HQCMÉ - Demande relative à la méthodologie d'identification des éléments du réseau de transport principal

A-0001 10/12/2015

La Régie accuse réception des documents de la demande

A-0008 10/06/2016

À la suite de la demande interlocutoire du Coordonnateur, la Régie souhaite obtenir l'assurance que les entités, nouvellement inscrites au Registre par le Coordonnateur, ont été informées de l'adoptoin de l'entrée en vigueur de 42 normes

A-0012 20/09/2016

La Régie a pris connaissance de la demande de Hydro-Québec ainsi que la preuve au soutien

A-0013 26/09/2016

La Régie souhaite recevoir les commentaires du Coordonnateur au plus tard le 28 septembre 2016 à 12h

A-0065 14/06/2019

La Régie lève la suspension du dossier et demande au Coordonnateur de déposer le Registre corrigé

A-0067 23/07/2019

Suspension du dossier

A-0068 30/10/2019

La Régie lève la suspension du dossier et demande au Coordonnateur de lui transmettre les commentaires des entités

A-0002 10/12/2015

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 10/12/2015

Avis aux personnes intéressées

A-0005 07/06/2016

Lettre accompagnant l'avis aux personnes intéressées

A-0006 07/06/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0007 09/06/2016

Avis transmis aux entités nouvellement inscrites au Registre des entités visées par les normes de fiabilité ( avis transmis le 22 avril 2016)

A-0010 04/08/2016

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0011 04/08/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0014 18/10/2016

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0015 18/10/2016

Avis aux personnes intéressées

A-0021 31/10/2016

La Régie suspend le calendrier d'examen du dossier.

A-0004 21/12/2015

Décision D-2015-213 sur la demande interlocutoire de suspension de l'inscription de certaines installations de production au Registre des entités visées par les normes de fiabilité

A-0009 15/07/2016

D-2016-109 - Décision sur la demande interlocutoire d'approbation de modification au Registre des entités visées par les normes de fiabilité ainsi que sur la demande relative aux installations de l'entité Siemens Canada Limitée

A-0020 28/10/2016

D-2016-166 - Décision procédurale - Demande d'intervention et calendrier de traitement

A-0022 16/11/2016

D-2016-175 - Décision procédurale - Calendrier de traitement

A-0033 02/02/2017

D-2017-010 - Décision interlocutoire - Contestation de RTA de demandes de renseignements du Coordonnateur

A-0062 23/10/2018

D-2018-149 - Décision partielle

A-0066 23/07/2019

Décision D-2019-086 - Décision sur la conformité d’application de la décision D-2018-149 relative à l’approbation du Registre des entités visées par les normes de fiabilité

A-0069 15/11/2019

D-2019-150 - Décision sur la demande de report de la date d'entrée en vigueur du régime de fiabilité applicable aux entités, installations ou éléments nouvellement inscrits au Registre des entités visées par les normes de fiabilité

A-0016 19/10/2016

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Coordonnateur

A-0017 19/10/2016

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Coordonnateur

A-0018 24/10/2016

La Régie accorde partiellement la demande de délai supplémentaire pour le dépôt des réponses du Coordonnateur à sa demande de renseignements

A-0023 30/11/2016

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Coordonnateur

A-0024 30/11/2016

Demande de renseignements no 2 que la Régie adresse au Coordonnateur

A-0025 17/01/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements adressée à HQT

A-0026 17/01/2017

Demande de renseignements no 1 adressée à HQT

A-0027 17/01/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 de la Régie à RTA

A-0028 17/01/2017

Demande de renseignements no 1 de la Régie à RTA

A-0029 17/01/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur

A-0030 17/01/2017

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur (version caviardée)

A-0031 17/01/2017

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Coordonnateur - SOUS PLI CONFIDENTIEL

A-0032 31/01/2017

La Régie accorde le délai supplémentaire souhaité par le Coordonnateur

A-0034 13/02/2017

HQT-1, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de la Régie

A-0035 13/02/2017

Dépôt de la demande de renseignements no. 2 de la Régie au Transporteur

A-0036 13/02/2017

Demande de renseignements no. 2 au Transporteur

A-0039 22/02/2017

Dépôt de la demande de renseignements no. 4 de la Régie

A-0040 22/02/2017

Demande de renseignements no. 4 de la Régie

A-0041 22/02/2017

Le Transporteur dépose ses réponses à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

A-0042 22/02/2017

Affirmation solennelle de Stéphane Talbot pour le Transporteur

A-0043 22/02/2017

HQT-1, Document 2 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 2 de la Régie

