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Normes de fiabilité en vigueur à une date ultérieure

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Numéro*
Titre de la norme
Date de mise en vigueur
Décision pertinente
Date de publication**
CIP-003-9
Cybersécurité — Mécanismes de gestion de la sécurité
1er juillet 2027
D-2024-043
26 juin 2024
CIP-004-7 Cybersécurité — Personnel et formation 1 janvier 2025 D-2022-150 29 mars 2023
CIP-011-3 Cybersécurité — Protection des informations 1 janvier 2025 D-2022-150 29 mars 2023
FAC-003-5
Maîtrise de la végétation – Réseau de transport
1er octobre 2026
D-2024-060
18 septembre 2024
FAC-011-4
Méthode d’établissement des limites d’exploitation du réseau pour l’horizon d’exploitation
1er octobre 2026
D-2024-060
18 septembre 2024
FAC-014-3
Établir et communiquer les limites d’exploitation du réseau
1er octobre 2026
D-2024-060
18 septembre 2024
IRO-008-3
Analyses opérationnelles et évaluations en temps réel effectuées par le coordonnateur de la fiabilité
1er octobre 2026
D-2024-060
18 septembre 2024

Spécification et collecte des données et informations du coordonnateur de la fiabilité

1er avril 2026
D-2024-096
23 octobre 2024
PRC-002-4
Surveillance des perturbations et production des données
1er octobre 2026
D-2024-060
18 septembre 2024
PRC-023-5
Capacité de charge des relais de transport
1er octobre 2026
D-2024-060
18 septembre 2024
PRC-024-3 Réglages des protections en fréquence et en tension des ressources de production 1er juillet 2025 D-2021-168 30 mars 2022
PRC-026-2
Fonctionnement des relais pendant des oscillations de puissance stables
1er octobre 2026
D-2024-060
18 septembre 2024
TOP-001-6
Opérations de transport 1er octobre 2026
D-2024-060
18 septembre 2024
TOP-003-6.1

Spécification et collecte des données et informations des exploitants de réseau de transport et des responsables de l’équilibrage

1er avril 2026
D-2024-096
23 octobre 2024
* Si le texte final d’une norme a été publié, le numéro de la norme renvoie au texte de la norme. Si un lien est inopérant, veuillez contacter le Centre de documentation de la Régie.
** Le numéro de la norme renvoie au texte final de la norme quand celle-ci est publiée.