HQD - Demande d’approbation des contrats d’approvisionnement en électricité découlant de l’appel d’offres A/O 2003-02 relatif à un bloc d’énergie éolienne

A 22/07/2005

D-2005-129 - Décision

A 06/09/2005

D-2005-155 - Décision sur les frais

A-0001 10/05/2005

D-2005-84 - Décision procédurale

A-0002 30/05/2005

La Régie statuera sur la confidentialité lors de la décision. La Régie invite les participants à formuler leurs demandes de renseignements auprès du Distributeur suivant l’échéancier prescrit à la décision D-2005-84.

A-0003 31/05/2005

Demande de renseignements no 1 de la Régie à HQD

A-0003 31/05/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à HQD

A-0004 12/09/2005

Réponse de la Régie à la demande d’AXOR du 20 mai 2005

A-0005 22/11/2005

Réponse de la Régie suite à la correspondance d’AXOR du 2 novembre 2005

A-0003 14/06/2005

La Régie juge que le rapport de constatations émis dans le cadre de l’exercice de son pouvoir de surveillance du processus d’appel d’offres, n’est pas nécessaire à l’examen

B-0001 29/04/2005

Dépôt de la demande

B-0001 29/04/2005

HQD-1, Document 1 - Lettre de Cartier Énergie Éolienne demandant la confidentialité

B-0001 29/04/2005

Demande

B-0001 29/04/2005

HQD-1, Document 1.2 - Contrat Baie-des-Sables

B-0001 29/04/2005

HQD-1, Document 2.1 - Contrat St-Ulrich St-Léandre

B-0001 29/04/2005

HQD-1, Document 2.2 - Contrat Mont-Louis

B-0001 29/04/2005

HQD-2, Document 1 - Description de la contribution de chaque contrat au bloc d'énergie fixé par règlement du gouvernement, au plan d'approvisionnement et à l'appel d'offres

B-0001 29/04/2005

HQD-2, Document 2 - Description des garanties prévues aux contrats puor couvrir les risques financiers et ceux reliés à la suffisance des approvisionnements et analyse des risques résiduels

B-0001 29/04/2005

HQD-2, Document 3 - Démonstration que la combinaison des contrats comporte le prix le plus bas pour la quantité d'électricité et les conditions demandées, en tenant compte du coût de transport applicable

B-0001 29/04/2005

HQD-2, Document 4 - Comparaison des prix de la combinaison sélectionnée avec les prix des principaux produits disponibles dans les marchés du Nord-Est de l'Amérique et les coûts de transport applicables

B-0001 29/04/2005

HQD-2, Document 5 - Démonstration que les caractéristiques des contrats approuvées au plan d'approvisionnement sont respectées

B-0001 29/04/2005

HQD-2, Document 6 - Appui externe relatif à l'appel d'offres A/O 2003-02 pour les achats d'électricité

B-0001 29/04/2005

Rapport du consultant Merrimarck Energy

B-0001 29/04/2005

Rapport du représentant officiel

B-0002 12/05/2005

Hydro-Québec informe que le Distributeur s’est conformé aux demandes spécifiques de la décision D-2005-84

B-0001 29/04/2005

Liste des pièces

B-0004 10/06/2005

Liste des pièces révisée

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec suite aux observations de la FCEI (AVV)

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec (Me Yves Fréchette) suite aux observations de la FCEI (Becancour)

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec (Me Yves Fréchette) suite aux observations de la FCEI (Bowater)

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec (Me Yves Fréchette) suite aux observations de la FCEI (Cartier)

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec (Me Yves Fréchette) suite aux observations de la FCEI (Kruger)

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec (Me Yves Fréchette) suite aux observations de la FCEI (Northland)

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec (Me Yves Fréchette) suite aux observations de la FCEI (Régie)

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec (Me Yves Fréchette) suite aux observations de la FCEI (St-Ulric)

B-0003 25/05/2005

Commentaires d’HQD sur les observations des intéressés concernant des aspects de confidentialité

B-0003 20/05/2005

Commentaires d’Hydro-Québec (Me Yves Fréchette) suite aux observations de la FCEI (AVIS)

B-0003 20/05/2005

Dépôt des commentaires d’Hydro-Québec suite aux observations de la FCEI

B-0005 28/06/2005

Réponse d'HQD aux observations

B-0004 10/06/2005

HQD-3, Document 1 - Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

B-0004 10/06/2005

HQD-3, Document 2 – Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de la FCEI

B-0004 10/06/2005

HQD-3, Document 3 – Réponses d’Hydro-Québec Distribution à la demande de renseignements no. 1 de SÉ-AQLPA

B-0004 10/06/2005

Réponses d’Hydro-Québec (Me Nicole Lemieux) aux questions de la Régie et des intéressés