A-0053 14/03/2017

Dépôt demande de renseignements no. 3 de la Régie au Transporteur

A-0054 14/03/2017

Demande de renseignements no. 3 de la Régie au Transporteur

A-0057 17/03/2017

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 3 de la Régie et l'affirmation solennelle de M. Stéphane Talbot

A-0058 17/03/2017

HQT-1, Document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 3 de la Régie

A-0059 17/03/2017

HQT-1, Document 3.1 - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements no. 3 de la Régie - Réponse à la question 1.1. - Schéma unifilaire - SOUS PLI CONFIDENTIEL

A-0019 26/10/2016

Réponse à la demande de délai additionnel d'EBM-ÉLL pour produire ses commentaires

A-0037 15/02/2017

Planification de l'audience qui se tiendra du 27 février au 1er mars 2017

A-0038 20/02/2017

Participation du Transporteur à l'audience

A-0044 24/02/2017

Dépôt du calendrier de l'audience du 28 février et 1er mars 2017

A-0045 24/02/2017

Calendrier de l'audience du 28 février et 1er mars 2017

A-0046 28/02/2017

HQT-2, Document 1 - Curriculum vitae de Stéphane Talbot - Pièce déposée par Me Yves Fréchette

A-0047 01/03/2017

Procès-verbal de l'audience tenue à huis clos le 28 février 2017 (dépôt sous pli confidentiel)

A-0048 01/03/2017

Notes sténographiques de l'audience tenue à huis clos le 28 février 2017 - Volume 1 (dépôt sous pli confidentiel)

A-0049 02/03/2017

Procès-verbal de l'audience du 1er mars 2017 - SOUS PLI CONFIDENTIEL

A-0050 02/03/2017

Notes sténographiques de l'audience à huis clos du 1er mars 2017 - Volume 2 - SOUS PLI CONFIDENTIEL

A-0051 06/03/2017

Dépôt de la réponse de HQT à l'engagement 6 pris lors de l'audience du 28 février 2017

A-0052 07/03/2017

HQT-2, Document 2 - Réponse du Transporteur à l'engagement 6 demandé par RTA

A-0055 14/03/2017

Correspondance faisant suite à la réponse du Coordonnateur à l'engagement 5 lors de l'audience du 28 février 2017 et déposée le 6 mars dernier

A-0056 17/03/2017

La Régie ne traitera pas de l'impact de la fonction GOP sur les tarifs et les conditions des services de transport d'électricité, ainsi que sur son Code de conduite

A-0060 17/03/2017

Affirmation solennelle de M. Stéphane Talbot pour le Transporteur

A-0061 23/02/2018

La Régie demande au Coordonnateur de déposer ses commentaires à l'égard de la demande de remboursement de frais de RTA

A-0063 07/11/2018

La Régie est satisfaite du contenu de la correspondance du Coordonnateur du 5 novembre 2018 en suivi de la décision D-2018-149

A-0064 21/12/2018

La Régie confirme qu'elle suspendra le traitement du dossier à compter du 9 janvier 2019

B-0001 09/12/2015

Lettre accompagnant la demande

B-0002 09/12/2015

Demande

B-0003 09/12/2015

Liste des pièces

B-0004 09/12/2015

HQCMÉ-1, document 1 - Liste des installations de production visées par la demande de suspension au registre des entités visées

B-0005 09/12/2015

HQCMÉ-1, document 2 - Demande de consultation et commentaires des entités

B-0012 22/12/2015

Dépôt du Registre des installations visées par les normes de fiabilité suite à la décision D-2015-213

B-0014 22/12/2015

Liste des pièces révisée

B-0015 22/12/2015

HQCMÉ-2, Document 1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française, élaguée)

B-0016 22/12/2015

HQCMÉ-2, Document 2 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise, élaguée)

B-0017 15/01/2016

Lettre accompagnant le dépôt du Registre des entités visées par les normes de fiabilité

B-0018 15/01/2016

Liste des pièces révisée

B-0019 15/01/2016

HQCMÉ-2, document 1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française) (Pièce déposée en version élaguée)

B-0020 15/01/2016

HQCMÉ-2, document 2 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise) (Pièce déposée en version élaguée)

B-0022 14/04/2016

Mise à jour du Registre des entités visées par les normes de fiabilité

B-0023 08/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0024 08/04/2016

HQCMÉ-2, Document 1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française, élaguée)

B-0025 08/04/2016

HQCMÉ-2, Document 2 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise, élaguée)

B-0029 15/06/2016

Le Coordonnateur précise qu'il n'a pas informé les entités inscrites

B-0030 20/06/2016

Lettre accompagnant le dépôt d'une version révisée du Registre des entités visées par les normes de fiabilité

