(B) Demandeur

Requête en irrecevabilité

• B-18- HQT- Réplique à la lettre de la Régie datée du 11 mai (15 mai 2009)
  
  
• B-17- HQT- Argumentation en réponse à la requête en irrecevabilité déposée par SÉ-AQLPA
  (11 mai 2009)

Répliques aux commentaires

• B-16- HQT- Réplique aux commentaires et aux observations de SÉ-AQLPA (29 avril 2009)
  • Lettre de dépôt

Demandes de renseignements

• B-14- HQT- Demande de renseignements no 1 que le Transporteur adresse à SÉ-AQLPA
  (14 avril 2009)
  • Lettre de dépôt

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Commentaires

• B-15- HQT- Commentaires du Transporteur
  (22 avril 2009)
  
  
• B-11- Objection à la réplique de SÉ-AQLPA à la réponse du Transporteur quant à la contestation de SÉ-AQLPA aux réponses du Transporteur (25 mars 2009)
  
  
• B-9- HQT- Commentaires sur la demande de reconnaissance de statut de témoin expert transmise par SÉ-AQLPA (23 mars 2009)
  
  
• B-4- HQT- Commentaires sur les demandes d’intervention (18 février 2009)

Correspondance

• B-13- HQT- Le Transporteur demande à la Régie un délai additionnel pour déposer une demande de renseignement à SÉ-AQLPA
  (6 avril 2009)
  
  
• B-3- HQT- Le Transporteur informe la Régie des avis et des moyens pris pour aviser les personnes affectées par le projet
  (10 février 2009)
  • B-3- HQT- Avis au chef du Conseil de la Nation crie de Mistissini
    (10 février 2009)
  • B-3- HQT- Avis au maire de la Municipalité de Baie-James
    (10 février 2009)

Requête

• Requête
  
  

(C) Intervenants

Requête en irrecevabilité

• C-2-15- SÉ-AQLPA- Réponse à HQT au sujet de la requête en irrecevabilité d’une partie de l’argumentation en réplique du Transporteur et au sujet de l’argumentation subsidiaire de SÉ-AQLPA
  (15 mai 2009)
  
  
• C-2-14- SÉ-AQLPA- Requête en irrecevabilité d’une partie de l’argumentation en réplique du Transporteur
  (7 mai 2009)

Commentaires

• C-2-13- SÉ-AQLPA- Commentaires et observations (24 avril 2009)
  • Lettre de dépôt

Réponses aux demandes de renseignements

• C-2-12- SÉ-AQLPA-3, document 1- Réponses aux demandes de renseignements (17 avril 2009)
  • Lettre de dépôt

Correspondance

• C-2-11- SÉ-AQLPA n’a pas d’objection à recevoir les demandes de renseignements relatives à sa preuve le 14 avril 2009 (6 avril 2009)

Preuves

• Preuves

Réponses aux commentaires

• C-2-8- Réponse à la lettre du 25 mars 2009 du Transporteur relative à la demande du 20 mars 2009 de SÉ-AQLPA aux fins d’inviter le Transporteur à compléter ses réponses (25 mars 2009)
  
  
• C-2-7- SÉ-AQLPA- Réponse aux commentaires du Transporteur sur la demande de reconnaissance de statut d’expert M. Jean-Claude Deslauriers
  (24 mars 2009)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Demandes d'intervention

• Liste des participants
  
  
• C-2-5- SÉ-AQLPA- Demande de reconnaissance du statut d’expert de M. Jean-Claude Deslauriers
  (20 mars 2009)
  • C-2-5- SÉ-AQLPA- C.v. de M. Jean-Claude Deslauriers
    (20 mars 2009)
  • Lettre de dépôt
    
    
• C-2-1- SÉ-AQLPA- Demande d'intervention
  (11 février 2009)
  
  
• C-1-1- GRAME- Demande d'intervention
  (11 février 2009)
  • Lettre de dépôt
    
    
    

(A) Régie

Décisions

• A-9- Décision sur les frais
  D-2009-095 - 14 juillet 2009
  
  
• A-5- Décision finale
  D-2009-075 - 10 juin 2009
  
  
• A-4- Décision procédurale
  D-2009-034 - 25 mars 2009
  
  
• A-2- Décision procédurale concernant les demandes d’intervention, le budget, le calendrier et la demande de traitement confidentiel de certains documents
  D-2009-014 - 4 mars 2009

Demande de renseignements

• A-3- Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Transporteur (11 mars 2009)
  • Lettre de dépôt

Correspondance

• A-7- correspondance de la Régie fixant une échéance à laquelle SÉ-AQLPA et le Transporteur pourront déposer des répliques
  (11 mai 2009)
  
  
• A-6- La Régie demande à HQT de déposer une argumentation de la requête de SÉ-AQLPA d’ici le 11 mai 2009, à 12 h (7 mai 2009)
  
  
• A-5- La Régie accorde le délai pour le dépôt des demandes de renseignements à SÉ-AQLPA (7 avril 2009)
  
  
• A-1- Avis sur internet (28 janvier 2009)
  
  
• A-1- Lettre procédurale (28 janvier 2009)