Différentes parties

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DPCMÉER - Demande d’adoption des modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Liens rapides

Nous joindre

DPCMÉER - Demande d’adoption des modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Texte des Modifications au Glossaire incluant les incohérences identifiées en jaune - Pièce HQCF-2, Document 3

La Régie entame son délibéré

la Régie prend acte que le Coordonnateur sera en mesure de déposer les textes du Glossaire en suivi de la décision D-2021-069 d’ici le 23 juillet 2021

La Régie demande au Coordonnateur de déposer les textes révisés des versions française et anglaise du Glossaire

Procédure

Dépôt de l'avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Décisions

D-2021-049 - Décision procédurale

D-2021-069 - Décision sur le fond relative à l’adoption des modifications au Glossaire

D-2021-117 - Décision sur conformité d’application de la décision D-2021-069

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Coordonnateur et du le texte des Modifications au Glossaire

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Coordonnateur

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande

Liste des pièces

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l’adoption des modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

HQCF-2, Document 1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 2 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 3 - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

HQCF-2, Document 3 révisé - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

Le Coordonnateur dépose une version révisée de la pièce HQCF-2, Document 3

Liste des pièces révisée

HQCF-2, Document 3 révisé - Modifications au Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

Le Coordonnateur annonce un délai pour le dépôt des ordonnances contenues à la décision D-2021-069

Le Coordonnateur dépose une version révisée complète du Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité

Liste des pièces

HQCF 4, Document 1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF 4, Document 2 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

Le Coordonnateur dépose des pièces révisées

Liste des pièces

HQCF-4, Document 1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF-4, Document 2 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

Le Coordonnateur dépose une version du Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications

Liste des pièces

HQCF-4, Document 1.1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-4, Document 2.1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

Procédure

Le Coordonnateur confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet et qu’un courriel spécifique a été transmis à toutes les entités visées par les normes de fiabilité

Demande de renseignements

Le Coordonnateur dépose sa réponse à la demande de renseignements de la Régie ainsi qu'une pièce révisée

Liste des pièces révisée

HQCF-3, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie