Requérante
Phase II - Étude du potentiel technico-économique

• Groupe de travail aux fin de l'étude du potentiel technico-économique d'énergie
• Proposition du Distributeur en prévision de l'audience
  (16 juin 2004)

Argumentation du Distributeur

• Argumentation relativement à la demande d'approbation budgétaire additionnelle
  3 mai 2004

Demande d'approbation d'un budget additionnel

• HQD-5, Document 2 - Tableau B-1 révisé
  3 mai 2004
• Requête
  31 mars 2004
• HQD-5, Document 1 (incluant les annexes A à D)
  31 mars 2004

Requête

• Requête déposée par Hydro-Québec

Réponses aux engagements des audiences

• Réponses aux engagements de l'audience du 20 avril 2004 sur les coûts évités
  
  
• Lettre donnant suite aux commentaires du GRAME et de UC suite aux dépots des engagements
  11 mars 2004
  
  
• Réponses aux engagements des audiences

Documents déposés en audience

• Documents déposés en audience sur les coûts évités
  
  
• Documents déposés en audience par HQ

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements concernant la demande d'approbation d'un budget additionnel
  
  
• Réponses aux lettres de SÉ-AQLPA et de UC relativment à l'audience sur les coûts évités 11 mars 2004
  
  
• Réponses aux demandes de renseignements

Correspondance

• Correspondance d'Hydro-Québec

Commentaires d'HQ

• Commentaires d'HQ

Intervenants
Phase II - Étude du potentiel technico-économique

• Confirmation des présences à l'audience et durée des présentations
• Commentaires sur le calendrier prévu pour le traitement de la phase II

Argumentations

• Argumentations des intervenants en rapport avec la demande du Distributeur

Audience - Coûts évités

• Documents déposés en audience sur les coûts évités
  
• Informations des intervenants et d'Hydro-Québec relativement à la planification de l'audience

Demandes de renseignements au Distributeur - Approbation d'un budget additionnel

• Demande de renseignements du GRAME
  14 avril 2004
• Demande de renseignements de l'Union des consommateurs
  13 avril 2004
• Demande de renseignements de SÉ-AQLPA
  13 avril 2004

Réponses aux demandes de renseignements - Coûts évités

• Réponses du GRAME aux demandes de renseignements
  8 avril 2004
• Réponses du RNCREQ aux demandes de renseignements
  8 avril 2004
  • Annexe - Étude de ICF
• Réponses de SÉ-AQLPA à la demande de renseignements de la Régie
  13 avril 2004

Demandes de renseignements aux Intervnants - Coûts évités

• HQD-4, Document 1 - Demande de renseignements au GRAME
  29 mars 2004
• HQD-4, Document 2 - Demande de renseignements au RNCREQ, au ROEÉ et à UC 29 mars 2004

Preuve - Coûts évités

• Preuve des intervenant

Demandes de renseignements au Distributeur - Coûts évités

• SÉ-AQLPA
  5 mars 2004
• UC
  8 mars 2004

Demandes de renseignements au Distributeur

• Demandes de renseignements au Distributeur

Réplique aux engagements du Distributeur

• Réplique aux engagements d'Hydro-Québec

Audience

• Documents déposés en audience par les intervenants
• Informations des intervenants relativement à la planification des journées d'audience

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses des intervenants aux demandes de renseignements

Correspondance

• Correspondance des intervenants

Demandes de renseignements aux intervenants

• Demandes de renseignements aux intervenants

Preuve

• Preuve des intervenants

Commentaires

• Commentaires des intervenants

Répliques des intervenants

• Répliques des intervenants

Demandes d'intervention

• Liste des intervenants (21 juin 2005)
  
• Demandes d'intervention

Régie
Décisions - Phase II - Étude du potentiel technico-économique

• Décision sur les frais – Phase II (étude du potentiel technico-économique d’économie d’énergie) Demande d’approbation du budget 2004 du Plan global d’efficacité énergétique par le distributeur d’électricité
  D-2004-162 - 30 juillet 2004
  
  
• Décision procédurale – Phase II étude du potentiel technico-économique d’économie d’énergie - Demande d'approbation du budget 2004 du Plan global d'efficacité énergétique par le distributeur d'électricité
  D-2004-133 - 30 juin 2004

Décisions

• Décisions

Correspondances - Phase II
Étude du potentiel technico-écomique

• La Régie demande aux intervenants de transmettre leurs commentaires sur le calendrier prévu pour le traitement de la phase II
  (4 juin 2004)

Transcription des audiences

• Transcription des audiences

Audiences

• Document déposé en audience sur les coûts évités
  
  
• Planification des journées d'audience
  4 février 2004

Demande de renseignements

• Demande de renseignements no. 2 à Hydro-Québec relative à la demande d'approbation d'un budget additionnel
  13 avril 2004

Correspondances

• Modalités procédurales de la Régie concernant la demande d'approbation d'un budget additionnel du Distributeur
  5 avril 2004
• Correspondance de la Régie
  Coûts évités
• Correspondance de la Régie

Demandes de renseignements relatives aux Coûts évités

• Demande de renseignements no. 2 à SÉ-AQLPQ
  26 mars 2004
• Demande de renseignements no. 2 au RNCREQ, au ROEÉ et à UC 26 mars 2004
• Demande de renseignements no. 2 au GRAME
  26 mars 2004

Demandes de renseignements

• Demande de renseignements no. 1 de la Régie à Hydro-Québec
  8 décembre 2003