Requête

Pièces révisées (27 janvier 2006)

• B-75- HQD-1 doc 1- Contexte et orientations - Tableau 3 révisé (27 janvier 2006)
• B-75- HQD-6 doc 1- Revenus requis (27 janvier 2006)
  • Lettre de dépôt
    

Pièces révisées (23 novembre 2005)

• B-25- HQD-1 doc 1 - Contexte et orientations de la demande tarifaire du Distributeur 2006-2007 - version révisée (23 novembre 2005) à
• B-25- HQD-1 doc 2.2 - Annexe A (23 novembre 2005)
• B-25- HQD-3 doc 1 - Balisage et efficience du Distributeur - version révisée (23 novembre 2005)
• B-25- HQD-3 doc 1- Annexe 2 (23 novembre 2005)
• B-25- HQD-4 doc 3 - Compte de pass-on pour l'achat d'électricité post patrimoniale - version révisée (23 novembre 2005)

B-1- Requête (1er septembre 2005)

HQD-1 INTRODUCTION

• B-25- HQD-1 doc 1 - Contexte et orientations de la demande tarifaire du Distributeur 2006-2007 - version révisée (23 novembre 2005)
  • B-1- HQD-1 doc 1 - Contexte et orientations de la demande tarifaire du Distributeur 2006-2007

HQD-1 doc 2 - INFORMATION GÉNÉRALES

• B-1- HQD-1 doc 2.1 - Base d'établissement des revenus requis
• B-1- HQD-1 doc 2.2 - Code de conduite
• B-25- HQD-1 doc 2.2 - Annexe A- (23 novembre 2005)
  • (B-3)HQD-1 doc 2.2 - Annexe B (4 octobre 2005)
    • Lettre de dépôt
• B-1- HQD-1 doc 2.3 - Organigrammes

HQD-2 PRÉVISION DE LA DEMANDE ET APPROVISIONNEMENTS 2006

• B-1- HQD-2 doc 1 - Prévision de la demande
• B-1- HQD-2 doc 2 - Approvisionnements prévus pour l'année 2006

HQD-3 ÉVALUATION DE L'EFFICIENCE

• B-25- HQD-3 doc 1 - Balisage et efficience du Distributeur - version révisée (23 novembre 2005)
  • B-1- HQD-3 doc 1 - Balisage et efficience du Distributeur
• B-25- HQD-3 doc 1- Annexe 2 (23 novembre 2005)
• B-1- HQD-3 doc 2 - Balisage et efficience des fournisseurs internes du Distributeur

HQD-4 PRINCIPES RÉGLEMENTAIRES

• B-1- HQD-4 doc 1 - Liste des principes réglementaires
• B-1- HQD-4 doc 2 - Provision réglementaire à l'égard du décalage entre l'année tarifaire et l'année témoin projetée
• B-25- HQD-4 doc 3 - Compte de pass-on pour l'achat d'électricité post patrimoniale - version révisée (23 novembre 2005)
  • B-1- HQD-4 doc 3 - Compte de pass-on pour l'achat d'électricité post patrimoniale
• B-1- HQD-4 doc 4 - Mécanisme de nivellement des revenus de transport et de distribution pour aléas climatiques
• B-1- HQD-4 doc 5 - Mécanisme d'étalement des tarifs
• B-1- HQD-4 doc 6 - Gestion du risque de change
• B-1- HQD-4 doc 7 - Traitement des comptes de frais reportés

HQD-5 REVENUS AUTRES QUE VENTES D'ÉLECTRICITÉ

• B-1- HQD-5 doc 1 - Revenus autres que ventes d'électricité

HQD-6 REVENUS REQUIS

• B-1- HQD-6 doc 1 - Revenus requis
• B-1- HQD-6 doc 2 - Comparaison des revenus requis avec les revenus des ventes découlant des tarifs en vigueur

HQD-7 DÉPENSES NÉCESSAIRES À LA PRESTATION DE SERVICE

• B-1- HQD-7 doc 1 - Conventions comptables
• B-1- HQD-7 doc 2 - Achats d'électricité et service de transport
• B-1- HDQ-7 doc 3 - Coûts de distribution et des services à la clientèle
• B-1- HDQ-7 doc 4 - Masse salariale et effectifs
• B-1- HQD-7 doc 5 - Autres charges directes
• B-1- HQD-7 doc 6 - Charges de services partagées
• B-1- HQD-7 doc 6.1 - Données financières relatives au Centre de Services Partagés
• B-1- HQD-7 doc 6.2 - Données financières relatives à Hydro-QuébecTransÉnergie
• B-1- HQD-7 doc 6.3 - Données financières relatives aux unités corporatives d'Hydro-Québec
• B-1- HQD-7 doc 6.4 - Données financières relatives à l'Institut de recherche d'Hydro-Québec (IREQ)
• B-1- HQD-7 doc 7 - Coûts capitalisés
• B-1- HQD-7 doc 8 - Frais corporatifs
• B-1- HQD-7 doc 9 - Autres charges

HQD-8 AUTORISATION DES INVESTISSEMENTS

• B-1- HQD-8 doc 1 - Demande d'autorisation des investissements 2006
• B-1- HQD-8 doc 2 - Impact tarifaire sur 5 ans des investissements prévus

HQD-9 BASE DE TARIFICATION

• B-1- HQD-9 doc 1 - Bases de tarification détaillées 2004 à 2006
• B-1- HQD-9 doc 2 - Évolution annuelle de la base de tarification et des travaux en cours
• B-1- HQD-9 doc 3 - Encaisse réglementaire
• B-1- HQD-9 doc 4 - Matériaux, combustible et fournitures

HQD-10 ÉVOLUTION DES FRAIS REPORTÉS

• B-1- HQD-10 doc 1 - Évolution des frais reportés

HQD-11 RENDEMENT SUR LA BASE DE TARIFICATION, COÛT DE LA DETTE ET COÛT DU CAPITAL

• B-1- HQD-11 doc 1 - Politique financière et coût de la dette
• B-1- HQD-11 doc 2 - Rendement sur la base de tarification, coût de la dette et rendement sur l'avoir propre du Distributeur
• B-1- HQD-11 doc 3 - Coût moyen du coût en capital prospectif

HQD-12 RÉPARTITION DU COÛT DU SERVICE

• B-1- HQD-12 doc 1 - Méthode de répartition du coût du service du Distributeur
• B-1- HQD-12 doc 1.1 - Méthode de répartition du coût de fourniture – Traitement à la marge
• B-1- HQD-12 doc 1.2 - Rapport du comité de travail portant sur la méthode de répartition des coûts postpatrimoniaux
• B-1- HQD-12 doc 1.3 - Décret no. 759-2005
• B-1- HQD-12 doc 2 - Répartition du coût du service de l'année témoin projetée 2006 - version corrigée
  (12 septembre 2005)
• B-1- HQD-12 doc 3 - Évaluation des impacts des changements de méthode sur le niveau d'interfinancement

HQD-13 INTERFINANCEMENT ET STRATÉGIE TARIFAIRE

• B-1- HQD-13 doc 1 - Propositions concernant les tarifs d'électricité et leurs conditions d'application
• B-1- HQD-13 doc 2 - Compteurs avancés – Rapport de vigie
• B-1- HQD-13 doc 3 - Grille des tarifs au 1er avril 2006
• B-1- HQD-13 doc 4 - Justification des modifications apportées au texte des tarifs
• B-1- HQD-13 doc 5 - Revenus prévus en 2006 avant et après hausse tarifaire