Différentes parties

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DPCMÉER - Demande d’adoption des normes de fiabilité PRC-002-5 et PRC-028-1

Direction principale - Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Liens rapides

Nous joindre

DPCMÉER - Demande d’adoption des normes de fiabilité PRC-002-5 et PRC-028-1

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

Procédure

Dépôt de l’avis aux personnes intéressées

Avis aux personnes intéressées

Correspondance

La Régie demande au Coordonnateur de lui confirmer que les entités ont été informées des modifications proposées au Registre

Lettre de la Régie au Coordonnateur

Correspondance de la Régie au Coordonnateur

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie transmet au Coordonnateur

Demande de renseignements no 1 de la Régie transmet au Coordonnateur

Décisions

D-2026-010 - Décision sur le fond

D-2026-027 - Décision sur la conformité d’application de la décision D-2026-010

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande et affidavit

Liste des pièces

HQCF-1, Document 1 - Présentation de la demande visant l’adoption des normes de fiabilité PRC-002-5 et PRC-028-1

HQCF-1, Document 2 - Informations relatives aux normes

HQCF-1, Document 3 - Sommaire des commentaires reçus après la consultation publique

HQCF-1, Document 4 - Traduction française attestée des normes de fiabilité

HQCF-2, Document 1 - Normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 1.1 - Normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 2 - Normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 2.1 - Normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 2.3 - Annexes des normes de fiabilité (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 3.1 - Annexes des normes de fiabilité en suivi des modifications (versions française et anglaise)

HQCF-2, Document 4 - «Technical Rationale for Reliability Standard » (Justification technique) (PRC-002-5, PRC-028-1) (version française)

HQCF-2, Document 5 - Technical Rationale for Reliability Standard » (Justification technique) (PRC-002-5, PRC-028-1) (version anglaise)

HQCF-2, Document 6 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 6.1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 7 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 7.1 - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 8 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 8.1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 9 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 9.1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 6 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version française)

HQCF-2, Document 6.1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version française)

HQCF-2, Document 7 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité (version anglaise)

HQCF-2, Document 7.1 révisé - Glossaire des termes et des acronymes relatifs aux normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise)

HQCF-2, Document 8 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française) (sous pli confidentiel)

HQCF-2, Document 8.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version française) ( sous pli confidentiel)

HQCF-2, Document 8.1.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française) (version caviardée)

HQCF-2, Document 8.1.1.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version française) (version caviardée)

HQCF-2, Document 9 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise) (sous pli confidentiel)

HQCF-2, Document 9.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise) (sous pli confidentiel)

HQCF-2, Document 9.1.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité (version anglaise) (version caviardée)

HQCF-2, Document 9.1.1.1 révisé - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi des modifications (version anglaise) (version caviardée)

HQCF-4, Document 1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2026-010 (version française)

HQCF-4, Document 1.1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi des modifications en suivi de la décision D-2026-010 (version française)

HQCF-4, Document 2 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2026-010 (version anglaise)

HQCF-4, Document 2.1 - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi des modifications en suivi de la décision D-2024-096 (version anglaise)

Le Coordonnateur dépose les normes de fiabilité et leur annexe Québec

HQCF-4, Document 1 révisé - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2026-010 (version française)

HQCF-4, Document 1.1 révisé - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi des modifications en suivi de la décision D-2026-010 (version française)

HQCF-4, Document 2 révisé - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi de la décision D-2026-010 (version anglaise)

HQCF-4, Document 2.1 révisé - Normes de fiabilité et leur annexe Québec en suivi des modifications en suivi de la décision D-2024-096 (version anglaise)

HQCF-4, Document 3 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi de la décision D-2026-010 (version française)

HQCF-4, Document 3.1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi de la décision D-2026-010 en suivi des modifications (version française)

HQCF-4, Document 4 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi de la décision D-2026-010 (version anglaise)

HQCF-4, Document 4.1 - Registre des entités visées par les normes de fiabilité en suivi de la décision D-2026-010 en suivi des modifications (version anglaise)

Procédure

Le Coordonnateur confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet

Correspondance

Le Coordonnateur confirme que les quatre nouvelles entités visées qui ont été ajoutées à l’Annexe A du Registre

Le Coordonnateur donne suite à la correspondance du 23 janvier 2026 de la Régie

Le Coordonnateur dépose une version complète révisée des normes de fiabilité PRC-002-5 et PRC-028-1 ainsi que leurs annexes

Demande amendée

Le Coordonnateur dépose une demande réamendée

Demande réamendée

HQCF-1, Document 1 révisé - Présentation de la demande visant l’adoption des normes de fiabilité PRC-002-5 et PRC-028-1

HQCF-1, Document 1.1 - Présentation de la demande visant l’adoption des normes de fiabilité PRC-002-5 et PRC-028-1 en suivi des modifications