HQCMÉ - Demande d’adoption de normes de fiabilité relatives à la préparation et à l’exploitation en situation d’urgence (normes EOP-005-3, EOP-006-3 et EOP-008-2)

A-0001 24/09/2019

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

A-0002 25/09/2019

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

A-0003 25/09/2019

Avis aux personnes intéressées

A-0004 18/10/2019

La Régie confirme la tenue d'une séance de travail le 25 octobre 2019

A-0005 25/10/2019

Liste des engagements et feuille de présence de la séance de travail du 25 octobre 2019

A-0006 22/11/2019

D-2019-158 - Décision finale

A-0007 10/12/2019

D-2019-168 - Décision sur la conformité d’application de la décision D-2019-158

B-0001 18/09/2019

Dépôt de la demande

B-0002 18/09/2019

Demande

B-0003 18/09/2019

Liste des pièces

B-0004 18/09/2019

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l'adoption de 11 normes de fiabilité

B-0005 18/09/2019

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux normes

B-0006 18/09/2019

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus

B-0007 18/09/2019

HQCF-1, Document 4 - Suivi des modifications de normes de fiabilité (versions françaises et anglaises)

B-0008 18/09/2019

HQCF-2, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

B-0009 18/09/2019

HQCF-2, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0017 15/11/2019

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)

B-0018 15/11/2019

HQCF-2, Document 2 révisé - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0019 29/11/2019

Le Coordonnateur dépose les normes adoptées dans la décision D-2019-158

B-0020 29/11/2019

Liste des pièces révisée

B-0021 29/11/2019

HQCF-5, Document 1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

B-0022 29/11/2019

HQCF-5, Document 2 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

B-0023 29/11/2019

HQCF-2, Document 1 révisé - Normes de fiabilité (version française)

B-0024 29/11/2019

HQCF-2, Document 2 révisé - Normes de fiabilité (version anglaise)

B-0010 01/11/2019

Dépôt d'une partie des réponses du Coordonnateur aux engagements

B-0011 01/11/2019

Liste des pièces révisée

B-0012 01/11/2019

HQCF-3, Document 1 - Réponses aux engagements du Coordonnateur de la fiabilité de la séance de travail tenue le 25 octobre 2019

B-0013 15/11/2019

Le Coordonnnateur dépose la suite des réponses aux engagements souscrit lors de la séance de travail du 25 octobre 2019 ainsi que des pièces révisées

B-0015 15/11/2019

HQCF-3, Document 1 révisé - Réponses aux engagements du Coordonnateur suite à la séance de travail tenue le 25 octobre 2019

B-0016 15/11/2019

HQCF-4, Document 1 - Description des améliorations à la suite des discussions lors de la séance de travail du 25 octobre 2019

B-0014 15/11/2019

Liste des pièces révisée en date du 15 novembre 2019