(B) Demandeur

Observations

• B-17- HQT- Observations finales (17 juillet 2009)
  • Lettre de dépôt

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Rencontre technique

• B-7- HQT- Le Transporteur dépose les informations requises par la Régie suite aux 3 engagements pris par lui lors de la rencontre technique tenue le 28 mai 2009 (3 juin 2009)
  • Liste des pièces révisée
    
    
• B-7- HQT-8, doc.1 (3 juin 2009)
• B-7- HQT-8, doc.2 (3 juin 2009)
• B-7- HQT-8, doc.3 (3 juin 2009)
• B-7- HQT-9, doc.1 (3 juin 2009)

Commentaires

• B-16- HQT- Commentaires aux contestations de NLH (26 juin 2009)
  
  
• B-10- HQT- Commentaires sur la demande de reconnaissance de statut de témoin expert de SÉ-AQLPA (8 juin 2009)
  
  
• B-4- HQT- Commentaires sur la demande d’intervention tardive de NLH (26 mai 2009)
  
  
• B-3- HQT- Commentaires sur les demandes d'intervention (15 mai 2009)

Requête

• Requête
  
  

(C) Intervenants

Observations écrites

• Observations écrites

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Réponse aux commentaires

• C-3-7- NLH- Réplique aux commentaires de HQT (29 juin 2009)
  • C-3-7- NLH- Annexe 1
    (29 juin 2009)
  • C-3-7- NLH- Annexe 2
    (29 juin 2009)
    
    
• C-1-7- SÉ-AQLPA- Réponse aux commentaires de HQT relatifs à la demande de reconnaissance de statut de témoin-expert de M. Jean-Claude Deslauriers (10 juin 2009)
  
  
• C-3-2- NLH- Réplique aux commentaires de HQT sur la demande d’intervention tardive (27 mai 2009)
  
  
• C-1-2- SÉ-AQLPA- Réponse aux commentaires de HQT sur les demandes d’intervention (21 mai 2009)

Demandes d'intervention

• Demandes d'intervention
  
  

(A) Régie

Décisions

• A-10- Décision sur sur les demandes de paiement de frais
  
  D-2009-154 - 27 novembre 2009
  
  
• A-9- Décision finale
  D-2009-109 - 25 août 2009
  
  
• A-8- Décisionportant sur les réponses aux demandes de renseignements (NLH) et sur la demande de reconnaissance du statut d’expert pour M. Jean-Claude Deslauriers
  D-2009-085 - 3 juillet 2009
  
  
• A-4- Décision procédurale corrigée concernant les demandes d’intervention et le budget
  D-2009-68R - 27 mai 2009
  
  
• A-3- Décision procédurale concernant les demandes d'intervention et le budget
  D-2009-068 - 27 mai 2009

Rencontre technique

• A-2- Ordre du jour de la rencontre technique du 28 mai (15 mai 2009)
  • Lettre de dépôt

Correspondance

• A-7- Instructions de la Régie quant au traitement du dossier (23 juin 2009)
  
  
• A-5- La Régie accorde la demande de délai du dépôt de la demande de renseignements de SÉ-AQLPA à HQT jusqu’à
  12 h le 5 juin 2009 (4 juin 2009)
  
  
• A-1- Avis aux personnes intéressées
  (1er mai 2009)
  • Lettre de dépôt