État d’avancement du Plan d’ensemble en efficacité énergétique et nouvelles technologies

Hydro-Québec dans ses activités de transport

Groupe de travail sur les pistes d'allégement réglementaire

D-2009-015 - Demande relative à la modification des tarifs et conditions des services 2009

Hydro-Québec dans ses activités de distribution

Suivis des résultats d'évaluation du PGEÉ

État d'avancement du plan d'approvisionnement 2008-2017

D-2009-016 - Dossier tarifaire 2009-2010

• Groupe de travail sur les pistes d’allégement réglementaire
• Rencontre du 25 mai 2009

D-2008-133 - Plan d'approvisionnement 2008-2017

• Critères de fiabilité
• Autres suivis

D-2008-114 - Demande d’approbation du Protocole d’entente visant la suspension temporaire des activités de production d’électricité à la centrale de Bécancour et de l’entente finale entre Hydro-Québec Distribution et TransCanada Énergy

D-2008-024 - Dossier tarifaire 2008-2009

D-2007-83 - Entente globale cadre

D-2007-44 - Dispense de recourir à la procédure d’appel d’offres pour des contrats d’approvisionnement de court terme

D-2006-56 - PGEÉ 2005-2010 - Comité technique sur les coûts évités

D-2006-28 - Rapport de suivi sur les résultats des modalités tarifaires relatives à l'autoproduction d'électricité

D-2006-27 - Entente d'intégration d'éolienne

D-2005-178 - Plan d'approvisionnement 2005-2014 - Critères de fiabilité

Société en commandite Gaz Métro

D-90-31 - Taux d'intérêt à payer sur les dépôts des clients

Gazifère inc.

D-2009-090 - Projet CIS

D-2007-102- Projet CIS