Distributeur

Intervenants

Argumentation écrite des intervenants

• Mémoire des Syndicats S.C.F.P.
• Mémoire de l'AQPER
• Mémoire de la Société hydroélectrique la Régionale Angliers Inc. et de la Société hydroélectrique la Régionale de Port-Cartier
• Mémoire de Boralex (Groupe Cascades)
• Mémoire du Conseil des Montagnais Essipit
• Mémoire du SPSI-CSN-CERO
• Mémoire du Groupe STOP et de la Coalition Verte
• Mémoire de Option Consommateurs et Association des consommateurs du Québec
• Mémoire de INDUFINA, Industrielle et Financière Holding Genève S.A.
• Mémoire Hydro Projet-Minganie-Sept-Rivières
• Mémoire de l'Association québécoise des consommateurs industriels d'électricité (AQCIE) et de l'Association des industries forestières du Québec (AIFQ)
• Mémoire du Groupe de recherche appliquée en macroécologie (GRAME) et Union pour le développement durable (UDD)
• Mémoire de l'Association québécoise des énergies renouvelables (AQER) et du Centre pour la finance et la technologie durables (CFTD)
• Mémoire du Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec (RNCREQ)
• Mémoire de FACEF et Action Réseau Consommateurs (ARC)
• Mémoire du Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEE)
• Mémoire de la Coalition Eau Secours! et le Réseau québécois des groupes écologistes (RQGE)
  
  
  

Régie

Avis

• Avis de la Régie de l'énergie au ministre des Ressources naturelles sur les modalités de mise en oeuvre de la contribution de la filière de la petite production hydraulique d'électricité

Décisions procédurales

• Décision relative à la demande de rectification de la décision D-2000-72 présente par le Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEE) (art. 38, L.R.Q., chapitre R-6.01)
  24 juillet 2000
• Décision concernant les objections de répondre aux demandes de renseignements
  4 mai 1999
• Décision concernant une demande d'avis sur les modalités de mise en oeuvre de la contribution de la filière de la petite production hydraulique d'électricité au plan de ressources d'Hydro-Québec 
• Décision procédurale 
  2 mars 1999
• Décision procédurale concernant les demandes d'intervention et de paiement de frais préalables relatives à la tenue de l'audience pour déterminer la place de la petite production hydraulique d'électricité dans le plan de ressources d'Hydro-Québec
  12 février 1999
• Décision Procédurale (D-98-114)
  17 novembre 98

Demandes de rens. diverses

• Décision sur les demandes de frais des intervenants   
  28 avril 2000
• Décision sur le principe des demandes de frais des intervenants relativement à l'Avis de la Régie de l'énergie au gouvernement du Québec dans la présente cause

Liste des intervenants

• Liste des intervenants

Avis public

• Avis Public
  20 novembre 98

Communiqué

• Petite hydraulique - La Régie de l'énergie publie son avis
• Communiqué de Presse
  19 novembre 1998