Distributeur
Suivi de la décision D-2005-178

• Suivi de la décision D-2005-178 - Annexes A, B et F
  (4 décembre 2007)

Requête

• Requête d'Hydro-Québec

Commentaires

• Réplique d'HQD aux commentaires du RNCREQ relatifs
  aux engagements 14 et 16 (19 juillet 2005)
  
  
• Commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention
  (1er décembre 2004)

Audience

• Plaidoirie écrite du Distributeur et correspondance relative aux plaidoiries des intervenants
  
  
• Réponses aux engagements pris en audience
  
  
• Documents déposés en audience
  
  
• Commentaires d'HQD sur la planification de l'audience soumise par la Régie (1er juin 2005)
  
  
• Réponses aux demandes de l'AQCIE-CIFQ
  (17 mars 2005)
  
  
• Correspondance concernant l'heure de l'audience du 9 mars 2005 (8 mars 2005)

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Moyens préliminaires

• Exposé du Distributeur en réponse aux moyens préliminaires et demandes de l’AQCIE-CIFQ, SÉ-AQLPA, RNCREQ, ROEÉ et UC (15 mars 2005)
  • Lettre accompagnant le dépôt
  • Annexe
    (30 mars 2005)

Intervenants
Suivi de la décision D-2005-236

• Suivi de la décision D-2005-236 - Documents déposés par les intervenants

Commentaires

• Commentaires du RNCREQ sur les réponses aux engagements 14 et 16 du Distributeur (14 juillet 2005)
  
  
• Commentaires de l'Association de l'Aluminium du Canada sur certaines dispositions du Plan d'approvisionnement
  (28 janvier 2004)

Audience

• Plaidoiries écrites des intervenants et correspondance relative
  
  
• Réponses aux engagements pris en audience
  
  
• Documents déposés en audience par les intervenants
  
  
• Correspondance relative à l'audience
  
  
• Informations relatives à l'audience sur les moyens préliminaires

Mémoires

• Mémoires des participants
  
  
• ROEÉ avise d'un retard pour le dépôt de son mémoire (20 mai 2005)
  

Correspondance

• Lettre du RNCREQ concernant le calendrier et le dépôt de certains documents
  (17 mai 2005)
  
  
• AQCIE-CIFQ réitère ses besoins concernant les données Excel
  (3 mai 2005)
  
  
• AQCIE-CIFQ précise ses besoins concernant les données Excel (24 janvier 2005)
  
  
• Demandes et préoccupations de l’AQCIE-CIFQ concernant les données Excel et la méthode de normalisation
  (19 janvier 2005)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements adressées au Distributeur

Moyens préliminaires

• Répliques aux réponses sur les moyens préliminaires

Demandes d'intervention

• Demandes d'intervention
  
• Liste d'intervenants
  (9 décembre 2005)

Réunions techniques

• Correspondance relative aux réunions techniques

Régie
Décision

• Décision relative à une demande de rectification de la décision D-2005-236 présentée par le GRAME
  D-2006-80 - 12 mai 2006
  
  
• Décision relative au remboursement des taxes d’OC
  D-2006-79 - 12 mai 2006
  
  
• Décision relative à une demande de rectification de la décision D-2005-236 présentée par S.É./AQLPA
  D-2006-78 - 12 mai 2006
  
  
• Décision relative aux frais des intervenants
  D-2005-236 - 22 décembre 2005
  
  
• Décision finale
  D-2005-178 - 5 octobre 2005
  
  
  • Final Decision
    D-2005-178 - 5 octobre 2005
    
    
• Décision relative aux moyens préliminaires soulevés par des intervenants - Demande d'approbation du Plan d'approvisionnement 2005-2014 du Distributeur
  D-2005-76 - 28 avril 2005
  
  
• Décision procédurale – Demande d’intervention tardive et autorisation des budgets de participation
  D-2005-28 - 14 février 2005
  
  
• Décision procédurale - Reconnaissance de intervenants, calendrier et budgets
  Demande d'approbation du Plan d'approvisionnement 2005-2014 du Distributeur
  D-2004-268 - 16 décembre 2004
  
• Décision procédurale - Avis public Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2005-2014 du Distributeur
  D-2004-240 - 11 novembre 2004

Correspondance

• Correspondance relative au dossier

Audience

• Calendrier de l'audience - RÉVISÉ (10 juin 2005)
• Calendrier de l'audience - RÉVISÉ (7 juin 2005)
• Calendrier de l'audience (6 juin 2005)
  • Lettre du dépôt et liste des pièces déposées
    
    
• Notes sténographiques de l'audience
  
  
• Documents déposés en audience par la Régie
  
  
• Correspondance de la Régie relative à l'audience

Rencontre préparatoire

• La Régie confirme qu'il n'y aura pas de conférence préparatoire (30 mai 2005)
  
  
• La Régie annonce la tenue d'une rencontre préparatoire (26 mai 2005)

Demandes de renseignements

• Demande de renseignements
  no. 3 adressée au Distributeur
  (12 mai 2005)
  • Lettre du dépôt
    
    
• Demande de renseignements
  no. 2 adressée au Distributeur
  
  (27 janvier 2004)
  
  
• Demande de renseignements
  no. 1 adressée au Distributeur
  
  (29 novembre 2004)

Audience relative à la présentation des moyens préliminaires (Mars 2005)

• Notes sténographiques de l'audience sur les moyens préliminaires
  
  
• La régie confirme la tenue de l'audience - 9 mars à 11h (8 mars 2005)
  
  
• La Régie modifie la date de l'audience et la fixe le 9 mars 2005 (3 mars 2005)

Réunion technique

• Ordre du jour de la réunion technique du 14 janvier 2005
  (21 décembre 2004)

Rencontre préparatoire

• Notes sténographiques de la rencontre préparatoire
  
  (2 décembre 2004)