Transporteur
Requête

• Requête

Correspondance

• Affirmation solennelle de M. Richard Aubry
  (15 juin 2005)
  • Lettre de dépôt
    
    
• Informations supplémentaires sur les motifs du dépôt confidentiel de HQT-14 doc 1-1
  (6 juin 2005)
  
  
• Lettre d'HQT relative aux motifs de confidentialité (20 mai 2005)
  • Affirmation solennelle de M. Richard Aubry (20 mai 2005)

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Engagements

• Engagements du Transporteur pris lors de la conférence préparatoire

Réponse à la demande d'intervention

• Réponse du Transporteur à la demande d'intervention de SÉ-AQLPA
  (18 avril 2005)

   

Intervenants
Demande d'intervention

• Réplique de SÉ-AQLPA aux commentaires du Transpoteur sur leur demande d'intervention (19 avril 2005)
  
  
• SÉ-AQLPA 1 doc 1 - Demande d'intervention
  (13 avril 2005)
  • Lettre de dépôt
  • SÉ-AQLPA 1 doc 2- Fiche technique
  • SÉ-AQLPA 1 doc 3- CV de M. Jean-Claude Deslauriers
    (19 avril 2005)

Régie
Décisions

• Décision - Demande d’autorisation du Transporteur afin de construire les immeubles et actifs requis pour l’ajout de transformation au poste de Arnaud
  D-2005-119 - 29 juin 2005
  
  
• Demandes de traitement confidentiel en vertu de l’article 30 de la Loi sur la Régie de l’énergie
  D-2005-113 - 22 juin 2005
  
  
• Décision procédurale – Reconnaissance d’un intervenant
  
  D-2005-66 - 15 avril 2005

Demandes de renseignements

• Demande de renseignements no.2 (12 mai 2005)
  • Lettre de dépôt
  
  
• Demande de renseignements no.1 (6 avril 2005)
  • Lettre de dépôt

Envois de la Régie

• La Régie convoque le Transporteur à une conférence préparatoire
  (15 avril 2005)
  
  
• La Régie invite les parties intéresées à déposer une demande de participation
  (1er avril 2005)