Archives

Mise à jour des pages web suivantes :

• Normes de fiabilité en vigueur - afin de mettre à jour le tableau avec les normes dont la date de mise en application ou de retrait est le 1^er août 2022 ainsi que le document « Ensemble des normes de fiabilité en vigueur »;
• Normes de fiabilité retirées - afin de mettre à jour le tableau avec les normes ayant une date de retrait le 1^er août 2022;
• Normes de fiabilité (exigences) à retirer à une date ultérieure – afin de transférer vers le tableau « Normes de fiabilité retirées » les normes dont la date de retrait est le 1^er août 2022;
• Registre des entités visées par les normes de fiabilité - afin de mettre à jour le Tableau des normes de fiabilité en vigueur au 1^er août 2022 et des fonctions applicables;
• Questionnaires de conformité et formulaires d’audit (QRSAW) – afin de mettre à jour le tableau des formulaires d’audit pour refléter les ajouts et les retraits des normes correspondantes dont la date de mise en application ou de retrait est le 1^er août 2022.

Mise à jour des pages web suivantes :

• Politiques relatives à la surveillance et à l'application des normes de fiabilité – afin de publier la version amendée anglaise de la Politique sur la gestion des montants perçus à la suite de l’imposition d’une sanction pécuniaire;
• Encadrement réglementaire – afin de modifier l’affichage de la page web en anglais pour transférer le dossier réglementaire terminé relatif à la fiabilité R-4161-2021;
• Questionnaires de conformité et formulaires d’audit (QRSAW) – afin de publier de nouvelles versions de formulaires d’audit pour 17 normes.

Envoi de lettres aux entités visées les 26 mai et 15 juin 2022.

Mise à jour des pages web suivantes :

• Normes de fiabilité en vigueur à une date ultérieure - afin d’ajouter la norme CIP-012-1 dont la date de mise en vigueur est le 1^er juillet 2024;
• Questionnaires de conformité et formulaires d’audit (QRSAW) – afin de publier de nouvelles versions de formulaires d’audit pour 14 normes;
• Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité – afin de publier le glossaire modifié en suivi de la décision D-2022-073;
• Application des normes de fiabilité – afin de publier des procédures visant l’application de normes en 2022.

Envoi d’une lettre aux entités visées le 7 avril 2022.

Mise à jour des pages web suivantes :

• Plan d’action – afin de publier la capsule vidéo portant sur les étapes de préparation à un audit de conformité;
• Encadrement réglementaire – afin de modifier l’affichage de la page web en anglais pour ajouter les nouveaux dossiers réglementaires R-4190-2022 et R-4192-2022, ainsi que de transférer les dossiers réglementaires terminés relatifs à la fiabilité R-4164-2021 et R-4173-2021;
• Politiques relatives à la surveillance et à l'application des normes de fiabilité – afin de publier la version amendée française de la Politique sur la gestion des montants perçus à la suite de l’imposition d’une sanction pécuniaire;
• Application des normes de fiabilité – afin de publier une procédure visant l’application des normes en 2022;
• Questionnaires de conformité et formulaires d’audit (QRSAW) – afin de publier les formulaires d’audit pour les normes FAC-008-5 et IRO-002-7.

Envoi de lettres aux entités visées le 23 février 2022 et 30 mars 2022.

Mise à jour des pages web suivantes :

• Normes de fiabilité en vigueur - afin de mettre à jour le tableau avec les normes dont la date de mise en vigueur ou de retrait est le 1^er avril 2022 ainsi que le document « Ensemble des normes de fiabilité en vigueur »;
• Normes de fiabilité en vigueur à une date ultérieure – afin de transférer vers le tableau « Normes de fiabilité en vigueur » les normes dont la date de mise en vigueur est le 1^er avril 2022, ainsi que d’ajouter des normes en suivi des décisions D-2021-168, D-2022-021 et D-2022-031;
• Normes de fiabilité retirées - afin de mettre à jour le tableau avec les normes ayant une date de retrait le 1^er avril 2022;
• Normes de fiabilité (exigences) à retirer à une date ultérieure – afin de transférer vers le tableau « Normes de fiabilité retirées » les normes dont la date de retrait est le 1^er avril 2022, ainsi que d’ajouter des normes en suivi des décisions D-2021-168, D-2022-021 et D-2022-031;
• Registre des entités visées par les normes de fiabilité - afin de mettre à jour le Tableau des normes de fiabilité en vigueur au 1^er avril 2022 et des fonctions applicables;
• Encadrement réglementaire – afin de modifier l’affichage de la page web en anglais pour ajouter le nouveau dossier réglementaire R-4184-2022, ainsi que de transférer les dossiers réglementaires terminés relatifs à la fiabilité R-4015-2017, R-4123-2020 et R-4182-2021;
• Questionnaires de conformité et formulaires d’audit (QRSAW) – afin de mettre à jour le tableau des formulaires d’audit pour refléter les ajouts et les retraits des normes correspondantes dont la date de mise en vigueur ou de retrait est le 1^er avril 2022;
• Formulaires – afin de publier la capsule vidéo sur les instructions pour compléter le formulaire pour la demande d’exception pour raison technique (TFE).

Envoi d’une lettre aux entités visées le 25 janvier 2022.

Mise à jour de la page web suivante :

• Questionnaires de conformité et formulaires d’audit (QRSAW) – afin de publier les formulaires d’audit pour les normes IRO-018-1(i), PER-003-2 et TOP-010-1(i).

Mise à jour des pages web suivantes :

• Normes de fiabilité en vigueur - afin de mettre à jour le tableau avec les normes dont la date de mise en vigueur ou de retrait est le ^1er janvier 2022 ainsi que le document « Ensemble des normes de fiabilité en vigueur »;
• Normes de fiabilité en vigueur à une date ultérieure – afin d’ajouter les normes PRC-001-1.1(ii) et PER-006-1 dont la date d’entrée en vigueur est le 1^er juillet 2023 et de transférer les normes IRO-018-1(i) et TOP-010-1(i) au tableau « Normes de fiabilité en vigueur »;
• Normes de fiabilité retirées - afin de mettre à jour le tableau avec la norme PER-004-2 retirée le 1^er janvier 2022;
• Normes de fiabilité (exigences) à retirer à une date ultérieure – afin d’ajouter la norme PRC-001-1.1(ii) en suivi des décisions D-2021-070 et D-2021-070R;
• Registre des entités visées par les normes de fiabilité - afin de mettre à jour le Tableau des normes de fiabilité en vigueur au 1^er janvier 2022 et des fonctions applicables;
• Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité – afin de publier le glossaire modifié en suivi de la décision D-2021-117;
• Plan d'action – afin d’archiver le plan d’action pour l’année civile 2021;
• Application des normes de fiabilité – pour créer une nouvelle page où l’application des normes en 2021 est archivée;
• Rapports d'audit – pour créer une nouvelle page où les rapports d’audit de 2020 seront archivés;
• Encadrement réglementaire – afin de modifier l’affichage de la page web en anglais pour ajouter les nouveaux dossiers réglementaires R-4179-2021 et R-4182-2021, ainsi que de transférer le dossier réglementaire terminé relatif à la fiabilité R-4171-2021;
• Activités administratives - pour créer une nouvelle page où les activités administratives en 2021 sont archivées.