(B) Transporteur

Requête

• Requête déposée par Hydro-Québec Transport

Suivis

• Suivi de la décision D-2007-08

Commentaires

• Commentaires du Transporteur relatifs au déroulement du dossier

Audience

• Pièces déposées en audience et réponses aux engagements pris par le Transporteur
  
  

• B-18- HQT- Commentaires sur les informations relatives à la planification de l'audience déposées par les intervenants (20 octobre 2006)
  
  
• B-16- HQT - Planification de l'audience (16 octobre 2006)

Documents confidentiels

• B-12- HQT- Lettre faisant le dépôt de documents confidentiels (HQD-9 do 1.1 et HQT- 10 doc 1.2) (25 septembre 2006)

Demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements
  
• B-17- HQT ne déposera pas de demande de renseignements (16 octobre 2006)
  
  
• B-6- Commentaires d'HQT relatifs aux demandes de renseignements et du traitement conjoint des dossiers (31 août 2006)

(C) Intervenants

Commentaires

• Commentaires des intervenants relatifs au déroulement du dossier

Audience

• Plaidoiries des intervenants
  
  
• Pièces déposées en audience par les intervenants
  
  
• Planification de l'audience

Preuve

• Preuves déposées par les intervenants

Demandes de renseignements

• Réponses des intervenants aux demandes de renseignements
  
  
• Demandes de renseignements déposées par les intervenants

Traduction

• Traduction non-officielle de certains documents

Demandes d'intervention

• Liste des intervenants
  
  
• Demandes d'intervention et de reconnaissance du statut d'expert
  

(D) Observations écrites

• D-1-1- M. Harold Geltman (26 juillet 2006)
  
• D-2-1- M. Jean-Paul Thivierge (7 août 2006)

(A) Régie

Décisions

• A-32- Décision sur les frais des intervenants
  D-2007-38 - 12 avril 2007
  
  
• A-31- Décision relative à l’approbation finale des tarifs du service de transport et du texte des Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec et rectification de la décision D-2007-08 D-2007-34 - 30 mars 2007
  
  
• A-28- Décision relative à la demande de modification des tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec au 1er janvier 2007
  D-2007-08 - 20 février 2007
  
  
• A-26- Décision relative à la demande de tarifs provisoires à compter du 1er janvier 2007
  D-2006-169 - 21 décembre 2006
  
  
• A-7- Décision relative à la demande de participation de S.É./AQLPA et du GRAME au Groupe de travail sur la réglementation de la performance
  D-2006-139 - 20 septembre 2006
  
  
• A-5- Décision relative à la demande d’intervention du Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee)/Administration Régionale Crie (GCC(EI)/ARC)
  D-2006-132 - 6 septembre 2006
  
  
• A-3- Décision relative aux demandes d’intervention et aux sujets à débattre D-2006-126 - 18 août 2006
  
  
• A-1- Décision procédurale
  D-2006-119 - 12 juillet 2006

Correspondance

• Correspondance relative au déroulement du dossier

Audience

• Notes sténographiques de l'audience
  
  
• Pièces déposées en audience par la Régie
  
  
• A-17- Calendrier d'audience (25 octobre 2006)
  • A-17- Lettre de dépôt
    
    
• A-10- Planification de l'audience (11 octobre 2006)

Séance de travail

• A-14- La Régie convoque HQT à une séance de travail sur les documents déposés sous pli confidentiel (19 octobre 2006)

Demandes de renseignements

• Demande de renseignements de la Régie adressées aux intervenants