(B) Demandeur

Réponses aux commentaires

• B-5- HQD- Réponses aux commentaires des intéressés (29 juin 2009)

Réponses aux demandes de renseignements

• B-3- HQD-2, doc.1- Réponses à la demande de renseignements
  no 1 (11 juin 2009)
  • Liste des pièces
  • Lettre de dépôt

Correspondance

• B-7- HQD - Dépôt de l’addenda no. 1 émis le 19 octobre 2009 relatif au document PAE 2009-01 intitulé « Programme d’achat d’électricité de 150 MW provenant de centrales hydroélectriques de 50 MW et moins. » (19 octobre 2009)
  
  
• B-6- HQD- Le Distributeur a décidé de prolonger la période de dépôt des soumissions jusqu’au 2 février 2010 (16 octobre 2009)
  
  
• B-2- HQD- Le Distributeur informe la Régie qu’il s’est conformé à ces demandes spécifiques par le biais d’avis, en français et en anglais transmis par courriel et télécopieur
  (1er juin 2009)

Demande

• B-4- HQD- Dépôt de pièces révisées (22 juin 2009)
  • B-4- HQD- Demande amendée (22 juin 2009)
  • B-4- HQD-1, doc. 1 révisée (22 juin 2009)
    
    
• B-1- HQD- Demande (25 mai 2009)
  • Lettre de dépôt
  • Liste des pièces
    
    
• B-1- HQD-1, document 1 (25 mai 2009)
• B-1- HQD-1, document 1, annexe 1
  (25 mai 2009)
• B-1- HQD-1, document 1, annexe 2
  (25 mai 2009)
• B-1- HQD-1, document 1, annexe 3
  (25 mai 2009)
• B-1- HQD-1, document 1, annexe 4
  (25 mai 2009)
  
  

(C) Intervenants

Commentaires

• C-12-1- UMQ- Commentaires (17 juin 2009)
  
  
• C-11-1- MRCM- Commentaires (17 juin 2009)
  
  
• C-10-1- GRAME- Commentaires (17 juin 2009)
  • Lettre de dépôt
    
    
• C-9-1- AREQ- Commentaires (17 juin 2009)
  • Lettre de dépôt
    
    
• C-8-1- AQPER- Commentaires (17 juin 2009)
  
  
• C-7-1- FQSA- Commentaires (16 juin 2009)
  
  
• C-6-1- SERS- Commentaires (16 juin 2009)
  
  • C-6-1- SERS- Doc. 1 (16 juin 2009)
  • C-6-1- SERS- Doc. 2 (16 juin 2009)
  • Lettre de dépôt
    
    
• C-5-1- MRT- Commentaires (16 juin 2009)
  
  
• C-4-1- FQM- Commentaires (15 juin 2009)
  
  
• C-3-1- VEA- Commentaires (15 juin 2009)
  
  
• C-2-1- SERF- Commentaires (10 juin 2009)
  
  
• C-1-1- MF- Commentaires (9 juin 2009)
  
  
  

(A) Régie

Décisions

• A-6- Décision sur les frais du GRAME
  D-2009-119 - 17 septembre 2009
  
  
• A-5- Décision finale
  D-2009-094 - 13 juillet 2009

Demandes de renseignements

• A-2- Demande de renseignements no. 1 que la Régie adresse à HQD (5 juin 2009)
  • Lettre de dépôt

Correspondance

• A-4- La Régie ne souhaite pas recueillir de commentaires additionnels sur le contenu de ces pièces révisées (26 juin 2009)
  
  
• A-3- La Régie accuse réception des commentaires de la FQSA (16 juin 2009)
  
  
• A-1- Avis aux personnes intéressées
  (27 mai 2009)
  • Lettre de dépôt