Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité.

Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

HQT - Demande d’autorisation du Transporteur afin de construire les immeubles et actifs requis pour la réalisation du projet visant la mise à niveau du réseau régional Matapédia dans le cadre de l’int

Dossier

R-3560-2005

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande d’autorisation du Transporteur afin de construire les immeubles et actifs requis pour la réalisation du projet visant la mise à niveau du réseau régional Matapédia dans le cadre de l’int

Listes des pièces

Liste des pièces R-3560-2005.pdf

(A) Régie de l’énergie

A-0001 22/03/2005

La Régie demande au Transporteur de transmettre ses commentaires concernant la lettre de SÉ-AQLPA

A-0008 07/06/2005

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-0008 07/06/2005

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur et modification de l'échéancier du dossier

A-0012 21/07/2005

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

A-0012 21/07/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

A-0010 29/06/2005

La Régie demande au Transporteur de lui faire part de ses intentions quant à la contestation de SÉ-AQLPA

A-0011 19/07/2005

La Régie accorde à SÉ-AQLPA et le GRAME le droit de répondre à cette réplique d'ici le 25 juillet 2005

A-0013 03/08/2005

D-2005-142 - Décision

A-0014 16/09/2005

D-2005-142 - Motifs de la décision

A-0015 12/10/2005

D-2005-185 - Décision sur les frais

(B) Demandeur

B-0001 11/03/2005

Liste des pièces

B-0003 29/04/2005

Pièces révisées ou ajoutées - Révision du 28 avril 20025

B-0003 29/04/2005

Liste des pièces révisée

B-0004 20/05/2005

Liste des pièces révisée

B-0005 02/06/2005

Liste des pièces révisée

B-0007 16/06/2005

Liste des pièces révisée

B-0011 28/07/2005

Liste des pièces révisée

B-0001 11/03/2005

Dépôt de la demande

B-0001 11/03/2005

Demande

B-0001 11/03/2005

HQT-1, Document 1 – Introduction – Preuve en chef du Transporteur

B-0001 11/03/2005

HQT-1, Document 2 – Vue d’ensemble de la stratégie d’intégration – Appel d’offres 1000MW de production éolienne

B-0001 11/03/2005

HQT-2, Document 1 – Objectifs visés par le projet

B-0001 11/03/2005

HQT-3, Document 1 – Processus de réalisation d’un projet sur le réseau de transport

B-0001 11/03/2005

HQT-3, Document 2 – Enquête sur l’organisation des compagnies d’électricité pour la réalisation des projets de transport

B-0001 11/03/2005

HQT-4, Document 1 – Solutions envisagées

B-0001 11/03/2005

HQT-5, Document 1 – Description et justification du projet en relation avec les objectifs

B-0001 11/03/2005

HQT-6, Document 1 – Coûts associés au projet

B-0001 11/03/2005

HQT-7, Document 1 – Justification économique et financière du projet

B-0001 11/03/2005

HQT-8, Document 1 – Principales normes techniques appliquées au projet

B-0001 11/03/2005

HQT-9, Document 1 – Impact sur la fiabilité du réseau de transport d’électricité et sur la qualité de prestation du service de transport d’électricité

B-0001 11/03/2005

HQT-10, Document 1 – Autorisations exigées en vertu d’autres lois

B-0001 11/03/2005

HQT-11, Document 1 – Conclusion

B-0003 29/04/2005

HQT-1, Document 1 révisé - Introduction

B-0003 29/04/2005

HQT-1, Document 1.2 révisé

B-0005 02/06/2005

HQT-13, Document 4 - Étude danoise sur la stabilité des réseaux de tarnsport avec éolienne

B-0002 20/04/2005

Commentaires d'HQT sur les demandes d'intervention

B-0003 29/04/2005

Dépôt de la présentation du Transporteur suite à la réunion technique du 27 avril 2005

B-0003 29/04/2005

HQT-12, Document 1 - Présentation du Transporteur suite à la réunion technique du 27 avril 2005

B-0004 20/05/2005

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements

B-0004 20/05/2005

HQT-13, Document 1 – Réponse d’HQT à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0004 20/05/2005

HQT-13, Document 2 - Réponse d'HQT à la demande de renseignements du GRAME

B-0004 20/05/2005

HQT-13, Document 3 - Réponse d'HQT à la demande de renseignements de SÉ-AQLPA

B-0005 02/06/2005

Réplique du Transporteur aux commentaires de SÉ-AQLPA

B-0006 10/06/2005

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements 3.1 de la Régie

B-0006 10/06/2005

HQT-13, Document 5 - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements 3.1 de la Régie

B-0007 16/06/2005

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0007 16/06/2005

HQT-13, Document 5 révisé - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0011 28/07/2005

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0011 28/07/2005

HQT-13, Document 6 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0008 23/06/2005

Commentaires du Transporteur sur les preuves de SÉ-AQLPA et GRAME

B-0009 04/07/2005

HQT fait suite à la demande de la Régie du 29 juin 2005

B-0010 11/07/2005

Dépôt de la réplique du Transporteur aux observations

B-0010 11/07/2005

Réplique du Transporteur

B-0012 29/09/2005

Commentaires d'HQT sur les demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

Demandes d'intervention

C-AIEQ-0001 04/04/2005

Demande d'intervention de l'AIEQ

C-AIEQ-0001 04/04/2005

Dépôt de la demande d'intervention de l'AIEQ

Séance d'information

C-AIEQ-0002 12/05/2005

AIEQ donne suite à la réunion technique du 27 avril 2005

Demandes d'intervention

C-FCEI-0001 07/04/2005

Demande d'intervention de la FCEI

Séance d'information

C-FCEI-0002 06/05/2005

FCEI donne suite à la rencontre technique du 27 avril 2005

Observations

C-FCEI-0003 01/06/2005

Dépôt des observations de la FCEI

C-FCEI-0003 01/06/2005

Observations de la FCEI

Demandes de remboursement de frais

C-FCEI-0004 05/07/2005

Demande de remboursement de frais de la FCEI

C-FCEI-0004 05/07/2005

Facture

C-FCEI-0004 05/07/2005

Facture (fichier Excel)

C-FCEI-0004 05/07/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais de la FCEI

Demandes d'intervention

C-GRAME-0001 04/04/2005

Demande d'intervention du GRAME

Séance d'information

C-GRAME-0002 26/04/2005

Le GRAME confirme sa présence à la réunion technique

Demande de renseignements

C-GRAME-0003 10/05/2005

Demande de renseignements du GRAME au Transporteur

Preuves écrites

C-GRAME-0004 22/06/2005

GRAME-1, document 1 - Preuve du GRAME

C-GRAME-0004 22/06/2005

Curriculum vitae de M. Deslauriers

C-GRAME-0004 22/06/2005

GRAME-2, document 1 - Rapport d'expertise de M. Deslauriers

C-GRAME-0004 22/06/2005

GRAME-2, document 2 - « Ride –through capability – Predictions for wind power – plants in the ERCOT network » National Renewable Energy Labotary, January 2005

Demandes de remboursement de frais

C-GRAME-0005 26/08/2005

Demande de remboursement de frais du GRAME

C-GRAME-0005 26/08/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais du GRAME

Demandes d'intervention

C-ROEÉ-0001 06/04/2005

ROEÉ n'interviendra pas au dossier

Séance d'information

C-ROEÉ-0002 15/04/2005

ROEÉ participera à la rencontre technique

C-ROEÉ-0003 22/04/2005

ROEÉ réitère leur intention de participer à la réunion technique

Observations

C-ROEÉ-0004 29/04/2005

ROEÉ entend déposer ses observations sous peu

C-ROEÉ-0005 02/06/2005

Dépôt des observations du ROEÉ

C-ROEÉ-0005 02/06/2005

Observations du ROEÉ

Demandes de remboursement de frais

C-ROEÉ-0006 22/07/2005

Demande de remboursement de frais du ROEÉ

C-ROEÉ-0006 22/07/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais du ROEÉ

Demandes d'intervention

C-RNCREQ 04/04/2005

RNCREQ ne participera pas au dossier

Demandes d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0001 05/03/2005

Dépôt de la demande d'intervention de SÉ-AQLPA

C-SÉ-AQLPA-0001 05/03/2005

SÉ-AQLPA-1, document 1 - Statut d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0001 05/03/2005

SÉ-AQLPA-1, document 2 - Fiche technique d'intervention

C-SÉ-AQLPA-0002 21/04/2005

Réplique de SÉ-AQLPA aux commentaires d'HQT sur les demandes d'intervention

Demande de renseignements

C-SÉ-AQLPA-0003 10/05/2005

Demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA au Transporteur

C-SÉ-AQLPA-0004 17/05/2005

SÉ-AQLPA apportant une correction cléricale à la demande de renseignements no 1 au Transporteur

C-SÉ-AQLPA-0005 27/05/2005

Commentaires de SÉ-AQLPA concernant les réponses d'HQT aux demandes de renseignements

C-SÉ-AQLPA-0006 06/06/2005

Réponse de SÉ-AQLPA à la lettre d'HQT sur leur demande de renseignements

Preuves écrites

C-SÉ-AQLPA-0007 22/06/2005

Demande de délai de SÉ-AQLPA pour le dépôt de ses observations

C-SÉ-AQLPA-0008 22/06/2005

Dépôt des observations de SÉ-AQLPA

C-SÉ-AQLPA-0008 22/06/2005

SÉ-AQLPA-1, document 3 - Curriculum vitae de M. Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0008 22/06/2005

