(B) Demandeur

Rencontre technique

• B-28-HQCMÉ- Commente certains sujets identifiés par les intervenants pour les fins de la réunion technique (8 mars 2010)
  
  
• B-27-HQCMÉ- Correspondance relative à la réunion technique prévue le 24 mars 2010 (24 février 2010)
  
  
• B-25-HQCMÉ propose que la réunion technique soit tenue les 19 ou 23 avril 2010
  (16 février 2010)
  

Demandes de renseignements

• B-24- HQCMÉ- Dépôt des demandes de renseignements adressées aux intervenants (29 janvier 2010)
  • HQCMÉ-4, doc. 1- Demande de renseignements à ÉLL/ EBMI
  • HQCMÉ-4, doc. 2- Demande de renseignements à RTA

Audience

• B-21-HQCMÉ- Commentaires sur la tenue d’une audience orale
  (8 janvier 2010)

Commentaires et répliques

• B-23- HQCMÉ- Dépôt des réponse aux allégations de NLH (28 janvier 2010)
  • Guide 2008 de déontologie
  • Code de conduite
  • FERC 2004
  • FERC 2004-B
  • FERC 2008
    ÉE- Réplique aux commantaires des intervenants quant à la tenue d'une audience (20 janvier 2010)
    
    
    
• B-19- HQCMÉ- Réplique à la demande de Rio Tinto Alcan et EBMI relative à la demande de délais additionnels pour le dépôt de la preuve des intervenants
  (11 décembre 2009)
  
  
• B-3- HQCMÉ- Commentaires sur les demandes d'intervention (28 août 2009)

Pièces révisées

• B-13- HQCMÉ avise les entités qui ont fait l’objet des amendements apportés en date du 4 novembre 2009 à la liste des entités susceptibles d’être soumises à l’application des normes de fiabilité (23 novembre 2009)
  • Liste des pièces révisée
  • HQCMÉ-2, document 3
  • HQCMÉ-2, document 4
    
    
• B-10- HQCMÉ- Dépôt des pièces révisées
  (5 novembre 2009)
  • Liste des pièces révisée
  • HQCME-2, document 1
  • HQCME-2, document 3
  • HQCME-2, document 4
  • HQCME-2, document 5
  • HQCME-2, document 9
  • HQCME-2, document 10

Demande de confidentialité

• Demande et entente de confidentialité

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements
  

Demande

• Demande

Correspondance

• B-2- HQCMÉ- Hydro-Québec informe la Régie que l’Avis concernant la demande est disponible pour consultation sur son site internet
  (7 août 2009)
  
  

(C) Intervenants

Rencontre technique

• C-3-10-ÉLL-EBMI- Correspondance relative à la réunion technique prévue le 24 mars 2010
  (1 mars 2010)
  • Annexe A
    
    
• C-5-17-RTA- Correspondance relative à la réunion technique prévue le 24 mars 2010
  (1 mars 2010)
  
  
• C-4-16-NHL- Disponibilités de NHL pour la réunion technique et l'audience
  (22 février 2010)

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Preuve

• Preuve

Commentaires et répliques

• C-4-14 - Lettre donnant suite à la réponse d'HQCMÉ sur une partie du mémoire de NLH (4 février 2010)
  

• C-4-12- NHL- Réplique à la demande de Rio Tinto Alcan et EBMI relative à la demande de délais additionnels pour le dépôt de la preuve des intervenants
  (11 décembre 2009)
  
  
• C-5-6- RTA- Commentaires relatifs à la demande de HQCMÉ concernant le délai additionnel pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements
  (30 octobre 2009)
  
  
• C-3-4- EBMI- Commentaires relatifs à la demande de HQCMÉ concernant le délai additionnel pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements
  (29 octobre 2009)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Demande de confidentialité

• Demande et entente de confidentialité

Correspondance

• C-4-11- NLH- Lettre informant la transmission des notes qui ont été prises par M. Peter Thomas lors de sa visite à la Régie concernant la pièce HQCMÉ-3, Document 4.1 (4 décembre 2009)
  
  
• C-5-8- RTA - Changement de procureur au dossier (26 novembre 2009)
  
  
• C-5-3 - RTA- Me John Hurley informe la Régie qu’il a été retenu par Rio Tinto Alcan pour les fins du présent dossier (23 septembre 2009)
  
  
• C-5-2- RTA- Correspondance adressée à CMÉ afin d’obtenir accès aux pièces déposées sous pli confidentiel (20 août 2009)

Répliques aux commentaires

• C-1-5- SÉ-AQLPA- Réplique aux commentaires de HQCME sur les demandes d’intervention (4 septembre 2009)
  
  
• C-2-2- ACEFO- Réplique aux commentaires de HQCME sur les demandes d’intervention (4 septembre 2009)
  

Demandes d'intervention

• C-5-13 - RTA -Demande de reconnaissance de statut de témoin-expert
  (8 janvier 2010)
  
  
• Liste des intervenants
  
  
• Demandes d'intervention
  

(A) Régie

Demande de confidentialité

• A-17- La Régie retourne les questions et réponses 4.2, 8.1, 9.2, 10.1, 10.2, et 11.1 de la demande de renseignements no.2 de RTA (pièce C-5-7) produites par Hydro-Québec par sa direction Contrôle des mouvements d'énergie dans ses fonctions de coordonnateur de la fiabilité au Québec sous la cote B-15, HQCMÉ-3, document 4.1, au procureur de RTA
  (21 janvier 2010)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Décisions

• Décisions

Correspondance

• Correspondance