(B) Distributeur
Audience

• Pièces déposées en audience par HQD
  
  
• B-12- HQD- Informations relatives à la planification de l'audience (15 mai 2007)

Requête - Phase 2

• Requête déposée par Hydro-Québec Distribution

Exigences techniques

• Exigences techniques

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Correspondance

• HQD- Sujets et échéancier prévu pour le dépôt de la preuve (15 septembre 2006)

Séance de travail

• HQD - ajout des pièces à sa preuve

(C) Intervenants
Audience

• Pièces déposées en audience par les intervenants
  
  
• Documents relatifs à la planification de l'audience

Propositions

• Propositions et argumentations

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements déposées par les intervenants

Demandes de participation

• Demandes de participation - Phase 2
  
  
• Liste des intervenants - Phase 2

Séance d'information

• C-2-1- AREQ- Participation à la séance d'information (27 mars 2007)

Observateurs
Observations écrites

• D-1-1- MRC de L'Amiante- Observations écrites (3 avril 2007)

(A) Régie
Décisions

• A-13- Décision relative aux frais des intervenants pour la phase 2
  D-2007-86 - 20 juillet 2007
  
  
• A-12- Décision partielle sur les principes – phase 2
  D-2007-81 - 13 juillet 2007
  
  
• A-2- Décision procédurale pour la phase 2 du dossier
  D-2007-28 - 23 mars 2007

Correspondance

• A-11- Balises relatives aux demandes de remboursement des frais de participation (30 mai 2007)
  
• A-4- La Régie accorde un délai à M. Beaulieu pour le dépôt des informations demandées et relatives à la participation au dossier (4 avril 2007)
  
  
• A-3- Accusé de réception à l'envoi de la MRC de l'Amiante (3 avril 2007)
  
  
• A-1- La Régie avise le Distributeur du déroulement de la Phase 2 (7 août 2006)

Audience

• Transcription de l'audience en cours
  
  
• A-9- Calendrier de l'audience (18 mai 2007)
  • A-9- Lettre de dépôt
    
    
• Correspondance relative à l'audience

Exigences techniques

• Exigences techniques

Demandes de renseignements

• A-5- Demande de renseignements no.1 adresssée à HQD (19 avril 2007)
  • A-5- Lettre de dépôt