Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

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HQD - Demande d’autorisation visant le raccordement du village de la Romaine

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d’autorisation visant le raccordement du village de la Romaine

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Avis Internet

Dépôt de l'avis public sur internet

Demande de renseignements

La Régie accorde le délai d'US pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements

La Régie accorde le délai pour le dépôt de la réplique de HQD

Demande de renseignements no 1 adressé à HQD

Dépôt de la demande de renseignements no 1 adressé à HQD

Réponse de la Régie à la demande de délai d'HQD pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignement

Demande de renseignements no 2 adressé à HQD

Dépôt de la demande de renseignements no 2 adressé à HQD

La Régie communique sa décision relativement au traitement des trois questions soulevées dans les demandes de renseignements de SÉ-AQLPA

Demande de renseignements no 1 adressé à Innus de Uhamen Shipu

Dépôt de la demande de renseignements no 1 adressé à Innus de Uhamen Shipu

Demande de renseignements no 3 adressée à HQD

Dépôt de la demande de renseignements no 3 adressée à HQD

Décisions

D-2009-080 – Décision finale

D-2009-099 – Décision sur les frais des intervenants

D-2009-033 - Décision

D-2009-043 – Décision relative aux demandes de reconnaissance du statut d’expert-conseil

(B) Demandeur

Liste de pièces

Liste des pièces

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Demande

Dépôt de la demande

Demande

HQD-1, Document 1 – Demande d’autorisation visant le raccordement de la Romaine au réseau intégré

Affidavit au soutien de la demande - Jean-Pierre Giroux

Dépôt de l'affidavit au soutien de la demande

Demande amendée

HQD-1, Document 1, Annexe 2 – Jumelage éolien – Diesel étude économique sommaire

Demande de renseignements

HQD-2, Document 2 - Réponses d’HQD à la demande de renseignements no 1 du GRAME

HQD-2, Document 3 - Réponses d’HQD à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

Opposition d'HQD à la demande de précisions et de renseignements supplémentaires formulée par SÉ-AQLPA

Dépôt de la réponse d'HQD à la demande de renseignements no 2

HQD-2, Document 1.1 - Réponse d'HQD à la demande de renseignements no 2

Dépôt des réponses du Distributeur à la question 17 de SÉ-AQLPA

HQD-2, Document 3.1 - Réponses du Distributeur à la question 17 de SÉ-AQLPA

HQD n’a aucune demande de renseignements

Affidavit au soutien des réponses 1.1 et 1.2 de la demande de renseignements no. 1 de la Régie

Dépôt de l'affidavit au soutien des réponses 1.1 et 1.2 de la demande de renseignements no. 1 de la Régie

Dépôt des réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

HQD-2, Document 1.2 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

Demande de délai supplémentaire du Distributeur pour le dépôt de la réplique

Demande de délai d'HQD pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignement

Dépôt des réponses d'HQD aux demandes de renseignements

HQD-2, Document 1 –Réponses d’HQD à la demande de renseignements no 1 de la Régie

Argumentations

Argumentation du Distributeur

Dépôt de l'argumentation du Distributeur

Demandes de remboursement de frais

Commentaire du Distributeur sur la demande de remboursement de frais de SÉ-AQLPA

Le Distributeur n’a aucun commentaire à émettre sur la demande de remboursement de frais du Conseil des Innus de Unamen Shipu

Demandes d'intervention

Commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention

HQD n’a aucun commentaire sur la demande d’intervention de Unamen Shipu

Confidentialité

Entente de confidentialité et de non-divulgation entre HQT et SÉ-AQLPA

Reconnaissance de statut d'expert

Commentaires d’HQD sur les demandes de reconnaissance de statut d’expert-conseil déposées par les intervenants

(C) Intervenants

Conseil des Innus du Uhamen Shipu (US)

Demandes d'intervention

Lettre de Me Alain Arsenault de Arsenault & Lemieux avisant la Régie qu’il représentera CIUS

Preuves écrites

Mémoire du Conseil des Innus du Unamen Shipu (US)

Demande de renseignements

Demande de délai d'US pour le dépôt des réponses à la demande de renseignements de la Régie

Réponses d'US à la demande de renseignements de la Régie

Dépôt des réponses d'US à la demande de renseignements de SÉ-AQLPA