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Accueil Participants - Travaux réglementaires Audiences terminées Gaz naturel - Énergir R-4250-2024

Énergir - Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’implantation des solutions de gestion du capital humain SuccessFactors-HXM

Dossier

R-4250-2024

Demandeur

Énergir, s.e.c.

Statut

Terminé

Description

Énergir - Demande d’autorisation pour réaliser un projet d’implantation des solutions de gestion du capital humain SuccessFactors-HXM

Listes des pièces
Liste des pièces R-4250-2024.pdf

(A) Régie de l’énergie

Demande

A-0001 15/02/2024

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Procédure

A-0002 29/02/2024

Dépôt de l'avis aux personnes intéréssées
A-0003 29/02/2024

Avis aux personnes intéréssées

Demande de renseignements

A-0004 25/03/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à Énergir
A-0005 25/03/2024

Demande de renseignements no 1 de la Régie à Énergir
A-0007 04/04/2024

La Régie accorde à Énergir le délai demandé pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 1
A-0008 17/04/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie à Énergir
A-0009 17/04/2024

Demande de renseignements no 2 de la Régie à Énergir
A-0010 02/05/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie à Énergir
A-0011 02/05/2024

Demande de renseignements no 3 de la Régie à Énergir

Décisions

A-0006 27/03/2024

D-2024-029 - Décision sur la création d’un compte de frais reportés
A-0012 19/06/2024

D-2024-057 - Décision finale

(B) Demandeur

Demande

B-0001 15/02/2024

Dépôt de la demande d'Énergir
B-0002 15/02/2024

Demande
B-0003 15/02/2024

Déclaration sous serment au soutien de la demande - Charles Brenn
B-0004 15/02/2024

Déclaration sous serment pour ordonnace de confidentialité - Charles Brenn
B-0006 15/02/2024

Énergir-1, Document 1 - Projet d’implantation de gestion de capital humain – SuccessFactors-HXM (version caviardée)
B-0007 15/02/2024

Énergir-1, Document 1 - Projet d’implantation de gestion de capital humain – SuccessFactors-HXM (sous pli confidentiel)
B-0008 15/02/2024

Énergir-1, Document 1, Annexe 2 - Projet d’implantation de gestion de capital humain – SuccessFactors-HXM (fichier Excel sous pli confidentiel et disponible uniquement au personnel de la Régie)

Liste de pièces

B-0005 15/02/2024

Liste de pièces
B-0012 04/04/2024

Liste révisée des pièces
B-0016 25/04/2024

Liste révisée des pièces
B-0019 10/05/2024

Liste révisée des pièces

Procédure

B-0009 04/03/2024

Énergir confirme la diffusion de l'Avis aux personnes intéressées sur son site internet

Demande de renseignements

B-0010 04/04/2024

Énergir demande un délai additionnel pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-0011 04/04/2024

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 1 de la Régie
B-0013 04/04/2024

Énergir-2, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)
B-0014 04/04/2024

Énergir-2, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)
B-0015 25/04/2024

Dépôt des réponses d'Énergir a la demande de renseignements no 2 de la Régie
B-0017 25/04/2024

Énergir-2, Document 2 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de la Régie
B-0018 10/05/2024

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 3 de la Régie
B-0020 10/05/2024

Énergir-2, Document 3 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de la Régie

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