(B) Demandeur

Suivi des décisions D-2011-068, D-2012-091 et D-2013-149

• Réouverture d'enquête
• Réponses aux engagements
• Glossaire
• Normes de fiabilité
• Registre des entités visées
• Demande amendée
• Correspondance
• Audiences des 10 et 11 octobre 2013

Demande d'intervention

• B-40-HQCMÉ- Commentaires sur la demande d'intervention d'OPG
  (14 juillet 2010)

Réponses aux engagements

• Réponses aux engagements
  

Séances de travail

• Séances de travail
  

Demandes de renseignements

• B-24- HQCMÉ- Dépôt des demandes de renseignements adressées aux intervenants (29 janvier 2010)
  • HQCMÉ-4, doc. 1- Demande de renseignements à ÉLL/ EBMI
  • HQCMÉ-4, doc. 2- Demande de renseignements à RTA

Audience

• Pièces déposées en audience
  
  
• B-46- HQCMÉ - Commentaires sur les planifications de l’audience (30 septembre 2010)
  
  
• B-37-HQCMÉ- Informe la Régie qu'il sera disponible le 19 août 2010 pour la tenue de la rencontre préparatoire et propose du 4 au 7 octobre 2010 pour la tenue de l'audience
  (21 mai 2010)
  
  
• B-21-HQCMÉ- Commentaires sur la tenue d’une audience orale
  (8 janvier 2010)

Commentaires et répliques

• Commentaires et répliques
  

Pièces révisées

• Pièces révisées

Demandes de confidentialité

• Demande et entente de confidentialité

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements
  

Demandes

• Demande

Correspondance

• Correspondance
  
  

(C) Intervenants

Argumentation

• C-4-49- NLH - Dépôt de l'argumentation écrite (21 octobre 2013)
  • NPCC - Regional Reliability Reference Directory # 1 - Design and Operation of the Bulk Power System
  • Comments
    
    
• C-8-5-OPG- Argumentation (14 octobre 2010)
  • Lettre de dépôt

Audience

• C-8-4- OPG - Lettre informant que OPG pourra plaider par écrit (8 octobre 2010)
  
  
• Pièces déposées en audience
  
  
• Planification de l'audience

Rencontre préparatoire

• Rencontre préparatoire
  

Séances de travail

• Séances de travail

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Preuve

• Preuve

Commentaires et répliques

• Commentaires et répliques

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Demande de confidentialité

• Demande et entente de confidentialité

Correspondance

• Correspondance

Répliques aux commentaires

• C-1-5- SÉ-AQLPA- Réplique aux commentaires de HQCME sur les demandes d’intervention (4 septembre 2009)
  
  
• C-2-2- ACEFO- Réplique aux commentaires de HQCME sur les demandes d’intervention (4 septembre 2009)
  

Demandes d'intervention

• C-5-13 - RTA -Demande de reconnaissance de statut de témoin-expert
  (8 janvier 2010)
  
  
• Liste des intervenants
  
  
• Demandes d'intervention
  

(A) Régie

Audience

• Notes sténographiques
  
  
• Planification de l'audience

Décisions

• Décisions

Rencontre préparatoire

• A-35- Notes sténographiques de la rencontre préparatoire
  (19 août 2010)
  
  
• A-34- Précision sur la rencontre préparatoire du 19 août 2010 
  (17 août 2010)
  
  
• A-33- Ordre du jour de la rencontre préparatoire du 19 août 2010 (4 août 2010)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-27- Demande aux participants leurs disponibilités pour la tenue de la rencontre préparatoire le 17 ou le 19 août 2010 et pour la tenue de l’audience orale entre le 15 et le 30 septembre 2010 (13 mai 2010)
  
  
• A-26- Suite à la séance de travail qui s'est déroulée les 19 et 23 avril 2010, la Régie souhaite convoquer les participants à une rencontre préparatoire
  (26 avril 2010)

Séances de travail

• Séances de travail
  

Demande de confidentialité

• A-17- La Régie retourne les questions et réponses 4.2, 8.1, 9.2, 10.1, 10.2, et 11.1 de la demande de renseignements no.2 de RTA (pièce C-5-7) produites par Hydro-Québec par sa direction Contrôle des mouvements d'énergie dans ses fonctions de coordonnateur de la fiabilité au Québec sous la cote B-15, HQCMÉ-3, document 4.1, au procureur de RTA
  (21 janvier 2010)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements
  

Correspondance

• Correspondance