HQD - Demande d'approbation des caractéristiques du service d'intégration éolienne et de la grille d'analyse en vue de l'acquisition d'un service d'intégration éolienne

A-0001 12/07/2013

D-2013-104 - Décision procédurale - Avis aux personnes intéressées

A-0008 30/08/2013

D-2013-133 - Décision sur les demandes d'intervention et les budgets de participation

A-0014 17/10/2013

D-2013-169 - Décision sur demandes d'ordonnance de l'AQCIE/CIFQ, d'EBM et de la FCEI

A-0047 03/02/2014

D-2014-013 - Décision interlocutoire

A-0068 08/10/2014

D-2014-174 - Décisions sur la validité de certaines dispositions réglementaires contestées par l'AQCIE-CIFQ

A-0069 27/02/2015

D-2015-014 - Décision finale

A-0070 05/05/2015

D-2015-061 - Décision sur les demandes de paiement de frais des intervenants

A-0002 15/07/2013

Avis aux personnes intéressées

A-0013 02/10/2013

Lettre procédurale

A-0003 22/07/2013

La Régie accorde le délai pour le dépôt de la demande d'intervention de UC

A-0004 31/07/2013

La Régie accorde le délai pour le dépôt de la réplique du GRAME

A-0005 02/08/2013

La Régie autorise à EBM la traduction anglaise des pièces B-0003 et B-0004

A-0006 05/08/2013

Demande de délai supplémentaire

A-0007 05/08/2013

La Régie prend note que le Distributeur déposera les versions anglaises, non officielles, des pièces B-0003 et B-0004

A-0009 12/09/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à HQD

A-0010 12/09/2013

Demande de renseignements no. 1

A-0015 21/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à l'ACEFO

A-0016 21/11/2013

Demande de renseignements no. 1 à l'ACEFO

A-0017 21/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à l'AQCIE-CIFQ

A-0018 21/11/2013

Demande de renseignements no. 1 à l'AQCIE-CIFQ

A-0019 21/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à EBM

A-0020 21/11/2013

Demande de renseignements no. 1 à EBM

A-0021 21/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à FCEI

A-0022 21/11/2013

Demande de renseignements no. 1 à la FCEI

A-0023 21/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 au GRAME

A-0024 21/11/2013

Demande de renseignements no. 1 au GRAME

A-0025 21/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 au RNCREQ

A-0026 21/11/2013

Demande de renseignements no. 1 au RNCREQ

A-0027 21/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à SÉ-AQLPA

A-0028 21/11/2013

Demande de renseignements no. 1 à SÉ-AQLPA

A-0029 21/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à UC

A-0030 21/11/2013

Demande de renseignements no. 1 à UC

A-0031 27/11/2013

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2

A-0032 27/11/2013

Demande de renseignements no. 2

A-0034 19/12/2013

La Régie accueille la demande de délai du Distributeur pour le dépôt de sa réponse à la demande de renseignements no 2

A-0036 10/01/2014

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 3 à HQD

A-0037 10/01/2014

Demande de renseignements no. 3

A-0011 27/09/2013

La Régie demande aux intervenants de transmettre leurs commentaires sur la demande de report de HQD

A-0012 30/09/2013

Lettre corrigée concernant l'échéance pour la transmission des commentaires des intervenants sur la demande de report de HQD

A-0033 13/12/2013

Planification de l'audience

A-0035 07/01/2014

La Régie demande aux participants de transmettre les informations requises afin qu’elle puisse préparer le calendrier d’audience.

A-0038 17/01/2014

Lettre accompagnant le calendrier d'audience ainsi qu'une question à l'AQCIE-CIFQ

A-0039 17/01/2014

Calendrier d'audience

A-0040 17/01/2014

Question à l'AQCIE-CIFQ

A-0041 21/01/2014

Notes sténographiques de l'audience du 20 janvier 2014 - Volume 1

A-0043 21/01/2014

Notes sténographiques de l'audience du 21 janvier 2014 - Volume 2

A-0045 23/01/2014

La Régie demande aux participants de lui faire parvenir leurs commentaires au sujet de la suite de l'audience.

A-0046 24/01/2014

La Régie reporte l'audience prévue pour les 27 et 30 janvier 2014.

A-0048 06/02/2014

Lettre accompagnant le calendrier d'audience

A-0049 06/02/2014

Calendrier d'audience

A-0050 11/02/2014

Notes sténographiques du 10 février 2014 - Volume 3

A-0052 12/02/2014

Notes sténographiques de l'audience du 11 février 2014 - Volume 4

A-0054 13/02/2014

Notes sténographiques de l'audience du 12 février 2014 - Volume 5

A-0056 14/02/2014

Notes sténographiques de l'audience du 13 février 2014 - volume 6

A-0059 14/02/2014

Planification de l'audience

A-0060 14/02/2014

L'audience prévue le 17 février 2014,aura lieu à compter de 13h.

A-0061 14/02/2014

Notes sténographiques de l'audience du 14 février 2014 - volume 7

A-0062 18/02/2014

Notes sténographiques de l'audience du 17 février 2014 - volume 8

A-0065 19/02/2014

Notes sténographiques de l'audience du 18 février 2014 (volume 9)

A-0067 20/02/2014

Notes sténographiques de l'audience du 19 février 2014 (volume 10)

B-0001 10/07/2013

Lettre transmettant la demande

B-0002 10/07/2013

Liste des pièces

B-0003 10/07/2013

Demande

B-0004 10/07/2013

HQD-1, document 1 - Demande d'approbation des caractéristiques du service d'intégration éolienne et de la grille d'analyse en vue de l'acquisition d'un service d'intégration éolienne

B-0005 10/07/2013

HQD-1, document 2 - Rapport de Philip Q. Hanser

B-0006 15/07/2013

Confirmation du dépôt de l'avis public sur le site internet du Distributeur.

