Rapport annuel Hydro-Québec Distribution - 2009

• Régie- Lettre informant que la Régie a complété l'examen du rapport annuel (30 juillet 2010)

Réponses à la demande de renseignements

• HQD- Réponses à la demande de renseignements de la Régie (19 juillet 2010)
  • Lettre de dépôt
  • Coût et description de la dette
  • Liste des pièces révisé

Demande de renseignements

• Régie- Demande de renseignements no 1 adressée au Distributeur (9 juillet 2010)
  • Lettre de dépôt

Pièces déposées le 7 juin 2010

• Lettre de dépôt
• Liste des pièces

HQD-1 RENSEIGNEMENTS PRODUITS
HQD-1.1 Nouvelles exigences et renseignements produits

HQD-2 CONCILIATION DES DONNÉES PRÉVUE AU PARAGRAPHE 3 DE L'ARTICLE 75
HQD-2.1 Conciliation des données réelles statutaires 2009 du Distributeur et des données vérifiées du rapport annuel 2009 d'Hydro-Québec
HQD-2.2 Conciliation des résultats statutaires et réglementaires et passif présumé
HQD-2.3 Comparaison de l'état des résultats réglementés du Distributeur et du revenu requis autorisé pour l'année 2009
HQD-2 3.1 Mécanisme de récupération des charges d'exploitation associées aux pannes majeures

HQD-3 APPROVISIONNEMENTS ET MOYENS DE GESTION
HQD-3.1.1 Suivi des contrats d'approvisionnements de long terme
HQD-3.1.2 Détail des sources d'approvisionnement, bilan réel offre-demande en puissance et taux de pertes de distribution
HQD-3.1.3 Utilisation de la dispense de recourir à la procédure d'appel d'offres pour les contrats d'approvisionnement de court terme
HQD-3.1.4 Suivi des couvertures contre le risque de change
HQD-3.2.1 Adhésion à l'option d'électricité interruptible pour la clientèle de moyenne puissance et utilisation de l'option d'électricité interruptible pour la clientèle de grande puissance
HQD-3.2.2 Suivi de l'option d'électricité additionnelle

HQD-4 BASE DE TARIFICATION ET SUIVI DE COMPTES DE FRAIS REPORTÉS
HQD-4.1 Base de tarification réelle détaillée
HQD-4.2 Évolution de la base de tarification
HQD-4.3 Suivi des comptes de frais reportés liés aux ventes et aux achats d'électricité et de transport

HQD-5 INVESTISSEMENTS ET PROGRAMMES
HQD-5.1 Suivi des investissements inférieurs à 10 M $

HQD-5.2 Suivi des investissements de 10 M $ et plus
HQD-5.2.1 Projet de réhabilitation du 201 Jarry ouest, Montréal
HQD-5.2.2 Programme d'automatisation du réseau
HQD-5.2.3 Projet de mise à niveau du progiciel GE Smallworld
HQD-5.2.4 Projet de construction de la nouvelle centrale thermique de Kuujjuaq
HQD-5.2.5 Réaménagement de l'échangeur Dorval
HQD-5.2.6 Raccordement du poste Anne-Hébert
HQD-5.2.7 Raccordement du village de la Romaine
HQD-5.2.8 Ajout de condensateurs sur le réseau de distribution

HQD-5.3 Services et programmes particuliers
HQD-5.3.1 Service Visilec
HQD-5.3.2 Programme commercial «Services à l'implantation desélectrotechnologies (SIE)»
HQD-5.3.3 Liste des programmes commerciaux
HQD-5.3.4 Plan global en efficacité énergétique – Suivi énergétique et budgétaire 2006-2009 et
Suivi du projet pilote de remplacement de réfrigérateursénergivores pour les ménages à faible revenu

HQD-6 RENDEMENT, COÛT DE LA DETTE ET TAUX DE CAPITALISATION
HQD-6.1 Coût réel de la dette
HQD-6.2 Taux de rendement réel sur l'avoir propre
HQD-6.3 Taux de capitalisation - Hydro-Québec
HQD-6.4 Taux de rendement réel sur la base de tarification

HQD-7 CODE DE CONDUITE ET PERFORMANCE DU DISTRIBUTEUR
HQD-7.1 Application du Code de conduite
HQD-7.2 Indicateurs de performance des activités du Distributeur
HQD-7.3 Bilan des plaintes des clients reçues par Hydro-Québec Distribution

HQD-8 AUTRES RENSEIGNEMENTS
HQD-8.1 Évolution annuelle de l'effectif en équivalent temps complet
HQD-8.2 Historique des ventes, des produits des ventes, des abonnements et de la consommation
HQD-8.3 Nombre de kilomètres de lignes de distribution par niveau de tension

HQD-9 ORGANIGRAMMES ET PUBLICATIONS
HQD-9.1 Organigrammes
HQD-9.2 Publications d'Hydro-Québec