(B) Demandeur
Suivi de la décision D-2012-010

• Suivi de la décision D-2012-010

Argumentation

• Argumentation

Entente de confidentialité

• B-177- Réplique à la lettre du RNCREQ datée du 28 janvier 2011 concernant une entente de confidentialité (4 février 2011)
  • Entente de confidentialité R-3666-2008
  • Entente de confidentialité R-3735-2010

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Séance de travail

• B-154- Planification de la séance de travail (13 octobre 2010)
  
  
• B-147- Le Transporteur suggère de tenir une séance de travail le 12 octobre 2010
  
  (30 septembre 2010)
  
  
• B-141- Demande du Transporteur pour une séance de travail
  (28 septembre 2010)

Rencontre préparatoire

• B-121-HQT- Position d'Hydro-Québec
  (30 avril 2010)
  
  
• B-120-HQT- Disponibilités pour la rencontre préparatoire (15 mars 2010)
  
  
• B-118-HQT- Informations concernant leur disponibilités pour la rencontre préparatoire - Phase 2
  (4 mars 2010)

Répliques aux commentaires

• Répliques aux commentaires

Audience

• Réponses aux engagements
  
  
• Pièces déposées en audience
  
  
• Audience
  
  

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Preuve

• B-246- Le Transporteur informe la Régie et les intervenants qu’il n’entend pas présenter de contre-preuve (25 mai 2010)
  
  
• Preuve amendée
  
  
• Contre-expertises
  
  
• Preuve
  
  
• Complément de preuve

Correspondance

• Correspondance

Commentaires

• Commentaires
  
  
  

(C) Intervenants

Argumentation

• Argumentation

Entente de confidentialité

• C-6-82- EBMI - Entente de confidentialité et de non-divulgation (15 février 2011)
  
  
• C-6-76- EBMI - Entente de confidentialité et de non-divulgation (7 février 2011)
  
  
• C-4-39- ACEFQ - Entente de confidentialité et de non-divulgation (7 février 2011)
  
  
• C-3-66- RNCREQ - Correspondance adressée au Transporteur pour consultation de documents confidentiels (28 janvier 2011)
  
  
• C-13-36- NLH - Entente de confidentialité et de non-divulgation (27 janvier 2011)

Séance de travail

• Séance de travail

Rencontre préparatoire

• Rencontre préparatoire

Répliques et commentaires

• Répliques et commentaires

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements
  

Audience

• Réponses aux engagements
  
  
• Pièces déposées en audience
  
  
• Planification de l'audience
  

Mémoires et preuves

• Mémoires et preuves
  

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Correspondance

• Correspondance

Demandes d'intervention

• Liste des intervenants
  
  
• Répliques aux commentaires sur les demandes d'intervention
  
  
• Demandes de reconnaissance de statut d'expert-conseil
  
  
• Demandes d'intervention
  

(A) Régie

Répliques et commentaires

• A-97- Réponse de la Régie aux correspondances émises par le Transporteur, EBMI et NLH, relative à l’engagement no 2 pris sous réverse par le Transporteur lors de l’audience tenue le 19 octobre 2010
  (4 janvier 2011)
  
  
• A-85- La Régie informe le RNCREQ et l’UC qu’elle rejette la demande au dépôt relatif d’une expertise additionnelle sur l’enjeu relié au processus de planification du réseau
  
  (17 septembre 2010)
  
  
• A-82- Lettre en réponse aux contestations de NLH et EBMI concernant les objections du Transporteur à répondre à certaines de leurs demandes de renseignements – Phase 2
  (30 août 2010)

Décisions

• Décisions
  
  

Audience

• Notes sténographiques
  
  
• Planification de l'audience

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Rencontre préparatoire

• Rencontre préparatoire
  
  
• Notes sténographiques
  

Correspondance

• Correspondance