Distributeur

Intervenants

Preuves des intervenants

• ACEF de Québec
• Action Réseau Consommateurs
• Hydro-Québec
• Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEE)
• RNCREQ et Option Consommateurs
• CERQ-SEPB-SPSI
• Coalition industrielle formée de l'ACIG, de l'AQCIE, de l'AIFQ et de l'AQPER
• AQER/CFTD
• SCGM
• Approvisionnements Montréal
• Le Grand Conseil des Cris
• Association canadienne d'énergie éolienne (ACÉÉ) et Stratégies énergétiques (S.É.)
  • 1ere partie
  • 2e partie
  • 3e partie
  • Conclusion et annexes

Demandes de renseignements diverses

• Document comprenant les questions des intervenants (classées par sujets) retenues par la Régie et auxquelles le Groupe-conseil Aon devra répondre (réponses du Groupe-conseil Aon aux demandes de renseignements)
  
  
• Document comprenant toutes les questions des intervenants (classées par sujets) retenues par la Régie et auxquelles le Groupe-conseil Aon devra répondre 
  VERSION MODIFIÉE

Ensemble des questions retenues, en tout ou en partie, par la Régie par intervenants:

• Association canadienne d'énergie éolienne (ACÉÉ) et Stratégies énergétiques (S.É.)
• Acef de Québec
• Association québécoise des énergies renouvelables (AQER) et Centre pour la finance et la technologie durable (CFTD)
• Action Réseau Consommateur (ARC)
• Coalition industrielle formée par l'ACIG, l'AQCIE, l'AIFQ et l'AQPER
• Grand Conseil des Cris (EEYOU ISTCHEE)/Administration régionale Crie (GCC(EI)/ARC)
• GRAME-UDD
• Hydro-Québec
• Produits Shell Canada
• Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec (RNCREQ) et Option Consommateur (OC)
• Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEE)
• Société en commandite Gaz Métropolitain (SCGM)
• Syndicat professionnel des scientifiques de l'IREQ (SPSI) et le Centre d'études réglementaires du Québec (CERQ)
• Index de toutes les questions retenues par la Régie
  

Régie

Dans le but de faciliter la tâche de plusieurs intervenants, la Régie a préparé un affidavit type qui pourra dorénavant être utilisé par les intervenants:

• Affidavit   (Format Word 97)

Avis public

• Avis Public
  28 novembre 98

Décision procédurale

• Décision procédurale    
  D-98-127  - 
  25 novembre 1998

Décision sur la demande

• Décision concernant les demandes de renseignements adressées au Groupe-Conseil Aon par le SPSI, le SPEB local 463 et le CERQ
  D-99-41  -  25 mars 1999

• Décision concernant la demande en radiation du rapport du Groupe-conseil Aon, présentée par Le Centre d'étude sur les industries réglementées (CEIR), ainsi que sur les demandes de renseignements adressées au Groupe-conseil Aon relatives à l'audience générique sur les frais des intervenants
  D-99-36  -    12 mars 1999

• Rapport sur les principes directeurs concernant le remboursement des frais des intervenant  
  27 novembre 1998
  
  
• Annexes du rapport
  27 novembre 1998

Décision sur les frais

• Décision relative aux frais des intervenants 
  D-99-179  -  7 oct. 99

• Décision relative à un Guide de paiement des frais des intervenants
  D-99-124  -  23 juillet 99

• Guide de paiement des frais des intervenants 

  • Annexe B   (format Excel)
    
    
• Décision concernant les demandes d'intervention et de paiement de frais préalable ainsi que le processus relatif à l'audience sur les frais des intervenants 
  D-99-10  -  3 février 1999
• Décision concernant les demandes d'intervention et de paiement de frais préalables ainsi que le processus relatif à l'audience sur les frais des intervenants 
  D-98-170  -  21 décembre 1998

Liste des intervenants

• Liste des intervenants