LA RESTRUCTURATION DES MARCHÉS
DE L’ÉLECTRICITÉ :
UN PORTRAIT DE LA SITUATION MONDIALE

(Table des matières et préambule)

Document rédigé par Joseph A. Doucet, Département d’économique
et
Groupe de recherche en économie de l’énergie, de l’environnement
et des ressources naturelles (GREEN), Université LAVAL

DOCUMENT SYNTHÈSE
produit par
La Régie de l'énergie


TABLE DES MATIÈRES

PRÉAMBULE
1. LA RESTRUCTURATION DES MARCHÉS  : UN PHÉNOMÈNE GLOBAL

1.1 La restructuration des marchés dans le secteur privé
1.2 La restructuration des marchés dans les services publics
1.3 Quelques exemples

1.3.1 Le gaz naturel

Aux États-Unis
En Europe
Au Canada
Considérations générales
État actuel du marché

1.3.2 Les télécommunications

Aux États-Unis
Au Canada
Considérations générales

2. L’INDUSTRIE DE L’ÉLECTRICITÉ

2.1 Description de l’industrie

La production
Le transport
La distribution

2.2 Caractéristiques des réseaux d’électricité
2.3. Structure et réglementations traditionnelles de l’industrie de l’électricité

2.3.1 La structure des entreprises

A. Structure monopolistique
B. Entreprises intégrées verticalement

2.3.2 La réglementation dans le domaine de l'électricité

2.4 Pourquoi restructurer l’industrie de l’électricité ?

2.4.1 Du côté de la demande

La demande de prix moins élevés
La demande d’un plus grand choix
Les innovations technologiques récentes

2.4.2 Du côté de l’offre

2.5 Les nouvelles formes d’organisation de l’industrie

2.5.1 Les types de transactions concurrentielles

Le système de la bourse ou " pool d'énergie "
Le système des échanges bilatéraux

2.5.2 Les marchés où s'exerce la concurrence
2.5.3 Le CFD, un nouvel outil financier
2.5.4 L'ISO, une nouvelle entité organisationnelle

2.6 Les nouvelles formes de réglementation dans l'industrie

Le secteur de la production
Le secteur de la distribution
Le secteur du transport

2.7 Le nouveau rôle des régulateurs ou des régies de services publics

3. EXPÉRIENCES RÉCENTES DE RESTRUCTURATION

3.1 Océanie

3.1.1 Nouvelle-Zélande
3.1.2 Australie

3.2 Amérique du sud

3.2.1 Chili
3.2.2 Argentine

3.3 Europe

3.3.1 Angleterre et Pays de Galles
3.3.2 Norvège

3.4 États-unis

3.4.1 Californie
3.4.2 New york
3.4.3 Autres expériences de restructuration aux États-unis

3.5 Canada

3.5.1 Alberta
3.5.2 Colombie britannique
3.5.3 Ontario
3.5.4 Québec
3.5.5 Autres initiatives


PRÉAMBULE

Ce document-synthèse est publié par la Régie de l'énergie afin d'offrir aux personnes intéressées une description sommaire du commerce de l'électricité ainsi qu'une vue d'ensemble de son évolution à travers le monde. Ces informations leur seront utiles en préparation aux audiences publiques sur l'électricité qui se tiendront au printemps 1998.

L'étude originale, à la base de ce document-synthèse, a été réalisée par monsieur Joseph A. Doucet, du Département d’économique et du Groupe de recherche en économie de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles (GREEN) de l'Université LAVAL, suite à un mandat octroyé par la Régie de l'énergie.

Cette version abrégée, ainsi que le document original, peuvent être obtenus en s'adressant au Centre de documentation de la Régie de l'énergie, au 800, Place Victoria, bureau 255, à Montréal, H4Z 1A2