Distributeur
Requête

• Requête d'Hydro-Québec Distribution
  (version révisée déposée le 5 juillet 2005)

Commentaires

• B-15- HQ informe d'une correction à apporter à leur correspondance du 11 janvier 2006
  (13 janvier 2006)
  
  
• B-14- Commentaires d'HQD à l'égard des observations des intervenants concernant la preuve soumise
  (11 janvier 2006)
  
• B-4- Commentaires d'HQD sur les demandes d'intervention
  (14 septembre 2005)

Réponses aux demandes de renseignements

• B-13- Réponses à la demande de renseignements no.2 de la Régie (29 novembre 2005)
  • B-13- Lettre de dépôt
  
  
  
• B-10- Réponses à la demande de renseignements no.1 de la Régie (17 novembre 2005)
  • B-10- Lettre de dépôt

Correspondance

• B-7- HQD avise d'un retard pour le dépôt de certains documents (14 novembre 2005)
  
  
• B-2- La Distributeur avise qu'elle ne pourra déposer la preuve relative aux conditions de service et normes techniques à la date prévue (15 avril 2005)

Rencontre technique

• Rapports de constats des rencontres techniques
  
  
• B-6- Commentaires d'HQD sur la rencontre technique et l'audience prévue
  (7 novembre 2005)
  
  
• B-5- HQD invite les intervenants à confirmer leur présence aux rencontres techniques (7 octobre 2005)

Intervenants

Observations

• Observations déposées par les intervenants

Audience

• C-3-2- Commentaires du GRAME sur la tenue des audiences (8 novembre 2005)
  

Rencontre technique

• C-6-2- OC confirme la présence de son représentant (12 octobre 2005)

Rencontre préparatoire

• C-2-2- FCEI-1 - Contrat d'approvisionnement en électricité- énergie éolienne
  (21 septembre 2005)

Demandes d'intervention

• Liste des intervenants
  
  
• Demandes d'intervention

Observateurs

Observations

• D-4-1-Observations écrites de Bio-Terre Systems Inc.
  (13 décembre 2005)
• D-3-1- Observations de Groupe Éolien de l’Université du Québec à Rimouski
  (12 décembre 2005)
• D-2-1- Observations de Écosolaire international
  (9 septembre 2005)
• D-1-1- Observations de la Ville de Montréal
  (21 mars 2005)

Régie
Décisions

• A-11- Décision sur les frais
  D-2006-54 - 29 mars 2006
  
  
• A-9- Décision
  D-2006-28 - 9 février 2006
  
  
• A-4- Décision procédurale : reconnaissance des intervenants et déroulement de l’audience
  D-2005-175 - 30 septembre 2005
  
  
• A-2- Décision procédurale
  D-2005-137 - 28 juillet 2005

Correspondance

• A-10- Lettre de la Régie au GRAME concernant leurs observations du 16 décembre 2005 (27 février 2006)
  
  
• A-7- Modification au calendrier et confirmation de l'annulation de l'audience orale (11 novembre 2005)
  
  
• A-3- Accusé réception de la Régie aux observations d'ÉcoSolaire International Inc. (13 septembre 2005)
  
  
• A-1- Letttre procédurale (11 janvier 2005)

Demandes de renseignements

• A-8- Demande de renseignements no.2 de la Régie adressée à HQD (17 novembre 2005)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-6- Demande de renseignements no.1 de la Régie adressée à HQD (8 novembre 2005)
  • Lettre de dépôt

Rencontre technique

• A-5 - La Régie confirme la présence de son représentant (11 octobre 2005)

Rencontre préparatoire

• Notes sténographiques