(B) Demandeur

Pièces révisées

• Pièces révisées

Audience

• B-96- Plan d'argumentation (24 septembre 2009)
  • Partie I
  • Partie II
    
    
• Réponses aux engagements
  
  
• Pièces déposées en audience
  
  
• Planification de l'audience
  
  
• Pièces relatives à la preuve sur tous les sujets d’audience

Preuves supplémentaires

• Preuves supplémentaires

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements nos 3 et 4
  
  
• Réponses aux demandes de renseignements nos 1 et 2

Groupe de travail sur le PEN

• B-21- Correspondance de
  M. Carpentier de Communications Jean-Marc Carpentier Inc. confirmant que le 18 juin 2009, le Groupe de travail a déposé son rapport et sa preuve (comptes rendus des rencontres du Groupe de travail joints à la correspondance) (23 juin 2009)
  
  
• Pièces
  
  
• Planification

Correspondance

• Correspondance

Commentaires

• B-3- GM- Commentaires sur l’échéancier proposé par la Régie
  (23 avril 2009)
  
  
• B-2- GM n'a aucun commentaire sur les demandes d'intervention
  (3 avril 2009)

Demande

• Demande

(C) Intervenants

Appel de la décision de l'ONE

• C-1-29- ACIG - L’ACIG et l’Association canadienne des producteurs de pétrole ont produit une requête demandant la permission d’en appeler de la décision RH-2-94 de l’ONE (11 novembre 2009)

Audience

• Réponses aux engagements
  
  
• Argumentations
  
  
• Pièces déposées en audience
  
  
• Planification de l'audience
  
  
• Sujets et présentation des preuves

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Preuves

• Preuves

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Groupe de travail sur le PEN

• Planification

Commentaires

• Commentaires

Demandes d'intervention

• Liste des participants
  
  
• Demandes de reconnaissance de statut d'expert
  
  
• Demandes d'intervention

(D) Observateurs

Demande de statut d'observateur

• D-1-1- AEÉ souhaite obtenir le statut d’observateur (21 mai 2009)
  

(A) Régie

Audience

• Audience
  
  

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Décisions

• Décisions

Correspondance

• Correspondance