(B) Transporteur

Requête

• Requête déposée par Hydro-Québec Transport

Audience

• Pièces et réponses aux engagements déposées en audience
  
  
• Correspondance relative à la planification de l'audience

Demandes de renseignements

• B-7- HQT avise qu'elle ne déposera pas de demande de renseignements (1er juin 2007)
  
  
• Réponses aux demandes de renseignements

Commentaires

• B-4- HQT- Commentaires sur les demandes d'intervention (5 avril 2007)

Suivis

• B-3- HQT- Suivi- Liste des entités- Producteurs (28 mars 2007)
• B-3- HQT- Suivi- Liste des entités- Interlocuteurs (28 mars 2007)
  • B-3- Lettre de dépôt
    
    
• B-2- Suivi des procédures et demande de report de date pour la prochaine séance de travail (21 mars 2007)

(C) Intervenants

Commentaires

• C-4-11-ELL-EBMI Versions françaises comparée et non comparée du Code de conduite du Coordonnateur de la Fiabilité incorporant les représentations d’ELL-EBMI (2 novembre 2007)
  
  
• Commentaires suite à la version anglaise du code de conduite (25 octobre 2007)
  
  
• C-4-9- ELL-EBMI - Demande un délai pour le dépôt de leur commentaire suite au dépôt de la version anglaise du code de conduite (1er octobre 2007)
  
  
• C-1-2- BEMI- Demande au Transporteur de soumettre une version anglaise du code de conduite (10 septembre 2007)
  
• C-2-7- AQCIE-CIFQ- Commentaires sur la suite du dossier (4 juillet 2007)

Audience

• Planification de l'audience

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses des intervenants aux demandes de renseignements

Preuves

• Preuves déposées par les intervenants

Demandes de renseignements

• C-4-3- ELL-EBMI - Dépôt de demande de renseignements No 1 (27 avril 2007)
  • C-4-3- ELL-EBMI - Lettre
    
    
• C-8-2- UMQ - Dépôt de demande de renseignements No 1 (27 avril 2007)
  • C-8-2- UMQ - Lettre

Demandes d'intervention

• Liste des intervenants
  
  
• Demandes d'intervention

(A) Régie
Décisions

• A-19- Décision approuvant la version anglaise du code de conduite du coordonnateur de la fiabilité et rectification de la décision D-2007-142 D-2008-004 - 14 janvier 2008

• A-18- Décision finale concernant l'approbation du code de conduite du coordonateur de la fiabilité au Québec
  D-2007-142 - 18 décembre 2007
  
  
  
• A-15- Décision finale et décision sur les frais
  D-2007-95 - 14 août 2007
  
  
• A-5- Décision procédurale concernant les demandes d’intervention et le calendrier
  D-2007-43 - 17 avril 2007
  
  
• A-1- Lettre procédurale (16 mars 2007)

Correspondance

• A-16- Précisions suite à la décision D-2007-95 (27 août 2007)
  
  
• A-4 - Précisions demandées sur la demande d'intervention d'AQCIE-CIFQ-AREQ (10 avril 2007)
  
  
• A-3- Précisions demandées sur la demande d'intervention de ELL-EBMI (10 avril 2007)

Audience

• Notes sténographiques
  
  
• Correspondance relative à l'audience

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements