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Rapports annuels des distributeurs et du Transporteur
  Date de dernière mise à jour : 08.04.2016  
 

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Rapports annuels Hydro-Québec Distribution
en vertu de l'article 75 de la Loi sur la Régie de l'énergie

 
 

Rapport annuel Hydro-Québec Distribution - 2011

Demande de renseignements



Pièces déposées le 25 mai 2012

HQD-1 RENSEIGNEMENTS PRODUITS
HQD-1, document 1 - Nouvelles exigences et renseignements produits

HQD-2 CONCILIATION DES DONNÉES PRÉVUE AU PARAGRAPHE 3 DE L'ARTICLE 75
HQD-2, document 1 - Conciliation des données réelles statutaires 2011 du Distributeur et des données auditées du rapport annuel 2011 d'Hydro-Québec
HQD-2, document 2 - Conciliation des résultats statutaires et réglementaires, conciliation de l'actif total statutaire et de la base de tarification, passif présumé

HQD-2, document 3 - Comparaison de l'état des résultats réglementés du Distributeur et du revenu requis autorisé pour l'année 2011
HQD-2, document 3.1 - Mécanisme de récupération des charges d'exploitation associées aux pannes majeures

HQD-3 APPROVISIONNEMENTS ET MOYENS DE GESTION
HQD-3, document 1.1 - Suivi des contrats d'approvisionnements
HQD-3, document 1.2 - Détail des sources d'approvisionnement, bilan réel offre-demande en puissance et taux de pertes de distribution
HQD-3, document 1.3 - Utilisation de la dispense de recourir à la procédure d'appel d'offres pour les contrats d'approvisionnement de court terme
HQD-3, document 1.4 - Suivi des couvertures contre le risque de change

HQD-3, document 2.1 - Adhésion à l'option d'électricité interruptible pour la clientèle de moyenne puissance et utilisation de l'option d'électricité interruptible pour la clientèle de grande puissance
HQD-3, document 2.2 - Suivi de l'option d'électricité additionnelle

HQD-4 BASE DE TARIFICATION ET SUIVI DE COMPTES DE FRAIS REPORTÉS
HQD-4, document 1 - Base de tarification réelle détaillée
HQD-4, document 2 - Évolution de la base de tarification
HQD-4, document 3.1 - Suivi des comptes de frais reportés relatifs aux ventes et aux achats d'électricité, de combustibles et de services de transport
HQD-4, document 3.2 - Suivi du compte de frais reportés relatif au tarif de maintien de la charge
HQD-4, document 3.3 - Suivi des comptes de frais reportés relatifs aux projets majeurs
HQD-4, document 3.4 - Suivi du compte d'écarts du coût de retraite

HQD-5 INVESTISSEMENTS INFÉRIEURS À 10 M$
HQD-5, document 1 - Suivi des investissements inférieurs à 10 M $

HQD-6 INVESTISSEMENTS SUPÉRIEURS À 10 M$
HQD-6, document 1 - Projet de réhabilitation du 201 Jarry ouest, Montréal
HQD-6, document 2 - Programme d'automatisation du réseau
HQD-6, document 3 - Projet de mise à niveau du progiciel GE Smallworld
HQD-6, document 4 - Projet de construction de la nouvelle centrale thermique de Kuujjuaq
HQD-6, document 5 - Réaménagement de l'échangeur Dorval
HQD-6, document 6 - Raccordement du poste Anne-Hébert
HQD-6, document 7 - Raccordement du village de la Romaine
HQD-6, document 8 - Ajout de condensateurs sur le réseau de distribution
HQD-6, document 9 - Raccordement du poste Limoilou et conversion de 12 kV à 25 kV des charges du poste de la Reine
HQD-6, document 10 - Raccordement du poste de Neubois
HQD-6, document 11 - Raccordement du poste de Saint-Bruno-de-Montarville
HQD-6, document 12 - Raccordement du poste Bélanger à 315-120/25 kV et conversion de ses charges de 12 kV à 25 kV
HQD-6, document 13 - Optimisation des systèmes clientèles
HQD-6, document 14 - Raccordement du poste de Charlesbourg
HQD-6, document 15 - Projet CATVAR
HQD-6, document 16 - Projet de construction de la nouvelle centrale thermique Akulivik
HQD-6, document 17 - Raccordement du poste Henri-Bourassa à 315-120/25 kV et
conversion de ses charges de 12 kV à 25 kV

HQD-7 SERVICES ET PROGRAMMES PARTICULIERS
HQD-7, document 1 - Service Visilec
HQD-7, document 2 - Programme commercial «Services à l'implantation des électrotechnologies (SIE)»
HQD-7, document 3 - Liste des programmes commerciaux
HQD-7, document 4 - Plan global en efficacité énergétique – Suivis

HQD-8 RENDEMENT, COÛT DE LA DETTE ET TAUX DE CAPITALISATION
HQD-8, document 1 - Coût et description de la dette
HQD-8, document 2 - Taux de rendement réel des capitaux propres
HQD-8, document 3 - Taux de capitalisation - Hydro-Québec
HQD-8, document 4 - Taux de rendement réel de la base de tarification

HQD-9 CODE DE CONDUITE ET PERFORMANCE DU DISTRIBUTEUR
HQD-9, document 1 - Application du Code de conduite
HQD-9, document 2 - Indicateurs de performance des activités du Distributeur
HQD-9, document 3 - Bilan des plaintes des clients reçues par Hydro-Québec Distribution

HQD-10 AUTRES RENSEIGNEMENTS
HQD-10, document 1 - Évolution annuelle de l'effectif en équivalent temps complet
HQD-10, document 2 - Historique des ventes, des produits des ventes, des abonnements et de la consommation
HQD-10, document 3 - Nombre de kilomètres de lignes de distribution par niveau de tension

HQD-11 ORGANIGRAMMES ET PUBLICATIONS
HQD-11, document 1 - Organigrammes
HQD-11, document 2 - Publications d'Hydro-Québec

 

 
 

 

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