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Accueil Participants - Travaux réglementaires Audiences terminées Électricité - Distribution R-3574-2005

HQD - Demande relative à la modification d’une modalité du Programme d’Initiatives industrielles – Grandes entreprises (PIIGE) du Plan Global en efficacité énergétique

Dossier

R-3574-2005

Demandeur

Hydro-Québec Distribution

Statut

Terminé

Description

HQD - Demande relative à la modification d’une modalité du Programme d’Initiatives industrielles – Grandes entreprises (PIIGE) du Plan Global en efficacité énergétique

Listes des pièces
Liste des pièces R-3574-2005.pdf

(A) Régie de l’énergie

Décisions

A-1 19/10/2005

D-2005-193 - Décision sur les frais

(B) Demandeur

Demandes de remboursement de frais

B-1 27/09/2005

Commentaires d’Hydro-Québec sur les demandes de remboursement de frais du GRAME et du ROEE

Autres catégories

B-1 07/07/2005

Affidavit
B-1 12/08/2005

Commentaires d’HQD concernant les observations des intervenants

Demande

B-1 19/07/2005

Demande
B-1 07/07/2005

Dépôt de la demande
B-1 19/07/2005

Dépôt de la demande
B-1 07/07/2005

Demande
B-1 07/07/2005

HQD-01, document 1 - Preuve

Liste de pièces

B-1 07/07/2005

Liste des pièces
B-1 27/07/2005

Liste des pièces

Demande de renseignements

B-1 27/07/2005

Dépôt des réponse d’HQD à la demande de renseignements no. 1 de la Régie
B-1 27/07/2005

Réponse d’HQD à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

(C) Intervenants

Association de l’industrie électrique du Québec (AIEQ)

Demandes de remboursement de frais

C-1 06/10/2005

Demande de remboursement de frais de l’AIEQ
C-1 06/10/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Observations

C-1 10/08/2005

Dépôt de mémoire
C-1 10/08/2005

Mémoire

Association québécoise des consommateurs industriels d’électricité et le Conseil de l’industrie forestière du Québec (AQCIE-CIFQ)

Observations

C-2 10/08/2005

Observation

Groupe de recommandations et d'action pour un meilleur environnement (GRAME)

Demandes de remboursement de frais

C-3 08/09/2005

Demande de remboursement de frais
C-3 06/10/2005

Réplique du GRAME aux commentaires de HQD sur leur demande de frais

Observations

C-3 10/08/2005

Mémoire

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

Demandes de remboursement de frais

C-7 20/09/2005

Demande de remboursement de frais
C-7 20/09/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais

Autres catégories

C-7 30/09/2005

Commentaires

Observations

C-7 10/08/2005

Observations