Différentes parties

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HQT - Demande du Transporteur de modification des tarifs et conditions des services de transport pour l'année 2016

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande du Transporteur de modification des tarifs et conditions des services de transport pour l'année 2016

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2015-130 - Décision procédurale - Avis public

Décision procédurale D-2015-157 sur le cadre d'examen du dossier, les demandes d'intervention, les budgets de participation, le calendrier de traitement et la demande de confidentialité

D-2015-182 - Décision sur les demandes d'ordonnance relatives aux réponses données par le Transporteur à certaines demandes de renseignements

Décision interlocutoire D-2015-210 relative à la demande de déclarer provisoires, à compter du 1er janvier 2016, les tarifs proposés des services de transport pour l'année 2016

D-2016-029 - Décision sur le fond

D-2016-046 - Décision finale et sur les demandes de paiement de frais

Procédure

Avis public

Demande

La Régie accuse réception des documents

La Régie mentionne aux intervenants ayant des commentaires suite au dépôt des mises à jour pourront les transmettre au plus tard le 11 décembre 2015

Suite à la lettre du Transporteur du 12 avril 2016, la Régie demande au Transporteur de modifier les textes

Preuves écrites

La Régie accorde au Transporteur un délai supplémentaire, jusqu'à 12h le 15 septembre 2015

La Régie souhaite préciser sa demande de preuve complémentaire

La Régie accorde un délai aux intervenants aux fins de dépôt de leur preuve

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no. 1 de la Régie au Transporteur

La Régie accorde au Transporteur un délai supplémentaire, jusqu'à 13h00 le 23 octobre 2015

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 au Transporteur

Demande de renseignements no. 2 au Transporteur

Réponse de la Régie à la demande de délai du Transporteur

Audience

Planification de l'audience

Planification de l'audience

Lettre accompagnant le calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l'audience du 24 novembre 2015 - Volume 1

Procès-verbal de l'audience du 24 novembre 2015 (9h02 à 15h08)

Notes sténographiques de l'audience du 25 novembre 2015 - Volume 2

Procès-verbal de l'audience du 25 novembre 2015 (9h07 à 14h43)

Suivi administratif - Décision D-2013-130 relative au remplacement du groupe convertisseur au poste de la Madawaska et travaux connexes, dossier R043220 YF - (Déposé par Me Alexandre De Repentigny le 26 novembre 2015)

Notes sténographiques de l'audience du 26 novembre 2015 - Volume 3

Procès-verbal de l'audience du 26 novembre 2015 (9h04 à 16h40)

Procès-verbal de l'audience du 27 novembre 2015 (9h03 à 14h59)

Notes sténographiques de l'audience du 27 novembre 2015 - Volume 4

Notes sténographiques de l'audience du 1er décembre 2015 - Volume 5

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande du Transporteur

Demande

Liste des pièces

HQT-1, Document 1 - Présentation de la demande du Transporteur

HQT-1, Document 2 - Faits saillants et nouveautés de la demande du Transporteur

HQT-1, Document 3 - Suivi des demandes de la Régie de l'énergie

HQT-2, Document 1 - Organigrammes

HQT-3, Document 1 - Efficience

HQT-3, Document 2 - Indicateurs de performance et objectifs corporatifs

HQT-3, Document 3 - Balisage

HQT-4, Document 1 - Principes réglementaires et méthodes d'établissement du coût du service

HQT-4, Document 2 - Conventions, méthodes et pratiques comptables

HQT-5, Document 1 - Revenus requis du service de transport 2014-2016

HQT-6, Document 1 - Évolution des dépenses nécessaires à la prestation du service 2014-2016

HQT-6, Document 2 - Charges nettes d'exploitation

HQT-6, Document 3 - Autres charges

HQT-7, Document 1 - Évolution de la base de tarification 2014-2016

HQT-7, Document 2 - Base de tarification 2014

HQT-7, Document 3 - Base de tarification 2015

HQT-7, Document 4 - Base de tarification 2016

HQT-8, Document 1 - Politique financière et coût du capital pour 2016

HQT-8, Document 1.1 - Politique financière - données historiques de Bloomberg

HQT-9, Document 1 - Planification du réseau de transport

HQT-9, Document 1.1 - État de la transformation des postes

HQT-9, Document 1.2 - Schéma unifilaire et schémas de l’écoulement de puissance - Sous pli confidentiel

HQT-10, Document 1 - Commercialisation des services de transport

HQT-10, Document 2 - Besoins et revenus des services de transport

HQT-11, Document 1 - Méthode de répartition du coût du service

HQT-11, Document 2 - Répartition du coût du service 2016

HQT-12, Document 1 - Tarification des services de transport

HQT-12, Document 2 - Contributions pour les ajouts au réseau de transport

HQT-12, Document 3 - Grille des tarifs et des contributions pour les ajouts au réseau de transport au 1er janvier 2016

Lettre accompagnant le dépôt du complément de preuve du Transporteur

Liste des pièces révisée

HQT-14, document 1 - Complément de preuve du Transporteur à la suite de la décision D-2015-130 de la Régie de l’énergie