(B) Demandeur
Réponses aux engagements

• Réponses aux engagements

Audience

• B-7- HQT- Disponibilité pour l’audience à venir (21 août 2008)

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements
  

Correspondance

• B-4- HQT - Demande de traitement confidentiel du Plan d’évolution portant sur le réseau régional de la CMQ (8 juillet 2008)
  • Affirmation solennelle
    
    
• B-3- HQT- Le Transporteur donne suite à la correspondance de la Régie du 17 juin 2008 (réf. doc. no 19) par laquelle elle demandait au Transporteur de déposer copie du Plan d’évolution portant sur le réseau régional de la CMQ
  (le « Plan ») afin de compléter le dossier
  (19 juin 2008)

Requête

• Requête

(C) Intervenants

Demande d'intervention

• C-1-1- GRAME- Demande d'intervention
  (1er août 2008)
  • Lettre de dépôt

(A) Régie

Décision

• A-9- Décision
  D-2008-129 - 3 octobre 2008
  
  

Correspondance

• A-7- Ordre du jour de la séance de travail
  (29 août 2008)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-5- La Régie rejette la demande d’intervention du GRAME
  (5 août 2008)
  
  
• A-4- Lettre procédurale (22 juillet 2008)
  
  
• A-2- La Régie demande au Transporteur de déposer le Plan d’évolution portant sur le réseau régional de la CMQ (le Plan) (17 juin 2008)
  
  
  
• A-1- La Régie retourne les documents déposés par Hydro-Québec sous pli confidentiel (10 juin 2008)

Demandes de renseignements

• A-8- Demande de renseignements no 3 que la Régie adresse au Transporteur (11 septembre 2008)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-6- Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Transporteur (18 août 2008)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-3- Demande de renseignements no 1 adressée à HQT
  (18 juillet 2008)
  • Lettre de dépôt