traitement confidentiel

Demande d’Hydro-Québec dans ses activités de transport d’électricité relative au remplacement des systèmes de conduite du réseau de transport d’électricité


Texte de la décision

   

11 mars 2021
No : D-2021-029 Dossier R-4008-2017

Objet : Décision procédurale sur la demande de retrait de l’Étape D

Demande d’Énergir, s.e.c. concernant la mise en place de mesures relatives à l’achat et à la vente de gaz naturel renouvelable


Texte de la décision

 

9 mars 2021
No : D-2021-028 Dossier R-3996-2016 Phase 3

Objet : Décision sur le fond – Suivis des paragraphes 283 et 394 de la décision D-2019-101

Demande de modification de la désignation du Coordonnateur de la fiabilité au Québec


Texte de la décision

   

5 mars 2021
No : D-2021-027 Dossier R-4070-2018

Objet : Décision partielle sur la conformité d’application de la décision D-2020-167

Demande d’adoption des normes de fiabilité relative aux automatismes de réseau et ressources de production décentralisées


Texte de la décision

 

4 mars 2021
No : D-2021-026 Dossier R-4045-2018 Phase 1

Objet : Décision sur l’approbation finale du tarif CB et des Conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs, sur les modifications apportées à l’annexe I de la Loi sur Hydro-Québec, sur les demandes de paiement de frais des intervenants de l’étape 3 de la phase 1 et sur la confidentialité de certaines pièces

Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs


Texte de la décision

   

1er mars 2021
No : D-2021-024 Dossier R-4136-2020

Objet : Décision procédurale portant sur les demandes d’intervention, les budgets de participation, l’échéancier de traitement du dossier et les frais pour la séance de travail

Demande d’examen du rapport annuel d’Énergir, s.e.c pour l’exercice financier terminé le 30 septembre 2020


Texte de la décision

 

26 février 2021
No : D-2021-023 Dossier R-4134-2020

Objet : Décision sur le fond

Détermination du taux d’indexation applicable aux prix du tarif L en vertu de l’article 22.0.1.1 de la Loi sur Hydro‑Québec pour le 1er avril 2021

Texte de la décision

   

24 février 2021
No : D-2021-022 Dossier R-4008-2017

Objet : Décision sur l’octroi de frais intérimaires – Demande d’approbation des caractéristiques d’un contrat d’achat de gaz naturel renouvelable

Demande d’Énergir, s.e.c. concernant la mise en place de mesures relatives à l’achat et à la vente de gaz naturel renouvelable


Texte de la décision

 

23 février 2021
No : D-2021-021 Dossier R-4096-2019 Phase 2

Objet : Décision finale sur la phase 2 et décision sur les frais relatifs aux services de compensation d’écarts de réception et de livraison pour les phases 1 et 2

Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec à compter du 1er janvier 2020


Texte de la décision

   

23 février 2021
No : D-2021-020 Dossier R-4131-2020

Objet : Décision finale

Demande d’adoption de la norme de fiabilité PRC-006- NPCC-2 – Délestage en sous-fréquence automatique


Texte de la décision

 

22 février 2021
No : D-2021-019 Dossier R-4140-2020

Objet : Décision procédurale sur les demandes d’intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier

Demande d'autorisation du budget des investissements 2021 pour les projets du Transporteur dont le coût individuel est inférieur à 65 millions de dollars


Texte de la décision

   

22 février 2021
No : D-2021-018 Dossier R-4008-2017

Objet : Décision procédurale relative à la demande visant l’approbation des caractéristiques de quatre contrats d’achat de gaz naturel renouvelable

Demande d’Énergir, s.e.c. concernant la mise en place de mesures relatives à l’achat et à la vente de gaz naturel renouvelable


Texte de la décision

 

18 février 2021
No : D-2021-017 Dossier R-4045-2018 Phase 1

Objet : Décision portant sur l’approbation du tarif CB et des Conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs

Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs


Texte de la décision

   

17 février 2021
No : D-2021-016 Dossier R-4008-2017

Objet : Décision procédurale relative à l’Étape C

Demande d’Énergir, s.e.c. concernant la mise en place de mesures relatives à l’achat et à la vente de gaz naturel renouvelable


Texte de la décision

 

