Énergir - Demande d'autorisation pour la reconstruction de la conduite du Pont Trudel

A-0001 21/12/2017

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 15/01/2018

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0003 15/01/2018

Avis aux personnes intéressées

A-0004 02/02/2018

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à Énergir

A-0005 02/02/2018

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à Énergir

A-0006 27/04/2018

Décision D-2018-046 - Décision finale

B-0001 20/12/2017

Énergir dépose une demande d'autorisation pour la reconstruction de la conduite du pont Trudel

B-0002 20/12/2017

Demande d'autorisation pour la reconstruction de la conduite du pont Trudel

B-0003 20/12/2017

Affidavit au soutien de la demande (Olivier Pineau)

B-0005 20/12/2017

Liste des pièces

B-0006 20/12/2017

Énergir-1, Document 1 - Projet de reconstruction de la conduite du pont Trudel (version caviardée)

B-0007 20/12/2017

Énergir-1, Document 1 - Projet de reconstruction de la conduite du pont Trudel (dépôt sous pli confidentiel)

B-0008 20/12/2017

Énergir-1, Document 2 - Avis de réalisation du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET)

B-0009 20/12/2017

Énergir-1, Document 3- Avis de réalisation découlant de la décision finale du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET)

B-0010 20/12/2017

Énergir-1, Document 4 - Rapport d’étude géotechnique et de caractérisation environnementale du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET)

B-0011 20/12/2017

Énergir-1, Document 5 - Analyse financière

B-0004 20/12/2017

Affidavit pour ordonnance de confidentialité (Olivier Pineau)

B-0012 15/01/2018

Diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur le site internet d'Énergir

B-0013 14/02/2018

Énergir dépose ses réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0014 14/02/2018

Liste révisée des pièces

B-0015 14/02/2018

Énergir-2, Document 1 - Réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0016 14/02/2018

Énergir-2, Document 1 - Réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 1 de la Régie (dépôt sous pli confidentiel)

B-0017 14/02/2018

Énergir-2, Document 1, Annexe - Réponse d'Énergir à la question 4.1 (revenu requis) de la demande de renseignements no 1 de la Régie