Distributeur
Requête

• Demande amendée relative à la mise en place d'un plan global d'efficacité énergétique
  (30 janvier 2003)
  
  
• Requête d'Hydro-Québec
  (11 décembre 2001)
  

Suivi de décisions

• Suivi de la décision D-2003-110

Audience

• Engagements du distributeur

• Documents déposés en audience par le distributeur

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignement d'Hydro-Québec Distribution

Envois du distributeur

• Planification des journées d'audience
  (28 février 2003)
  • HQD-5, Document 1 Curriculum vitae
    
  • Demande à NEG afin de prendre connaissance du vidéo qui sera présenter à l'audience
    (17 fév. 2003)
    
    
• Réponse au RNCREQ concernant la version révisée de sa preuve
  (4 fév. 2003)

Rencontre technique

• Informations additionnelles faisant suite à la rencontre technique du 15 janvier 2003
  (30 janvier 2003)

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Commentaires et observations

• Observations, argumentations additionnels d'HQD concernant leur demande prioritaire
  (5 décembre 2001)

Réponses aux demandes d'intervention

• Réponses aux demandes d'intervention

Sessions d'information

• Documentation sur les sessions d'information
  
  
  
  
  
  

Intervenants
Plaidoiries

• Plaidoirie de l'AIEQ
  (31 mars 2003)
  
  
• Plaidoirie de l'Union des consommateur
  (28 mars 2003)
  
  
• Plaidoirie d'Option consommateurs
  (27 mars 2003)

Audience

• Documents déposés en audience
  
  
• Planification des journées d'audience des intervenants

Preuve et mémoires

• Preuve et mémoires des intervenants

Commentaires et observations

• Commentaires concernant la demande prioritaire d'HQD

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements des intervenants
  
  
• Réponses des intervenants aux demandes de renseignements

Demandes d'intervention

• Demandes d'intervention
  
  
  
  

Régie
Décisions

• Décision relarive aux frais des intervenants. Demande amendée relative à la mise en place d'un Plan global d'efficacité énergétique par le distributeur d'électricité
  D-2003-169 - 10 septembre 2003
  
  
• Décision finale - Demande amendée relative à la mise en place d'un Plan global d'efficacité énergétique par le distributeur d'électricité
  D-2003-110 - 5 juin 2003
  
  Communiqué de presse
  
  
• Décision concernant les demandes de paiement de frais préalables - Demande d'approbation pour la mise en place par le Distributeur d'électricité de mesures d'économies d'énergies
  D-2003-53 - 17 mars 2003
  
  
• Décision concernant une demande de statut d'intervenant tardive et la demande d'autorisation d'investissement par le Distributeur. Demande d'approbation pour la mise en place par le Distributeur d'électricité de mesures d'économies d'énergie.
  
  D-2002-288 - 20 décembre 2002
  
  
• Décision procédurale
  D-2002-258 - 21 novembre 2002
  
  
• Décision concernant la reconnaissance du statut d'intervenant, les sessions d'information et d'échanges et le compte de frais reportés
  
  D-2002-25 - 8 février 2002
  
  
• Décision procédurale - Demande d'approbation pour la mise en place par le distributeur d'électricité de mesures d'économies d'énergiel
  D-2001-291 - 18 décembre 2001

Transcriptions de l'audience

• Transcriptions de l'audience en cours

Déroulement de l'audience

• Calendrier de l'audience (13 mars 2003)
  

• Envoi de la Régie concernant la planification et le déroulement des journées d'audience (21 février 2003)

Rencontre technique

• Convocation à une rencontre technique le 15 janvier 2003 (7 janvier 2003)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements de la Régie

Demandes

• Listes des intervenants