17 février 2021
No : D-2021-015 Dossier R-4123-2020

Objet : Décision sur le fond

Demande d’adoption de la norme de fiabilité TPL-007-3 relative à la planification du comportement du réseau de transport en cas de perturbation géomagnétique


Texte de la décision

   

17 février 2021
No : D-2021-014 Dossier R-4137-2020

Objet : Décision sur les frais

Demande afin de faire déclarer provisoires à compter du 1 er janvier 2021 les tarifs des services de transport d’Hydro-Québec


Texte de la décision

 

11 février 2021
No : D-2021-012 Dossier R-3867-2013 Phase 2

Objet : Décision relative à une demande de SÉ - Phase 2B

Demande relative au dossier générique portant sur l’allocation des coûts et la structure tarifaire d’Énergir


Texte de la décision

   

11 février 2021
No : D-2021-011 Dossier R-4049-2018 Phase 1

Objet : Décision sur la demande d’ordonnance de l’AHQ-ARQ relative aux réponses données par le Transporteur à certaines questions de sa demande de renseignements

Demande d’approbation de modifications au Code de conduite du Transporteur


Texte de la décision

 

9 février 2021
No : D-2021-010 Dossier R-4041-2018 Phase 2

Objet : Décision procédurale sur les sujets, les budgets et sur le calendrier de la phase 2

Demande relative au programme GDP Affaires


Texte de la décision

   

4 février 2021
No : D-2021-009 Dossier R-4122-2020 Phase 3B

Objet : Décision procédurale portant sur le report de certains enjeux à la phase 5, ainsi que sur les sujets d’intervention et les budgets de participation des intervenants pour la phase 3B

Demande pour la fermeture réglementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

 

2 février 2021
No : D-2021-008 Dossier R-4096-2019 Phase 2

Objet : Décision sur le fond de la phase 2 et sur le traitement confidentiel des pièces déposées dans le cadre de la phase 1

Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec à compter du 1er janvier 2020


Texte de la décision

   

28 janvier 2021
No : D-2021-007 Dossier R-4045-2018 Phase 1

Objet : Décision sur le fond de l’étape 3 de la phase 1

Demande de fixation de tarifs et conditions de service pour l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs


Texte de la décision

 

27 janvier 2021
No : D-2021-004R Dossier R-4127-2020

Objet : Rectification de la décision D-2021-004 rendue dans le dossier R-4127-2020

Demande relative aux mesures de soutien au développement des serres


Texte de la décision

   

26 janvier 2021
No : D-2021-006 Dossier R-4008-2017

Objet : Décision sur l’interprétation de la caractéristique liée au volume autorisée par la décision D-2020-057

Demande d’Énergir, s.e.c. concernant la mise en place de mesures relatives à l’achat et à la vente de gaz naturel renouvelable


Texte de la décision

 

20 janvier 2021
No : D-2021-005 Dossier R-4141-2020

Objet : Décision procédurale – Avis public

Audience sur les coûts d’exploitation que doit supporter un détaillant en essence ou en carburant diesel


Texte de la décision

   

19 janvier 2021
No : D-2021-004 Dossier R-4127-2020

Objet : Décision sur la tenue d’une phase 2 et sur les demandes de paiement de frais des intervenants

Demande relative aux mesures de soutien au développement des serres


Texte de la décision

 

18 janvier 2021
No : D-2021-003 Dossier R-3867-2013 Phase 2

Objet : Décision procédurale sur les demandes d’intervention, les sujets d’intervention, les budgets de participation et le calendrier de traitement du dossier - Sujet B

Demande relative au dossier générique portant sur l’allocation des coûts et la structure tarifaire d’Énergir


Texte de la décision

   

13 janvier 2021
No : D-2021-002 Dossier R-4122-2020 Phase 3A

Objet : Décision sur les demandes de paiement de frais des intervenants relatives à la phase 3A

Demande pour la fermeture règlementaire des livres de Gazifère Inc. pour les périodes du 1er janvier au 31 décembre 2019 et du 1er janvier au 31 décembre 2020, demande d’approbation du plan d’approvisionnement et demandes de modification des tarifs de Gazifère Inc. à compter du 1er janvier 2021 et du 1er janvier 2022


Texte de la décision

 
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
 
 
     
 

 

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