B-0031 20/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0032 20/06/2016

HQCMÉ-2, Document 1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française élaguée)

B-0033 30/06/2016

Lettre accompagnant la version révisée complète du Registre

B-0034 30/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0035 30/06/2016

HQCMÉ-2, document 1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française élaguée)

B-0036 30/06/2016

HQCMÉ-2, document 2 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise élaguée)

B-0037 30/06/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0038 30/06/2016

Demande relative à la méthodologie d'identification des éléments du réseau de transport principal

B-0039 30/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0040 30/06/2016

HQCMÉ-3, document 1 - Demande visant l'approbation du Registre des entités visées par les normes de fiabilité

B-0041 30/06/2016

HQCMÉ-3, document 2 - Méthodologie pour l'identification des éléments du réseau de transport principal

B-0042 30/06/2016

HQCMÉ-3, document 3 - Sommaire des modifications apportées au registre

B-0043 30/06/2016

HQCMÉ-3, document 4 - Modifications au Glossaire

B-0044 30/06/2016

HQCMÉ-4, document 1 -Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

B-0045 30/06/2016

HQCMÉ-4, document 2 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

B-0046 29/07/2016

Lettre accompagnant des pièces révisées en version élaguée, en suivi de la décision D-2016-109

B-0047 29/07/2016

Liste des pièces révisée

B-0048 29/07/2016

HQCMÉ-2, Document 1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française élaguée)

B-0049 29/07/2016

HQCMÉ-2, Document 2 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise élaguée)

B-0053 19/08/2016

Lettre accompagnant le document faisant état des processus suivis pour s'assurer de la mise à jour du registre des entités visées

B-0056 13/09/2016

Lettre accompagnant la version révisée du Registre des entités visées par les normes de fiabilité

B-0057 13/09/2016

Liste des pièces révisée

B-0058 13/09/2016

HQCMÉ-2, document 1 - Registre des entités révisé (français)

B-0059 13/09/2016

HQCMÉ-2, document 2 - Registre des entités révisé (anglais)

B-0060 13/09/2016

HQCMÉ-4, document 1 - Registre des entités révisé (français)

B-0061 13/09/2016

HQCMÉ-4, document 2 - Registre des entités révisé (anglais)

B-0062 23/09/2016

Le Coordonnateur demande à la Régie de prolonger le délai pour répondre à sa lettre du 20 septembre 2016

B-0063 28/09/2016

Le Coordonnateur croit que la Régie devrait accepter de traiter la présente demande de modification du Registre

B-0068 06/12/2016

Affirmation solennelle concernant les pièces déposées sous pli confidentiel

B-0075 06/12/2016

HQCMÉ-3, document 2 - Méthodologie pour l'identification des éléments du RTP - révisée

B-0076 06/12/2016

HQCMÉ-3, document 4 - Modifications au Glossaire - révisé

B-0077 06/12/2016

HQCMÉ-4, document 1 - Registre français - révisé

B-0078 06/12/2016

HQCMÉ-4, document 2 - Registre anglais - révisé

B-0091 06/02/2017

HQCMÉ-4, document 1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité - Pièce révisée - Version française

B-0092 06/02/2017

HQCMÉ-4, document 2 - Register of entities subject to reliability standards - Pièce révisée - Version anglaise

B-0123 17/03/2017

Dépôt de pièces

B-0124 17/03/2017

Liste des pièces révisée

B-0126 17/03/2017

HQCMÉ-11, Document 1 - Réponse du Coordonnateur de la fiabilité à la demande de la Régie du 14 mars 2017

B-0127 17/03/2017

HQCMÉ-11, Document 2 - Le schéma d'écoulement de puissance pour le réseau pointe hiver 2018-2019 - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0128 17/03/2017

HQCMÉ-11, Document 3 - Le schéma d'écoulement de puissance pour le réseau pointe été 2019 - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0130 21/02/2018

HQCMÉ-9, document 5 - FICHIER EXCEL - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0135 15/01/2019

Le Coordonnateur dépose le registre des entités visées par les normes de fiabilité

B-0136 15/01/2019

Liste des pièces révisée

B-0137 15/01/2019

HQCMÉ-4, Document 1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

B-0138 15/01/2019

HQCMÉ-4, Document 2 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

B-0139 21/06/2019

Le Coordonnateur dépose une révision du Registre

B-0140 21/06/2019

Liste des pièces révisée en date du 21 juin 2019

B-0141 21/06/2019

HQCMÉ-4, Document 1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

B-0142 21/06/2019

HQCMÉ-4, Document 1.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française) (en suivi de modifications)

