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Accueil Participants - Travaux réglementaires Audiences terminées Électricité - Distribution R-3573-2005

HQD - Demande d’approbation d’une entente d’intégration éolienne

Dossier

R-3573-2005

Demandeur

Hydro-Québec Distribution

Statut

Terminé

Description

HQD - Demande d’approbation d’une entente d’intégration éolienne

Listes des pièces
Liste des pièces R-3573-2005.pdf

(A) Régie de l’énergie

Décisions

A-1 17/10/2005

D-2005-191 - Décision sur l’objet et la procédure de traitement du dossier, la reconnaissance des participants et l’échéancier
A-1 09/02/2006

D-2006-27 - Décision finale
A-1 15/03/2006

D-2006-44 - Décision sur les frais

Demande

A-1 21/07/2005

La Régie invite les intéressés à déposer leur demande de participation

Demande de renseignements

A-1 27/10/2005

Demande de renseignements de la Régie à HQD
A-1 27/10/2005

Dépôt de la demande de renseignements

(B) Demandeur

Autres catégories

B-1 11/01/2006

Commentaires d’Hydro-Québec relativement aux frais des intéressés
B-1 11/08/2005

Commentaire de HQ à l’égard des demandes de participations

Liste de pièces

B-1 05/07/2005

Liste des pièces
B-1 08/11/2005

Liste des pièces révisée

Observations

B-1 02/12/2005

HQD informe d’un délai pour la production de leur réplique aux observations des intéressés
B-1 05/12/2005

Dépôt de la réplique du Distributeur aux observations des intéressés
B-1 05/12/2005

Réplique du Distributeur aux observations des intéressés
B-1 29/11/2005

Réponse du Distributeur aux précisions et à l’erratum des observations écrites de SÉ-AQLPA

Demande de renseignements

B-1 08/11/2005

Dépôt des réponses d’HQD aux demandes de renseignements
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 1 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements de la Régie
B-1 08/11/2005

Réponses d’HQD aux demandes de renseignements
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 3 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements de la FCEI
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 4 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements du GRAME
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 5 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements d’OC
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 6 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements de SÉ-AQLPA
B-1 08/11/2005

HQD-3, document 7 - Réponse d’HQD à la demande de renseignements d’UC

Demande

B-1 05/07/2005

Dépôt de la demande
B-1 05/07/2005

HQD-1, doc 1 - Entente d’intégration éolienne
B-1 05/07/2005

HQD-2, doc 1 (16 pages et annexe) Preuve
B-1 05/07/2005

Preuve

(C) Intervenants

Association de l’industrie électrique du Québec (AIEQ)

Demandes d'intervention

C-1 28/07/2005

Demande d'intervention

Demandes de remboursement de frais

C-1 12/01/2006

Demande de remboursement de frais
C-1 12/01/2006

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Demande de renseignements

C-1 26/10/2005

Dépôt de la demande de renseignements
C-1 26/10/2005

Demande de renseignements de l’AIEQ à HQD

Observations

C-1 28/11/2005

Dépôot de l'observation
C-1 28/11/2005

Observation

Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI)

Demande de renseignements

C-2 27/10/2005

Demande de renseignements de la FCEI
C-2 27/10/2005

Dépôt de la DDR

Demandes de remboursement de frais

C-2 11/01/2006

État des frais de la FCEI
C-2 11/01/2006

Facture
C-2 11/01/2006

Facture
C-2 11/01/2006

Dépôt de la demande de rembouresement de frais

Observations

C-2 24/11/2005

Dépôt de l'observation
C-2 24/11/2005

Observation
C-2 22/07/2005

Lettre de la FCEI (Me Gaël C. Gravenor) informant la Régie qu’elle entend produire des observations

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Demandes d'intervention

C-3 10/08/2005

Demande d’intervention de GRAME

Demandes de remboursement de frais

C-3 22/12/2005

État des frais du GRAME

Observations

C-3 24/11/2005

Observations du GRAME
C-3 24/11/2005

Observations du GRAME - Annexe

Demande de renseignements

C-3 24/10/2005

Demande de renseignements du GRAME à HQD

Option consommateurs (OC)

Demande de renseignements

C-4 26/10/2005

Demande de renseignements d’OC à HQD
C-4 26/10/2005

Dépôt de la demande de renseignements d’OC à HQD

Demandes d'intervention

C-4 10/08/2005

Demande d'intervention
C-4 10/08/2005

Dépôt de la demande d'intervention

Demandes de remboursement de frais

C-4 21/12/2005

Demande de remboursement de frais
C-4 21/12/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Observations

C-4 24/11/2005

Dépôt de l'observation OC
C-4 24/11/2005

Observation

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

Demandes d'intervention

C-7 22/07/2005

Demande d'intervention

Demandes de remboursement de frais

C-7 04/01/2006

Demande de remboursement de frais
C-7 04/01/2006

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Observations

C-7 24/11/2005

Observation

Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ)

Demandes d'intervention

C-6 25/07/2005

Le RNCREQ demande à la Régie un délai pour produire leur demande d’intervention
C-6 10/08/2005

Rapport d’expertise
C-6 10/08/2005

Engagement
C-6 10/08/2005

Frais Hélios 
C-6 10/08/2005

Dépôt de la demande d'intervention

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Observations

C-8 30/11/2005

Réponse de SÉ-AQLPA à la lettre d’Hydro-Québec du 29 novembre 2005
C-8 29/11/2005

Erratum
C-8 29/11/2005

Précisions
C-8 24/11/2005

observation
C-8 04/01/2006

SÉ-AQLPA désire rectifier la qualification erronée de leur proposition qu’Hydro-Québec décrit dans sa réplique du 5 décembre 2005

Demande

C-8 29/07/2005

Demande de participation

Demandes de remboursement de frais

C-8 04/01/2006

Demande de remboursement de frais
C-8 04/01/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Demande de renseignements

C-8 27/10/2005

Demande de renseignements de SÉ-AQLPA à HQD

Union des consommateurs (UC)

Observations

C-5 24/11/2005

Observation
C-5 24/11/2005

Dépôt de l'observation

Demandes d'intervention

C-5 05/08/2005

Demande d'intervention

Demande de renseignements

C-5 26/10/2005

Demande de renseignements d’UC à HQD
C-5 26/10/2005

Dépôt de la demande de renseignements d’UC à HQD

Demande

C-5 28/07/2005

Demande de partcipation

Demandes de remboursement de frais

C-5 28/12/2005

Demande de de remboursement de frais
C-5 28/12/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais