Intervenants

Argumentation écrite des intervenants

• Mémoires déposés par les participants
  
  
  

Régie

Avis

• Avis
  (A-98-02)

Décision procédurale

• Décision procédurale - Révision du calendrier soumis dans la décision D-98-15R
  D-98-22 - 3 avril 1998
  
  
• Décision procédurale
  D-98-15 - 24 février 1998
  

Décision sur les frais

• Décision sur le remboursement des taxes TPS et TVQ concernant les honoraires des procureurs, des experts et des analystes - Relativement à l'avis de la Régie de l'énergie au gouvernement du Québec concernant la place de l'énergie éolienne au Québec
  D-99-38 - 17 mars 1999
  
  
• Décision sur les frais des intervenants relativement à l'avis de la Régie de l'énergie au gouvernement du Québec concernant la place de l'énergie éolienne au Québec
  D-99-05 - 26 janvier 1999
  
  
• Décision sur les frais des intervenants
  
  Annexes
  D-98-169 - 21 décembre 1998
  
  
• Décision concernant les demandes d'intervention et de paiement des frais préalables relatives à la tenue d’audience pour déterminer la place de l’énergie éolienne dans le portefeuille énergétique du Québec
  D-98-19 - 25 mars 1998
  
  
  
• Décision sur le principe des demandes de frais des intervenants
  D-98-99 - 14 octobre 1998

Liste des intervenants

• Liste des intervenants

Informations

• Document de référence :
  La place de l'énergie éolienne au Québec. Montréal : Régie de l'énergie, 1997. Édition HTML complète.
• Dates importantes à retenir
  
• Révision du calendrier soumis dans la décision D-98-15R
  D-98-22 R-3395-97 - 3 avril 1998
• Communiqué de Presse

Avis public

• Avis public
  (23 février 98)