(B) Demandeur
Audience

• Pièces déposées en audience
  
  
• B-18- Déroulement de l’audience et moyen préliminaire
  (22 novembre 2010)
  
  
• B-17- Informations requises pour la planification de l’audience
  (19 novembre 2010)
  

Reconnaissance de statut d'expert

• B-15- Demande de reconnaissance de statut d'expert
  (8 novembre 2010)

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Engagements

• B-9- Engagement de confidentialité et de non-divulgation entre HQT et l’ACEFQ
  (14 octobre 2010)
  • Lettre de dépôt
    
    
• B-7- Dépôt de l’engagement no 3, ainsi que la pièce HQT-9, document 1.1 révisée (6 octobre 2010)
  • HQT-9, document 1.1, révisé
    
    
• B-5- Dépôt des engagements (23 septembre 2010)
  • HQT-6, document 3
  • HQT-9, document 1
  • HQT-12, document 3

Commentaires et répliques

• Commentaires et répliques

Correspondance

• B-2- HQT - Informe la Régie que l'avis public est disponible pour consultation sur leur site internet (11 août 2010)

Demande

• Pièces révisées
  
  
• Demande interlocutoire
  
  
• B-22- HQT - Version révisée de la pièce HQT-10, document 2 (30 novembre 2010)
  • Lettre de dépôt
    
    
• Demande

(C) Intervenants

Correspondance

• C-4-14- EBM - Suite à une réorganisation interne la Régie devra désormais référer à EBM plutôt qu’à EBMI
  (22 mars 2011)
  
  
• C-6-7- AQCIE-CIFQ- Demande à la Régie d’accepter la production de la lettre à titre de complément
  (25 novembre 2010)

Argumentation

• C-3-18- UC- Argumentation (7 décembre 2010)
  • Lettre de dépôt
  • Annexe
  • Attachement F

Confidentialité

• C-11-11- ACEFQ - Engagement de confidentialité et de non-divulgation
  (29 novembre 2010)

Réponses aux demandes de renseignements

• Réponses aux demandes de renseignements

Audience

• Pièces déposées en audience
  
  
• C-5-6- SÉ-AQLPA-GRAME - Plaidoirie rectifiée (6 décembre 2010)
  
  
• C-3-15- Préparation du contre interrogatoire des témoins du Transporteur
  (26 novembre 2010)
  • Pièce
    
    
• Réponses à la requête préliminaire en rejet de preuve déposée par HQT
  
  
• Planification de l'audience

Fin de l'intervention

• C-7-5- RNCREQ - Informe la Régie de son intention de mettre fin à son intervention (11 novembre 2010)
  
  
• C-6-5- AQCIE-CIFQ - Informe la Régie de son intention de mettre fin à son intervention (11 novembre 2010)
  
  
• C-1-8- OC- Informe la Régie de son intention de mettre fin à son intervention (11 novembre 2010)

Preuve

• Preuve

Commentaires et répliques

• Commentaires et répliques

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Séance de travail

• C-12-5 ACEFO Demande de report pour la séance de travail
  
  (20 septembre 2010)
  

• C-11-2-ACEFO- Demande de report pour la séance de travail
  (20 septembre 2010)
  
  
• C-3-3-UC- Demande de report pour la séance de travail
  
  (20 septembre 2010)

Reconnaissance de statut d'expert

• Reconnaissance de statut d'expert

Demandes d'intervention

• Liste des participants
  
  
• Répliques aux commentaires sur les demandes d'intervention
  
  
• Demandes d'intervention
  
  
  
  

(A) Régie

Audience

• A-21- Pièce déposée en audience - Tableau 1 de l’annexe 8 de la pièce HQT-1, document 1 provenant du dossier R-3715-2009 (1er décembre 2010)
  
  
  
• Notes sténographiques
  
  
• A-13- Informations requises pour la planification de l’audience
  (16 novembre 2010)
  
  
• A-8- La Régie modifie le calendrier d’audience
  (21 octobre 2010)

Demandes de renseignements

• Demandes de renseignements

Correspondance

• Correspondance

Séance de travail

• A-3- Modalité pour une séance de travail
  (16 septembre 2010)

Décisions

• Décisions