HQCMÉ - Demande d'adoption de la norme de fiabilité relative au fonctionnement des relais pendant les oscillations de puissance stables

A-0001 26/03/2019

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0008 17/10/2019

La Régie se questionne sur la possibilité de rendre une décision dans les délais souhaités par le Coordonnateur

A-0002 04/04/2019

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 04/04/2019

Avis aux personnes intéressées

A-0004 01/08/2019

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Coordonnateur

A-0005 01/08/2019

Demande de renseignements no 1 que la Régie adresse au Coordonnateur

A-0006 30/08/2019

La Régie demande au Coordonnateur de lui fournir des compléments d'informations

A-0007 08/10/2019

Précisions demandées au Coordonnateur

A-0009 04/12/2019

La Régie convoque une séance de travail qui aura lieu le 23 janvier 2020

A-0010 24/01/2020

Registre des présences (séance de travail du 23 janvier 2020)

A-0011 24/01/2020

Dépôt de la liste des engagements pris par le Coordonnateur

A-0012 24/01/2020

Liste des engagements (séance de travail du 23 janvier 2020)

A-0013 27/03/2020

D-2020-036 - Décision finale

A-0014 06/04/2020

D-2020-036R - Rectification de la décision D-2020-036

A-0015 20/05/2020

D-2020-056 - Décision sur la conformité d’application des décisions D-2020-036 et D-2020-036R

B-0001 26/03/2019

Dépôt de la demande

B-0002 26/03/2019

Demande

B-0004 26/03/2019

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant la levée de la suspension partielle de la norme PRC-026-1

B-0005 26/03/2019

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives à la norme PRC-026-1

B-0006 26/03/2019

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus

B-0007 26/03/2019

HQCF-1, Document 4 - Norme PRC-026-1 (versions française et anglaise)

B-0008 26/03/2019

HQCF-1, Document 5 - Annexes de la norme PRC-026-1 (versions française et anglaise)

B-0015 15/10/2019

Le Coordonnateur demande à la Régie de fixer un nouvel échéancier

B-0016 01/11/2019

Le Coordonnateur dépose l'analyse de l'impact de l'application de la norme PRC-026-1 et informe la Régie qu'il maintient sa demande de levée de la suspension

B-0018 01/11/2019

HQCF-4, Document 1 - Analyse de l'impact de l'application de la norme PRC-026-1

B-0022 01/05/2020

Le Coordonnateur dépose une pièce révisée en suivi de la décision D-2020-036R

B-0024 01/05/2020

HQCF-1, Document 4 révisé - Norme PRC-026-1 (versions française et anglaise)

B-0003 26/03/2019

Liste des pièces

B-0010 09/08/2019

Liste des pièces révisée

B-0013 30/09/2019

Liste des pièces révisée

B-0017 01/11/2019

Liste des pièces révisée

B-0020 21/02/2020

Liste des pièces révisée

B-0023 01/05/2020

Liste des pièces révisée

B-0009 09/08/2019

Dépôt des réponses du Coordonnateur à la demande de renseignement no 1 de la Régie

B-0011 09/08/2019

HQCF-2, Document 1 - Réponses du Coordonnateur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0012 30/09/2019

Le Coordonnateur dépose des compléments d'informations

B-0014 30/09/2019

HQCF-3, Document 1 - Estimations soumises par les entités visées par l'étude du Coordonnateur de la planification

B-0019 21/02/2020

Le Coordonnateur dépose les réponses aux engagements

B-0021 21/02/2020

HQCF-5, Document 1 - Réponses aux engagements du Coordonnateur (séance de travail du 23 janvier 2020)