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HQT - Audience relative à la modification des tarifs de transport d’électricité

Hydro-Québec TransÉnergie

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(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

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HQT - Audience relative à la modification des tarifs de transport d’électricité

(A) Régie de l’énergie

Autres catégories

Mandat d'inspecteur Site OASIS - version finale - 28 avril 2003.doc

Me Morel - Lettre du 29 novembre non reçue par HQ - 9 décembre 02.doc

Me Morel précisions sur étude d'allocation de coûts 17 avril 2003.doc

NS_3401_8juin04.doc

NS_3401_CodeConduite_7avril04.pdf

NS_R3401_14nov02.doc

OASIS - lettre à F. Hébert pour modifications.1er août 2003.doc

Ordre du jour - rencontre 6 avril 04 02avr04 .doc

PV_3401_AudiCodeCond_8juin04.pdf

Regie_3401_DemCommHQT_vsDemRemFrais_19juil04.doc

Regie_3401_IntentionsAudi_CodeCondAmende_26mai04.doc

Regie_3401_Mes Sicard et Neuman - DemRepique-CommHQ 23juil04.doc

Regie_3401_RencTechn_CodeConduite_14mai04.doc

Regie-7_3401_ModifCodeCond_8juin04.pdf

Rencontre_CodeConduite_26mars04.doc

Réponse à HQ pour manuel détaillé et OASIS - 23 août 02.doc

Suivi D-2002-95 et D-2003-49 - Commentaires Code de conduite 12-01-2004.doc

Texte introductif de l'annexe à la dem. de rens. no. 1 d'HQ.doc

Tous les intervenants 2 décembre 2002 - politique de rabais.doc

Tous les intervenants frais 11 octobre 2002.doc

Tous les participants 27 juin 2002 2e demande de précisions HQ.doc

Tous les participants 29 novembre 2002 - Commentaires sur Tarifs.doc

Tous les participants 3 octobre 2002.doc

Tous les participants réunion technique 11 septembre 2002.doc

Annexe de la demande de renseignements.doc

Annexe tableaux à compléter.xls

Aux intervenants - commentaires report de l'étude d'allocation des coûts 28-04-2003.doc

Confirmation de la date de présentation du site OASIS - 28 mai 2003.doc

Demande de renseignements no. 1 d'HQ.doc

FeuilPresenc_3401_RencTechnCodeConduit_25mai04.pdf

Lettre annoncant vérification Site OASIS - 28 avril 2003.doc

Ltre Régie à Me Morel confirmation des inspecteurs de la Régie du site OASIS - 23 juin 2003.doc

Ltre Régie aux intervenant - commentaires sur proposition de rabais d'HQ - 31 mars 2003.doc

Décisions

D-2000-09 - Décision concernant les demandes d’intervention et de paiement de frais préalables

D-2000-102 - Décision

D-2000-142 - Décision

D-2000-144 - Décision

D-2000-184 - Décision concernant les demandes de paiement de frais préalables pour la phase II

D-2000-194 -Décision concernant la renonciation d’ARC-FACEF-CERQ relative au paiement de frais préalables pour la phase II

D-2000-214 - Décision concernant les contestations des intervenants des réponses d’Hydro-Québec

D-2000-222 - Décision concernant la demande d’Hydro-Québec à l’effet que soient déclarés provisoires les tarifs existants de transport d’électricité.

D-2000-226 - Décision concernant des demandes d’intervention tardives

D-2000-52 - Décision concernant une demande d’intervention tardive

D-2001-49 - Décision procédurale

D-2002-104 - Rectification de la décision D-2002-95

D-2002-142 - Décision relative aux demandes de précisions sur certaines demandes,

D-2002-168 - Décision relative à la demande de précisions faite par Hydro Québec en date du 20 juin 2002 concernant la décision D 2002-95

D-2002-180 - Décision

D-2002-231 - Décision concernant les frais d’intervenants

D-2002-286R - Décision de rectification de la décision D-2002-286

D-2002-286 - Décision

D-2002-95 - Décision concernant la demande révisée relative à la modification des tarifs de transport d’électricité

D-2003-02 - Motifs de la décision D-2003-02 sur la politique transitoire de rabais

D-2003-02 - Décision sur la politique transitoire de rabais (motifs à suivre)

D-2003-12 - Décision relative à l’approbation finale des « Tarifs et conditions du service de transport d’Hydro-Québec »

D-2003-18 - Décision relative à une demande de précisions des décisions D-2002-95 et D-2003-12

D-2003-203 - Décision concernant l’étude d’allocation des coûts, la procédure accélérée d’examen des plaintes et le code de conduite

D-2003-63 - Décision sur les frais des intervenants

D-2003-75 - Décision

D-2003-87 - Décision sur les frais de l’ACEF de Québec

D-2003-96 - Décision

D-2004-122 - Décision relative au Code de conduite du Transporteur

D-2004-161 - Décision sur les frais des intervenants relativement au Code de conduite

D-99-205 - Décision procédurale

(B) Demandeur

Autres catégories

Brascan_2002_19juin03.xls

Brascan_2003.xls

Brascan_2003_19juin03.xls

Brascan_2003_2_29juil03.xls

Brascan_2003_3.xls

Comm_HQ_Arg_RNCREQ_12dec02.pdf

Conditions d'accès aux chemins OASIS 15 nov 02.pdf

Décret 276-97 et annexe A.pdf