B-0008 16/08/2013

Lettre accompagnant la version anglaise de la requête et de la pièce

B-0009 16/08/2013

Version anglaise de la demande

B-0010 16/08/2013

HQD-1, document 1 - APPLICATION FOR APPROVAL OF THE CHARACTERISTICS OF THE WIND POER INTEGRATION SERVICE AND THE ASSESSMENT GRID IN VIEW OF ACQUIRING WIND POWER INTEGRATION SERVICES

B-0015 03/10/2013

Liste des pièces révisée

B-0033 18/12/2013

Demande de délai pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements no. 2

B-0007 02/08/2013

Commentaires sur les demandes d'intervention

B-0011 24/09/2013

Reconnaissance de statut d'expert pour M. Philip Q. Hanser

B-0012 24/09/2013

Curriculum vitae M. Phillip Q. Hanser

B-0013 27/09/2013

Délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0014 03/10/2013

Lettre accompagnant les réponses aux demandes de renseignements

B-0016 03/10/2013

HQD-02-01 - Réponses de HQD à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0017 03/10/2013

HQD-02-3.2 - Réponses de HQD à la demande de renseignements no. 1 d'EBM (WK Marshall)

B-0018 03/10/2013

HQD-02-02 - Réponses de HQD à la demande de renseignements no. 1 de l'ACEFO

B-0019 03/10/2013

HQD-02-3.1 - Réponses de HQD à la demande de renseignements no. 1 d'EBM

B-0020 03/10/2013

HQD-02-04 - Réponses de HQD à la demande de renseignements no. 1 de la FCEI

B-0021 03/10/2013

HQD-02-05 - Réponses de HQD à la demande de renseignements du GRAME

B-0022 03/10/2013

HQD-02-06 - Réponses de HQD à la demande de renseignements no. 1 du RNCREQ

B-0023 03/10/2013

HQD-02-07 - Réponses de HQD à la demande de renseignements no.1 de SE-AQLPA

B-0024 03/10/2013

HQD-02-08 - Réponses de HQD à la demande de renseignements no. 1 de UC

B-0025 10/10/2013

Contestations des réponses aux demandes de renseignements

B-0026 25/10/2013

Lettre accompagnant les compléments de réponse à certaines questions des intervenants FCEI et EBM

B-0027 25/10/2013

HQD-02-01.1 - Compléments de réponses du Distributeur à la Régie

B-0028 25/10/2013

HQD-02-03.3 - Compléments de réponses du Distributeur à EBM

B-0029 25/10/2013

HQD-02-03.4 - Compléments de réponses du Distributeur à EBM (WKM)

B-0031 25/10/2013

HQD-02-04.1 - Compléments de réponses du Distributeur à la FCEI

B-0032 25/10/2013

Liste des pièces révisée

B-0034 20/12/2013

Lettre accompagnant les réponses de la demande de renseignements

B-0035 20/12/2013

Liste des pièces révisée

B-0036 20/12/2013

HQD-2, document 1.2 - Réponses à la demande de renseignements no. 2

B-0040 15/01/2014

Correspondnace accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0041 15/01/2014

Liste des pièces révisées

B-0042 15/01/2014

Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0038 13/01/2014

Informations sur la planification de l'audience

B-0039 13/01/2014

Requête en rejet et radiation d'extraits de la preuve des intervenants AQCIE-CIFQ et EBM et requête en exception déclinatoire

B-0043 20/01/2014

Cahier d’autorités relatif à la requête du Distributeur en rejet et radiation d’extraits de la preuve des intervenants AQCIE/CFQ et EBM et requête en exception déclinatoire (pièce non cotée en audience)

B-0044 22/01/2014

Le Distributeur commente les représentations de l'AQCIE-CIFQ lesquelles font suite à la suspension de l'audience et la prise en délibéré des questions préliminaires par la Régie

B-0045 10/02/2014

HQD-4, document 1 - Curriculum vitae de Stéphane Dufresne

B-0046 10/02/2014

HQD-4, document 2 - Curriculum vitae de Pierre Paquet

B-0047 10/02/2014

HQD-4, document 3 - Curriculum vitae de Hani Zayat

B-0048 10/02/2014

HQD-3, document 1 - Présentation PowerPoint intitulée Service d’intégration éolienne

B-0049 10/02/2014

Présentation PowerPoint intitulée Wind Integration Rates, présentée par Philip Q Hanser, The Brattle Group

B-0050 13/02/2014

HQD-5, document 1 - Réponse du Distributeur à l'engagement no. 3

B-0051 14/02/2014

HQD-5, document 2 - Réponse du Distributeur à l'engagement no. 4

B-0052 17/02/2014

Plan d'argumentation du Distributeur

B-0053 17/02/2014

HQD-5, document 3 - Réponse du Transporteur à l'engagement no. 5

B-0054 18/02/2014

HQD-5, document 4 - Réponse du Distributeur à l'engagement no. 6

B-0055 19/02/2014

Hydro-Québec Distribution, Procédure d’appel d’offres et d’octroi pour les achats d’électricité