• Avis de la Régie de l'énergie sur la sécurité énergétique des Québécois à l’égard des approvisionnements électriques et la contribution du projet du Suroît (A-2004-01)
  
  
• Communiqué de presse (5 juillet 2004)

Documents utiles

• Lettre du ministre accordant le délai supplémentaire demandé par la Régie
  (11 février 2004)
  
  
• Demande du ministre (9 février 2004)

• Rapport d'experts produit par la Régie sur les critères de fiabilité en énergie - An assessment of Hydro-Québec's security of supply in accordance with their energy reliability criteria (18 décembre 1998)
  
  
• Les changements climatiques au Québec - Groupe Ouranos
  
  
• Évolution de la demande d'électricité au Québec - Scénario 2003 du MRNPF (mars 2004)
  
  
• Plan d’approvisionnement d’Hydro-Québec Distribution de novembre 2001 (Dossier R-3470), requête et décisions D-2002-17 et D-2002-169 / D-2002-169R
  
• État d’avancement du Plan d’approvisionnement de novembre 2002
  
• État d’avancement du Plan d’approvisionnement de novembre 2003
  
• Plan global d’efficacité énergétique d’Hydro-Québec Distribution (Dossier R 3473), requête et décision D-2003-110
  
• Plan global d’efficacité
  énergétique d’Hydro-Québec Distribution, budgets 2004 (Dossier R-3519), requête
  
• Décrets no 352-2003, 353-2003 et 354-2003 du 5 mars 2003, et no 1319-2003 du 10 décembre 2003 concernant les appels d’offres pour des blocs d’énergie produits à partir de l’éolien, de la biomasse et de la cogénération
  
• Décret no 298-2004 concernant le Règlement modifiant le Règlement sur l'énergie produite par cogénération
  
• Rapport du BAPE sur le projet le Suroît et notes sténographiques des audiences du BAPE
  
• Rapport du BAPE sur le Projet de centrale de cogénération à Bécancour par TransCanada Energy Ltd (11 mars 2004)
  
• Notes sténographiques de la Commission parlementaire sur le Plan Stratégique 2004-2008 d’Hydro-Québec
  
• ECSTF - Tough Choices: Addressing Ontario's Power Needs - Final Report to the Minister-Juanary 2004
  
  *Version française partielle
  
• Ministry of Energy-News Release-Energy Minister Announces Plan to Address First Third of Coal Commitment
  
  
• In the matter of British Columbia Hydro and Power Authority and an inquiry into a heritage contract for British Columbia Hydro and Power Authority’s existing generation resources and regarding stepped rates and transmission access , British Columbia Utilities Commission
  
  
• Energy for Our Future: A Plan for BC Ministry of Energy and Mines, British Columbia

Participants
Audience

• Documents déposés en audience
  
  
• Correspondance relative à l'audience

Mémoires

• Mémoires des participants
  • Correspondance relative aux mémoires
    
    
• Mémoire d'HQD
• Mémoire d'HQT
  • Figure 1
• Mémoire d'HQP
  (27 février 2004)
  

Demandes de renseignements et réponses

• Demandes de renseignements et réponses
  • Correspondance relative aux réponses aux demandes de renseignements
    
    
• Réponses aux demandes de renseignements de la RÉGIE

Correspondances des participants

• Demande de dépôt de documents de référence par CCVK
  (19 avril 2004)
• Demande de précisions du RRSÉ (budget)
  (10 mars 2004)
• Lettre du ROEÉ (expertise commune)
  (5 mars 2004)
  

Budgets de participation

• Demandes de budgets prévisionnels

Présentation publique d'Hydro-Québec

• Présentation d'Hydro-Québec Distribution sur la prévision de la demande, en énergie et en puissance,pour la période 2003-2011
  
  
• Inscriptions à la présentation du 10 mars 2004

Demandes de participation

• Liste des participants
  
  
• Demandes de participation

Régie
Décisions

• Décision sur les taxes reliées aux frais de certains participants
  
  
  
  D-2004-214 - 14 octobre 2004
• Décision sur les frais
  D-2004-150 - 22 juillet 2004

Audience

• Horaire - du 10 au 21 mai 2004
  
• Notes sténographiques de l'audience

INSTRUCTIONS et AVIS

• INSTRUCTIONS de la Régie
• Avis d'audience

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements de la Régie

Correspondance

• Envois de la Régie

Documents relatifs à la présentation d'Hydro-Québec

• Notes sténographiques de la présentation d'HQD du 10 mars 2004 (11 mars 2004)
  
  
• Ordre du jour de la présentation d'Hydro-Québec du 10 mars 2004(9 mars 2004)
  
  
• Avis pour la présentation d'Hydro-Québec du 10 mars 2004 (8 mars 2004)