B-0143 21/06/2019

HQCMÉ-4, Document 2 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

B-0144 21/06/2019

HQCMÉ-4, Document 2.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise) (en suivi de modifications)

B-0145 02/07/2019

Dépôt de pièces révisées par le Coordonnateur

B-0146 02/07/2019

Liste des pièces révisée

B-0147 02/07/2019

HQCMÉ-4, Document 1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

B-0148 02/07/2019

HQCMÉ-4, Document 1.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française) (en suivi de modifications)

B-0149 02/07/2019

HQCMÉ-4, Document 2 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

B-0150 02/07/2019

HQCMÉ-4, Document 2.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise) (en suivi de modifications)

B-0151 25/10/2019

Le Coordonnateur demande le report de la date d'entrée en vigueur du régime de fiabilité applicable aux entités, installation ou éléments nouvellement inscrits au Registre

B-0152 05/11/2019

Le Coordonnateur confirme avoir transmis à toutes les entités un courriel leur demandant de lui faire parvenir tout commentaire d'ici le 8 novembre 2019

B-0153 12/11/2019

Dépôt des commentaires des entités par le Coordonnateur

B-0154 12/11/2019

Liste des pièces révisée

B-0155 12/11/2019

HQCMÉ-12, Document 1 - Commentaires des entités relatifs à la date d'entrée en vigueur du régime de fiabilité pour les entités, installations et éléments nouvellement au Registre

B-0156 14/11/2019

Le Coordonnateur estime que la proposition faite par RTA (C-RTA-0032) est raisonnable

B-0006 14/12/2015

Le Coordonnateur confirme la diffusion de l'avis aux personnes intéressées sur son site internet

B-0028 14/06/2016

HQCMÉ confirme que le nouvel avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

B-0052 08/08/2016

Publication de l'avis public sur le site internet

B-0007 16/12/2015

Lettre accompagnant les pièces suite à la demande interlocutoire

B-0008 16/12/2015

Liste des pièces révisée

B-0009 16/12/2015

HQCMÉ-1, document 1 - Liste des installations de production visées par la demande (révisée)

B-0010 16/12/2015

HQCMÉ-1, document 3 - Documents relatifs à la centrale Grand-Mère

B-0026 30/05/2016

Lettre accompagnant la demande amendée

B-0027 30/05/2016

Demande amendée

B-0011 16/12/2015

Aucun commentaire additionnel a formuler

B-0021 22/01/2016

Commentaires sur la position de RTA et propositions du Coordonnateur

B-0065 28/10/2016

Le Coordonnateur a pris connaissance des commentaires des intervenants EBM-ELL, NEMC et RTA relativement à sa demande

B-0013 22/12/2015

Affirmation solennelle de Nicolas Turcotte

B-0093 08/02/2017

Affirmation solennelle concernant les pièces déposées sous pli confidentiel

B-0125 17/03/2017

Affirmation solennelle de M. Benoît Delourme

B-0054 19/08/2016

Annexe - Suivi de décision D-2016-109

B-0133 05/11/2018

Suivi de la décision D-2018-149 par le Coordonnateur

B-0055 08/09/2016

Commentaires sur les demandes d'intervention

B-0064 24/10/2016

Délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

B-0066 06/12/2016

Lettre accompagnant le dépôt des réponses aux demande de renseignements

B-0067 06/12/2016

Liste des pièces révisée

B-0069 06/12/2016

HQCMÉ-5, document 1 - Réponses aux demandes de renseignements no 2 de la Régie

B-0070 06/12/2016

HQCMÉ-5, document 2 - Réponses aux demandes de renseignements no 1 de RTA

B-0071 06/12/2016

HQCMÉ-5, document 3 - Schéma relatif aux lignes, postes et centrales - sous pli confidentiel

B-0072 06/12/2016

HQCMÉ-5, document 4 - Critère A-10 du NPCC

B-0073 06/12/2016

HQCMÉ-5, document 5 - Méthodologie pour détermination des éléments Bulk - sous pli confidentiel

B-0074 06/12/2016

HQCMÉ-5, document 6 - Lignes d'interconnexion et leurs postes terminaux - sous pli confidentiel

B-0079 14/12/2016

Dépôt de la version révisée des réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0080 14/12/2016

Liste des pièces révisée

B-0081 14/12/2016

HQCMÉ-5, document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie révisées

B-0082 17/01/2017

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 à RTA

B-0083 17/01/2017

HQCMÉ-6, document 1 - Demande de renseignements no 1 à RTA

B-0084 27/01/2017

Le Coordonnateur soutient que les questions 1.1. à 1.4 sont en lien direct tant avec sa demande qu'avec la preuve de RTA

