(B) Distributeur
Correspondance

• B-66- HQD demande à la Régie de ne pas autoriser la FCEI à produire des commentaires additionnels (15 mai 2008)

Réplique aux motifs et arguments de l'audience du 9 mai 2008

• B-65- HQD dépose un document intitulé Réplique du distributeur (14 mai 2008)
  • Lettre de dépôt

Audience

• Réponses aux engagements
  
  
• Pièces déposées en audience

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Requête

• Requête déposée par Hydro-Québec - Distribution

(C) Intervenants

Mémoires et preuves

• Mémoires et preuves

Audience

• Réponses aux engagements
  
  
• Pièces déposées en audience
  
  
• Audience

Réponses aux demandes de renseignements

• C-12-12- Réponses à la demande de renseignements
  no 1 de la Régie (18 avril 2008)

Correspondance

• C-4-16- FCEI- Réplique à la lettre du 21 mai de l’AQCIE-CIFQ (27 mai 2008)
  
  
• C-4-14- FCEI accuse réception de la réplique d’HQD datée du 14 mai 2008 (14 mai 2008)
  
  
• C-9-15- SE-AQLPA- Planification des preuves en phase 1 et 2 (17 avril 2008)
  
  
• C-8-7- ROEÉ- Intention du ROEÉ quant à la phase 1 et 2 du dossier (11 avril 2008)

Commentaires

• C-5-8- Grame- Commentaire suite à la décision D-2008-046 (10 avril 2008)
  
  
• C-10-7- UC- Commentaires suite à la preuve amendée d’HQD et le nouveau calendrier (7 avril 2008)
  
  
  
• C-12-9- EBMI- Commentaires suite à la demande d’amendement d’HQD et de la décision D-2008-046 (3 avril 2008)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

(A) Régie

Décisions

• A-44- Motifs de la décision
  D-2008-076
  (25 juin 2008)
  
  
  
• A-43- Rectification de la décision D-2008-076
  D-2008-076R - 20 juin 2008
  
  
  
• A-31- Décision finale - motifs à suivre
  D-2008-076 – 26 mai 2008
  
  
  
• A-19 - Décision procédurale — Avis public et calendrier - Demande d’approbation du plan d’approvisionnement 2008 2017 du Distributeur
  D-2008-046 - 1er avril 2008

Audience

• Pièces déposées en audience
  
  
• Notes sténographiques
  
  
  
• A-25- Calendrier de l’audience (28 avril 2008)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-24- En vue de l’audience du 30 avril, la Régie demande au Distributeur de préparer une présentation visant à clarifier la mise à jour de la prévision des besoins du secteur industriel (25 avril 2008)
  
  
• A-23- Demande d’information aux intervenants en prévision de l’audience de la phase 1 (24 avril 2008)

Correspondance

• A-30 - La Régie n’autorise pas la FCEI à répliquer à HQD et considère que les commentaires additionnels de EBMI transmis le 15 mai 2008 sont irrecevables et retourne donc ces commentaires (16 mai 2008)
  
  
• A-22- La Régie informe qu’elle maintient les balises de temps de préparation établies dans la décision D‑2008‑002 et invite les intervenants à justifier le cas échéant, dans leur demande de paiement de frais, tout dépassement aux balises établies (16 avril 2008)
  

Demandes de renseignements

• A-21- Demande de renseignements no 3 adressée à HQD (11 avril 2008)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-18- Demande de renseignements no 2 adressée à HQD (28 mars 2008)
  • Lettre de dépôt