Distributeur
Requête

• Requête

SUIVIS

• Suivis des décision D-2004-245 et D-2005- 33

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Commentaires

• Réplique du Distributeur concernant la demande de confidentialité (9 février 2005)
  
• Commentaires du Distributeur à l'égard de la confidentialité (suite à la décision D-2004-245) (17 décembre 2004)
  • Liste des pièces révisée
  • HQD-4, document 1 - Commentaires du Distributeur à l'égard de la confidentialité
  • HQD-4, document 1, Annexe 1 - Affidavit de M. Gilles Côté
  • HQD-4, doc. 1, Annexe 2 - Lettres des fournisseurs
    
• Réplique d'HQ aux commentaires de la FCEI relativement aux engagements (5 novembre 2004)
  
  
• Hydro-Québec concernant les commentaires de BEMI du 29 octobre 2004 (2 novembre 2004)
  
  
• Commentaire d'HQ suite à la demande d'UC demandant à ce que soit reconnu M. Co Pham à titre d’expert en planification des équipements de production (4 octobre 2004)
  
  
• Commentaires d'HQ sur les correspondances du GRAME, SÉ-AQLPA et FCEI
  (25 août 2004)
  
• Commentaires d'HQ sur les demandes d'intervention (13 août 2004)

Audience

• Engagement #1 et # 2 (29 octobre 2004)

Pièces déposées en audience

• HQD-1, doc. 1.1 - CV de M. Gilles Côté (25 octobre 2004)
• HQD-3 - Présentation (25 octobre 2004)
  
• Déroulement de l'audience du 25 octobre 2004

Correspondances

• HQ donne suite à la décision D-2004-142 en transmettant celle-ci aux intervenants du dossier R-3470-2001
  (26 juillet 2004)

Intervenants
Commentaires

• Commentaires d'UC à l'égard de la confidentialité (14 janvier 2005)
  
  
• Commentaires d'OC à l'égard de la confidentialité (14 janvier 2005)
  
  
• Commentaires de BEMI à l'égard de la confidentialité (14 janvier 2005)
  
• Commentaires de la FCEI à l’égard de la confidentialité (12 janvier 2005)
  
  
• Réponse d'UC à HQ contestant la pertinence pour l'UC de recourir aux services d'un expert conseil en l'instance (8 septembre 2004)

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponse de BEMI à la demande d'explication de la Régie sur "prix nets de marché" (27 octobre 2004)

Audience

• FCEI rappelant les commentaires de M. Bergeron lors de l’audience du 25 octobre 2004 (5 novembre 2004)
  
  
• Commentaire de BEMI suite à la lettre d'HQ du 2 novembre 2004 (3 novembre 2004)
  
  
• Commentaires de le FCEI relatifs aux documents déposés en réponse aux engagement pris lors de l’audience (2 novembre 2004)
  
  
• Commentaires de BEMI relatifs à l'audience du 25 octobre 2004 (29 octobre 2004)
  
• FCEI-1 - Pièce déposée en audience le 25 octobre 2004
  
  
• Courriel d'UC avisant d'un conflit d'horaire pour l'audience du 25 octobre 2004 (13 septembre 2004)
  
  
• Courriel d'UC avisant d'un conflit d'horaire pour l'audience (30 août 2004)

Preuve et observations

• Preuve et observations écrites des intervenants (12 septembre 2004)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Demande d'intervention

• Liste des intervenants (27 août 2004)
  
• Demandes d'intervention et correspondance

Régie
Décisions

• Décision sur les frais de participation
  D-2005-56 - 7 avril 2005
  
  
• Décision sur la confidentialité de certaines informations du rapport de suivi
  D-2005-33 - 22 février 2005
  
  
• Décision sur la demande de dispense
  D-2004-245 - 17 novembre 2004
  
  
• Décision relative aux demandes d’intervention
  
  D-2004-178 - 26 août 2004
  
  
  
• Décision procédurale
  D-2004-142 - 14 juillet 2004

Demandes de renseignements

• Demande de renseignements no. 2 adressée à HQD (23 décembre 2004)
  
  
• Demande des renseignements no. 1 adressée à HQD (10 septembre 2004)

Décisions

• Décision sur la demande de dispense
  D-2004-245 - 17 novembre 2004
  
  
• Décision relative aux demandes d’intervention
  
  D-2004-178 - 26 août 2004
  
  
  
• Décision procédurale
  D-2004-142 - 14 juillet 2004

Audience

• Transcription des audiences en cours
  
• Lettre avisant la présence non-requise de BEMI à l'audience du 25 octobre 2004 (22 octobre 2004)
  
  
• Lettre avisant d'un changement de date pour l'audience (10 septembre 2004)

Envois de la Régie

• Demande d'explications sur « prix nets de marché » (22 octobre 2004)