B-0085 31/01/2017

Le Coordonnateur demande une extension de délai jusqu'au 3 février 2017 pour transmettre ses réponses à la demande de renseignements no. 3 de la Régie

B-0086 06/02/2017

Lettre transmettant les réponses à la demande de renseignements no. 3

B-0087 06/02/2017

Liste des pièces révisée

B-0088 06/02/2017

HQCMÉ - 6, document 1.1 - Réponses du Coordonnateur de la fiabilité à la demande de renseignements no. 3 de la Régie de l'énergie - Version Caviardée

B-0089 06/02/2017

HQCMÉ-6, document 1 - Réponses du Coordonnateur de la fiabilité à la demande de renseignements no. 3 de la Régie de l'énergie - Sous pli confidentiel

B-0090 06/02/2017

HQCMÉ - 5, document 3 - Schéma relatif aux lignes, postes et centrales dont le statut a été modifié - Sous pli confidentiel - Révisé

B-0094 15/02/2017

Dépot de la pièce révisée du Schéma relatif aux lignes

B-0095 15/02/2017

Liste des pièces révisées

B-0096 15/02/2017

HQCMÉ-5, document 3 - Schéma relatif aux lignes, postes et centrales dont le statut a édé modifié - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0098 22/02/2017

HQCMÉ-7, document 1 - Réponse du Coordonnateur de la fiabilité à la demande de renseignements no. 3 de la Régie - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0099 23/02/2017

Le Coordonnateur demande l'autorisation de fournir ses réponses à la demande de renseignements no. 4 d'ici la fin de la journée du 24 février 2017

B-0100 24/02/2017

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no. 4 de la Régie

B-0101 27/02/2017

Liste des pièces révisée

B-0102 24/02/2017

HQCMÉ-8, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no. 4 de la Régie

B-0097 20/02/2017

Planification de l'audience

B-0103 28/02/2017

HQCMÉ-9, Document 2.1 - Curriculum vitae de Nicolas Turcotte - Pièce déposée par Me Jean-Olivier Tremblay

B-0104 28/02/2017

HQCMÉ-9, Document 2.2 - Curriculum vitae de Sylvain Bastien - Pièce déposée par Me Jean-Olivier Tremblay

B-0105 28/02/2017

HQCMÉ-9, Document 2.3 - Curriculum vitae de Sophie Gagnon - Pièce déposée par Me Jean-Olivier Tremblay

B-0106 28/02/2017

Organigramme d’Hydro-Québec TransÉnergie au 14 novembre 2016 - Pièce déposée par Me Jean-Olivier Tremblay

B-0107 28/02/2017

Présentation power point sur la méthodologie pour l’identification des éléments du réseau de transport principal - Pièce déposée par Me Jean-Olivier Tremblay - Sous pli confidentiel

B-0108 28/02/2017

Références postes élévateurs – définition et normes NERC - Pièce déposée par Me Jean-Olivier Tremblay

B-0109 28/02/2017

Liste des condensateurs et inductances RTP selon la méthodologie - Pièce déposée par Me Jean-Olivier Tremblay - Sous pli confidentiel

B-0110 01/03/2017

Plan d'argumentation d'Hydro-Québec - Pièce déposée par Me Jean-Olivier Tremblay - Sous pli confidentiel

B-0112 03/03/2017

Dépôt des réponses aux engagements E3 et E4

B-0113 03/03/2017

Liste des pièces

B-0114 03/03/2017

HQCMÉ-10, Document 1 - Réponses du Coordonnateur à certains engagements souscrits lors de l'audience tenue du 28 février au 1er mars 2017 - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0115 06/03/2017

Lettre accompagnant les réponses aux engagements no. 3, 4 et 5

B-0116 06/03/2017

Liste des pièces

B-0117 06/03/2017

HQCMÉ-10, Document 1 - Réponses du Coordonnateur de la fiabilité à certains engagements souscrits lors de l'audience tenue du 28 février au 1 mars 2017 - Sous pli confidentiel

B-0118 06/03/2017

HQCMÉ - 10, Document 1.1 - Réponses aux engagements de l'audience - version caviardée

B-0119 09/03/2017

HQCMÉ dépose les versions caviardées des pièces HQCMÉ-9, Documents 3.1 et 5.1

B-0120 09/03/2017

Liste des pièces révisée

B-0121 09/03/2017

HQCMÉ-9, Document 3.1 - Présentation power point sur la méthodologie pour l'identification des éléments du réseau de transport principal - Version caviardée

B-0122 09/03/2017

HQCMÉ-9, Document 5.1 - Liste des condensateurs et inductances RTP selon la méthodologie - Version caviardée