(B) Demandeur

Argumentation

• Argumentation

Requête en irrecevabilité

• Requête en irrecevabilité

Rencontre préparatoire

• B-40-AEÉ- Demande de remise de la rencontre préparatoire du 7 septembre 2010 (3 septembre 2010)
  
  
• B-39-AEÉ- Le procureur confirme sa présence à la rencontre préparatoire prévue le 7 septembre 2010
  (28 juillet 2010)
  
  
• B-38-AEÉ- Lettre de l'AEÉ demandant à la Régie de déplacer la rencontre préparatoire à une autre date
  (22 juillet 2010)

Répliques

• B-33-AEÉ- Réplique sur les observations des intervenants sur la demande de budget supplémentaire Rénoclimat 2009-2010
  (25 février 2010)
  • Lettre de dépôt
  • Affidavit

Audience

• B-25- AEÉ- Planification de l’audience
  (26 janvier 2010)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements
  

Demande d’approbation d’une modification au montant annuel alloué au programme
Rénoclimat en 2009-2010

• B-21- Demande d’approbation d’une modification au montant annuel alloué au programme
  Rénoclimat en 2009-2010 (22 janvier 2010)
  • AEÉ-13, doc. 1
  • AEÉ-13, doc. 2
  • Lettre de dépôt

Entente de confidentialité

• B-14- Entente de confidentialité et de non-divulgation intervenue entre AEÉ et l’ACEF de Québec (M. Richard Dagenais) pour le document AEÉ-11, document 1 (16 décembre 2009)
  
  
• B-12- AEÉ- Dépôt de l'affirmation solennelle et de l'entente de confidentialité et de non-divulgation entre AEÉ et les intervenants
  (11 décembre 2009)
  • Affirmation solenelle
  • Entente de confidentialité
    
    
    
• B-11- AEÉ- Rapport de vérification déposé sous pli confidentiel (consigné à la pièce AEÉ-11, document 1) et dépôt de l’affirmation solennelle, de l’entente de confidentialité et de la pièce AEÉ-11, document 2
  (9 décembre 2009)
  • Affirmation solennelle
  • Entente de confidentialité
  • AEÉ-11, document 2

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Séance de travail

• B-9- AEÉ - Engagement no 3 souscrit lors des séances de travail des 23 et 24 novembre 2009
  (2 décembre 2009)
  
  
• B-8- AEÉ - Suivi des séances de travail
  (2 décembre 2009)
  
  
• B-7- AEÉ- Réponses aux engagements no 1, 2 et 4 souscrits lors des séances de travail des 23 et 24 novembre (27 novembre 2009)

Commentaires

• B-4- AEÉ- Commentaires sur les demandes d’intervention (6 novembre 2009)

Correspondance

• Correspondance

Demande

• Pièces révisées
  
  
• Demande ré-réamendée
  
  
• Demande réamendée
  
  
• Demande amendée
  
  
• Demande

(C) Intervenants

Requête en irrecevabilité

• Commentaires des intervenants sur la requête en irrecevabilité de UC
  
  
• Requête en irrecevabilité de UC

Rencontre préparatoire

• Rencontre préparatoire

Répliques et commentaires

• Répliques et commentaires

Observations

• Observations

Audience

• Planification de l'audience

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Preuves

• Preuves

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Traduction de documents

• C-5-15-OC- Dépôt d'une copie de la traduction de la pièce AEÉ-12, doc.5.1
  10 février 2010)
  • Lettre de dépôt
    
    
• C-5-10- OC- Dépôt de la traduction des réponses aux demandes de renseignements de l’AEÉ
  21 janvier 2010)
  • C-5-10- OC- Traducton de AEÉ-9, doc. 1
  • C-5-10- OC- Traduction de AEÉ-10, doc. 1, 4, 5.2, 10 et 11
  • C-5-10- OC- Traduction de AÉÉ-10 doc.4, Annexe 8.2
    
    
• C-5-6- OC- Dépôt de documents de l'AEÉ qu'OC a fait traduire
  (3 décembre 2009)
  • C-5-6- OC- Traduction de AEÉ-4, doc. 2
  • C-5-6- OC- Traduction de AEÉ-4, doc. 2.1
  • C-5-6- OC- Traduction de AEÉ-4, doc. 2.2
  • C-5-6- OC- Traduction de AEÉ-4, doc. 2.3

Séance de travail

• C-1-3- HQD - Rentabilité du PGEÉ et suivi (suivi des séances de travail) (1er décembre 2009)
  • Lettre de dépôt
    
    
• Séance de travail

Correspondances

• Correspondances

Demandes d'intervention

• Demandes de reconnaissance de statut d'expert
  
  
• Liste des participants
  
  
• Répliques aux commentaires sur les demandes d'intervention
  
  
• Demandes d'intervention
  
  

Observations

• Observations

(D) Observations

Observations

• D-1-1-AQCM- Observations écrites
  (11 février 2010)
  
  
• D-1-2-AQCM- Observation écrites
  (24 août 2010)
  
  

(A) Régie
Rencontre préparatoire

• Notes sténographiques
  
  
• A-31- La Régie confirme les échéanciers fixés verbalement lors de la rencontre préparatoire du 7 septembre 2010
  (7 septembre 2010)
  
  
• A-30- Donne suite à la lettre du 2 septembre de l’AEE et maintient la rencontre préparatoire prévue le 7 septembre et transmet l’ordre du jour
  (3 septembre 2010)
  • Lettre de dépôt

Correspondance

• Correspondance

Audience

• A-23- La Régie accueille la première conclusion de l'AEÉ concernant le report de l'audience (11 février 2010)
  
  
• A-22- Calendrier de l'audience modifié (9 février 2010)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-21- Calendrier de l'audience (3 février 2010)
  • Lettre de dépôt
    
    
• A-19- La Régie demande aux intervenants de transmettre les informations relatives à la planification de l’audience (26 janvier 2010)
  
  
• A-11- La Régie demande à l'AEÉ de transmettre les informations relatives à la planification de l'audience (21 janvier 2010)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements
  

Séance de travail

• A-4- La Régie transmet la liste des engagements pris par l’AEÉ lors de la séance de travail tenue le 23 novembre 2009 (24 novembre 2009)
  
  
• A-3- La Régie informe les participants qu’elle tiendra une séance de travail (17 novembre 2009)
  • Ordre du jour

Décisions

• Décisions