Énergir - Demande relative à un projet de relocalisation de la conduite du pont Vachon

A-0001 15/11/2024

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 26/11/2024

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 26/11/2024

Avis aux personnes intéressées

A-0006 29/01/2025

La Régie demande à Énergir de déposer le rapport finale de l'étude géotechnique dès qu’il sera disponible

A-0004 07/01/2025

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à Énergir

A-0005 07/01/2025

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse à Énergir

A-0007 10/03/2025

D-2025-035 - Décision finale

B-0001 15/11/2024

Dépôt de la demande

B-0002 15/11/2024

Demande

B-0003 15/11/2024

Affidavit au soutien de la demande - Olivier Pineau

B-0006 15/11/2024

Énergir-1, Document 1 - Projet de relocalisation de la conduite du pont Vachon (version caviardée)

B-0007 15/11/2024

Énergir-1, Document 1 - Projet de relocalisation de la conduite du pont Vachon (sous pli confidentiel)

B-0008 15/11/2024

Énergir-1, Document 2 - Plan de localisation de la nouvelle conduite

B-0009 15/11/2024

Énergir-1, Document 3 - Étude géotechnique

B-0010 15/11/2024

Énergir-1, Document 4 - Analyse financière (fichier Excel sous pli confidentiel disponible uniquement au personnel de la Régie)

B-0011 15/11/2024

Énergir-1, Document 4 - Analyse financière (sous pli confidentiel)

B-0017 28/01/2025

Énergir dépose une version mise à jour du Rapport Préliminaire

B-0019 28/01/2025

Énergir-3, Document 1 - Étude géotechnique – Rapport factuel du 21 janvier 2025

B-0021 21/02/2025

Énergir transmet la version finale du rapport géotechnique et ses commentaires quant aux recommandations du rapport

B-0023 21/02/2025

Énergir-4, Document 1 - Commentaires d’Énergir sur l’étude géotechnique finale

B-0024 21/02/2025

Énergir-4, Document 2 - Étude géotechnique finale

B-0004 15/11/2024

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Olivier Pineau

B-0005 15/11/2024

Liste des pièces

B-0014 21/01/2025

Liste révisée des pièces

B-0018 28/01/2025

Liste révisée des pièces

B-0022 21/02/2025

Liste révisée des pièces

B-0012 27/11/2024

Énergir confirme que l'avis aux personnes intéressées est publié sur son site Internet

B-0013 21/01/2025

Dépôt de la réponse d'Énergir à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0015 21/01/2025

Énergir-2, Document 1 - Réponse d'Énergir à la demande de renseignements no 1 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0016 21/01/2025

Énergir-2, Document 1 - Réponse d'Énergir à la demande de renseignements no 1 de la Régie (version caviardée)

B-0020 10/02/2025

Réponse d'Énergir aux commentaires de l'ACIG