Demandeur

Requête

• Requête d'Hydro-Québec
  • Requête
  • HQPR-1
  • HQPR-4
  • Requête amendée
  • Liste des pièces
  • Mémoire

Argumentation écrite

• Hydro-Québec

   

   

   

  
  
  
  

Intervenants

Preuves

• REQUÊTE DU SPSI-CERQ

Argumentation écrite

• Mémoire de l'ACEF de Québec
  
  
• Mémoire de Option
  Consommateurs et Action Réseau Consommateurs (ARC)
  
  
• Mémoire du Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEE)
  
  
• Mémoire du Syndicat professionnel des scientifiques de l'IREQ (SPSI) et du Centre d'études réglementaires du Québec (CERQ)
  
  
• Mémoire de la Coalition formée de l'AQCIE, l'AIFQ, l'AQPER et les Industries James MacLaren Inc.
  
  
• Mémoire de l'ACEF de Québec - 10 juin 1999
  
  
  

Régie

Avis public

• AVIS PUBLIC

Décision procédurale

• Décision procédurale  
  D-98-39

Décisions sur la demande

• Demande de rectification déposée en vertu de l'article 38 de la Loi sur la Régie de l'énergie
  D-2000-06
  
  
• Décision concernant les principes généraux en matière réglementaire pour la détermination et l'application de tarifs à être fixés à l'égard du transport d'électricité lors d'audiences ultérieures
  La Régie énonce cinq principes généraux pour la fixation des tarifs de transport d'électricité d'Hydro-Québec  
  D-99-120 -   
  
  
• Décision concernant le refus de répondre aux demandes de renseignements à l'égard de la preuve principale d'Hydro-Québec relativement aux principes généraux en matière réglementaire pour la détermination et l'application de tarifs à être fixés à l'égard du transport d'électricité lors d'audiences ultérieures
  D-99-40 -
  
  
• Décision concernant le calendrier final de l'audience portant sur l'établissement des principes généraux en matière réglementaire pour la détermination et l'application de tarifs à être fixés à l'égard du transport d'électricité lors d'audience ultérieures
  D-98-94 -
  
  
• Décision concernant l'étendue de l'audience portant sur l'établissement des principes généraux en matière réglementaire pour la détermination et l'application de tarifs à être fixés à l'égard du transport d'électricité lors d'audiences ultérieures
  D-98-88 -
  
  
• Décision concernant deux requêtes incidentes relativement aux principes généraux en matière réglementaire pour la détermination et l'application de tarifs à être fixés à l'égard du transport d'électricité lors d'audiences ultérieures 
  D-99-34 -

Décisions sur les frais

• Décision concernant les principes généraux en matière réglementaire pour la détermination et l'application de tarifs à être fixés à l'égard du transport d'électricité lors d'audiences ultérieures
  La Régie établit le montant des frais à être remboursés par Hydro-Québec aux intervenants qui y ont droit  
  D-99-206 -
  
  
• Décision concernant les demandes d'intervention et de paiement de frais préalables relatives à l'audience portant sur l'établissement des principes généraux en matière réglementaire pour la détermination et l'application de tarifs à être fixés à l'égard du transport d'électricité lors d'audiences ultérieures
  D-98-56 -

Liste des intervenants

• Liste des intervenants