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Normes de fiabilité en vigueur à une date ultérieure

English version

Numéro
Titre de la norme
Date de mise en vigueur
Décision pertinente
Date de publication*
BAL-007-1
Évaluations de la fiabilité des approvisionnements en énergie à court terme
1er octobre 2027
D-2026-034
22 avril 2026
CIP-003-9Cybersécurité — Mécanismes de gestion de la sécurité1er juillet 2027D-2024-04326 juin 2024
CIP-012-2Cybersécurité – Communications entre centres de contrôle1er avril 2027D-2025-0142 avril 2025
FAC-003-5Maîtrise de la végétation – Réseau de transport1er octobre 2026D-2024-06018 septembre 2024
FAC-011-4Méthode d’établissement des limites d’exploitation du réseau pour l’horizon d’exploitation1er octobre 2026D-2025-0613 juillet 2025
FAC-014-3Établir et communiquer les limites d’exploitation du réseau1er octobre 2026D-2024-06018 septembre 2024
IRO-008-3Analyses opérationnelles et évaluations en temps réel effectuées par le coordonnateur de la fiabilité1er octobre 2026D-2024-06018 septembre 2024
PRC-002-5
Surveillance des perturbations et production des données1er juillet 2026D-2026-010**
31 mars 2026
PRC-023-6Capacité de charge des relais de transport1er octobre 2026D-2025-0162 avril 2025
PRC-026-2Fonctionnement des relais pendant des oscillations de puissance stables1er octobre 2026D-2024-06018 septembre 2024
PRC-028-1
Surveillance des perturbations et production des données pour les sources d’énergie raccordées au moyen d’onduleurs
1er juillet 2026
D-2026-010
31 mars 2026
TOP-001-6Opérations de transport1er octobre 2026D-2024-06018 septembre 2024
TOP-003-7
Spécification et collecte des données et informations des exploitants de réseau de transport et des responsables de l’équilibrage
1er octobre 2027
D-2026-034
22 avril 2026
* Le numéro de la norme renvoie au texte final de la norme quand celle-ci est publiée. 
** Dispositions particulières pour le poste Delisle de l’entité Rio Tinto Alcan inc. (RTA) : veuillez lire conjointement les textes de la norme, du paragraphe 33 de la décision D-2026-010 et de la décision D-2025-080.