(B) Demandeur

Demande d'intervention

• B-40-HQCMÉ- Commentaires sur la demande d'intervention d'OPG
  (14 juillet 2010)

Réponses aux engagements

• Réponses aux engagements
  

Rencontre technique

• Rencontre technique
  

Demandes de renseignements

• B-24- HQCMÉ- Dépôt des demandes de renseignements adressées aux intervenants (29 janvier 2010)
  • HQCMÉ-4, doc. 1- Demande de renseignements à ÉLL/ EBMI
  • HQCMÉ-4, doc. 2- Demande de renseignements à RTA

Audience

• B-37-HQCMÉ- Informe la Régie qu'il sera disponible le 19 août 2010 pour la tenue de la rencontre préparatoire et propose du 4 au 7 octobre 2010 pour la tenue de l'audience
  (21 mai 2010)
  
  
• B-21-HQCMÉ- Commentaires sur la tenue d’une audience orale
  (8 janvier 2010)

Commentaires et répliques

• Commentaires et répliques
  

Pièces révisées

• Pièces révisées en date du 3 août 2010
  
  
• B-13- HQCMÉ avise les entités qui ont fait l’objet des amendements apportés en date du 4 novembre 2009 à la liste des entités susceptibles d’être soumises à l’application des normes de fiabilité (23 novembre 2009)
  • Liste des pièces révisée
  • HQCMÉ-2, document 3
  • HQCMÉ-2, document 4
    
    
• B-10- HQCMÉ- Dépôt des pièces révisées
  (5 novembre 2009)
  • Liste des pièces révisée
  • HQCME-2, document 1
  • HQCME-2, document 3
  • HQCME-2, document 4
  • HQCME-2, document 5
  • HQCME-2, document 9
  • HQCME-2, document 10

Demandes de confidentialité

• Demande et entente de confidentialité

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements
  

Demandes

• Demande

Correspondance

• Correspondance
  
  

(C) Intervenants

Rencontre préparatoire

• Rencontre préparatoire
  

Rencontre technique

• Rencontre technique

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Preuves

• Preuve

Commentaires et répliques

• Commentaires et répliques

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Demande de confidentialité

• Demande et entente de confidentialité

Correspondance

• Correspondance

Répliques aux commentaires

• C-1-5- SÉ-AQLPA- Réplique aux commentaires de HQCME sur les demandes d’intervention (4 septembre 2009)
  
  
• C-2-2- ACEFO- Réplique aux commentaires de HQCME sur les demandes d’intervention (4 septembre 2009)
  

Demandes d'intervention

• C-5-13 - RTA -Demande de reconnaissance de statut de témoin-expert
  (8 janvier 2010)
  
  
• Liste des intervenants
  
  
• Demandes d'intervention
  

(A) Régie

Rencontre préparatoire

• A-35- Notes sténographiques de la rencontre préparatoire
  (19 août 2010)
  
  
• A-34- Précision sur la rencontre préparatoire du 19 août 2010 
  (17 août 2010)
  
  
• A-33- Ordre du jour de la rencontre préparatoire du 19 août 2010 (4 août 2010)
  • Lettre de dépôt

Décisions

• Décisions

Rencontre préparatoire

• A-27- Demande aux participants leurs disponibilités pour la tenue de la rencontre préparatoire le 17 ou le 19 août 2010 et pour la tenue de l’audience orale entre le 15 et le 30 septembre 2010 (13 mai 2010)
  
  
• A-26- Suite à la séance de travail qui s'est déroulée les 19 et 23 avril 2010, la Régie souhaite convoquer les participants à une rencontre préparatoire
  (26 avril 2010)

Séances de travail

• A-25- Information relative à la séance de travail prévue le 19 avril prochain
  (15 avril 2010)
  
  
• A-24- Ordre du jour
  (26 mars 2010)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-23- La Régie confirme que la séance de travail aura lieu le
  19 avril 2010, à 9 h (19 mars 2010)
  

Demande de confidentialité

• A-17- La Régie retourne les questions et réponses 4.2, 8.1, 9.2, 10.1, 10.2, et 11.1 de la demande de renseignements no.2 de RTA (pièce C-5-7) produites par Hydro-Québec par sa direction Contrôle des mouvements d'énergie dans ses fonctions de coordonnateur de la fiabilité au Québec sous la cote B-15, HQCMÉ-3, document 4.1, au procureur de RTA
  (21 janvier 2010)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements
  

Correspondance

• Correspondance