Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité.

Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

HQD - Demande d'approbation des contrats d'approvisionnement en électricité découlant de l'appel d'offre A/O 2003-01 relatif à un bloc d'énergie produit au Québec avec de la biomasse

Dossier

R-3533-2004

Demandeur

Hydro-Québec Distribution

Statut

Terminé

Description

HQD - Demande d'approbation des contrats d'approvisionnement en électricité découlant de l'appel d'offre A/O 2003-01 relatif à un bloc d'énergie produit au Québec avec de la biomasse

Listes des pièces

Liste des pièces R-3533-2004.pdf

(A) Régie de l’énergie

D-2004-115 07/04/2024

D-2004-115 - Décision

D-2004-75 07/04/2024

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d'approbation des contrats d'approvisionnement en électricité découlant de l'appel d'offre A/O 2003-01 relatif à un bloc d'énergie produit au Québec avec de la biomasse

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2004-115 - Décision

D-2004-75 - Décision procédurale - Avis sur Internet