SÉ-AQLPA-2, document 1 - Rapport d'expertise

C-SÉ-AQLPA-0008 22/06/2005

SÉ-AQLPA-2, document 2 - « Ride –through capability – Predictions for wind power – plants in the ERCOT network » National Renewable Energy Labotary, January 2005

C-SÉ-AQLPA-0009 27/06/2005

Réponse de SÉ-AQLPA à la lettre d'HQT relative à leur preuve

C-SÉ-AQLPA-0011 14/07/2005

SÉ-AQLPA réplique au Transporteur du rapport d'expertise de M. Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0011 05/07/2005

Réponse de SÉ-AQLPA à HQT sur l'expertise de M. Deslauriers

Observations

C-SÉ-AQLPA-0012 25/07/2005

Réponse de M. Deslauriers au document du 11 juillet 2005 d'HQT

C-SÉ-AQLPA-0013 02/08/2005

Réponse de SÉ-AQLPA aux documents du 28 juillet

Demandes de remboursement de frais

C-SÉ-AQLPA-0014 26/08/2005

Demande de remboursement de frais de SÉ-AQLPA

C-SÉ-AQLPA-0014 26/08/2005

Dépôt de la demande de remboursement de frais de SÉ-AQLPA

C-SÉ-AQLPA-0015 11/10/2005

Réplique de SÉ-AQLPA aux commentaires d'HQT sur les demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

C-UMQ-0001 05/03/2005

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande d’autorisation du Transporteur afin de construire les immeubles et actifs requis pour la réalisation du projet visant la mise à niveau du réseau régional Matapédia dans le cadre de l’int

(A) Régie de l’énergie

Procédure

Lettre procédurale

Lettre procédurale

La Régie modifie l'échéancier suite à la correspondance du Transporteur

Séance d'information

La Régie convoque le Transporteur et les intéressés à une réunion technique

La Régie modifie la date retenue et convoque le Transporteur et les intéressés

La Régie informe de l'ordre du jour de la réunion technique

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

La Régie demande au Transporteur de transmettre ses commentaires concernant la lettre de SÉ-AQLPA

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur et modification de l'échéancier du dossier

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

Preuves écrites

La Régie demande au Transporteur de lui faire part de ses intentions quant à la contestation de SÉ-AQLPA

La Régie accorde à SÉ-AQLPA et le GRAME le droit de répondre à cette réplique d'ici le 25 juillet 2005

Décisions

D-2005-142 - Décision

D-2005-142 - Motifs de la décision

D-2005-185 - Décision sur les frais

(B) Demandeur

Liste de pièces

Liste des pièces

Pièces révisées ou ajoutées - Révision du 28 avril 20025

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Liste des pièces révisée

Demande

Dépôt de la demande

Demande

HQT-1, Document 1 – Introduction – Preuve en chef du Transporteur

HQT-1, Document 2 – Vue d’ensemble de la stratégie d’intégration – Appel d’offres 1000MW de production éolienne

HQT-2, Document 1 – Objectifs visés par le projet

HQT-3, Document 1 – Processus de réalisation d’un projet sur le réseau de transport

HQT-3, Document 2 – Enquête sur l’organisation des compagnies d’électricité pour la réalisation des projets de transport

HQT-4, Document 1 – Solutions envisagées

HQT-5, Document 1 – Description et justification du projet en relation avec les objectifs

HQT-6, Document 1 – Coûts associés au projet

HQT-7, Document 1 – Justification économique et financière du projet

HQT-8, Document 1 – Principales normes techniques appliquées au projet

HQT-9, Document 1 – Impact sur la fiabilité du réseau de transport d’électricité et sur la qualité de prestation du service de transport d’électricité

HQT-10, Document 1 – Autorisations exigées en vertu d’autres lois

HQT-11, Document 1 – Conclusion

HQT-1, Document 1 révisé - Introduction

HQT-1, Document 1.2 révisé

HQT-13, Document 4 - Étude danoise sur la stabilité des réseaux de tarnsport avec éolienne

Demandes d'intervention

Commentaires d'HQT sur les demandes d'intervention

Séance d'information

Dépôt de la présentation du Transporteur suite à la réunion technique du 27 avril 2005

HQT-12, Document 1 - Présentation du Transporteur suite à la réunion technique du 27 avril 2005

Demande de renseignements

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements

HQT-13, Document 1 – Réponse d’HQT à la demande de renseignements no 1 de la Régie

HQT-13, Document 2 - Réponse d'HQT à la demande de renseignements du GRAME

HQT-13, Document 3 - Réponse d'HQT à la demande de renseignements de SÉ-AQLPA

Réplique du Transporteur aux commentaires de SÉ-AQLPA

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements 3.1 de la Régie

HQT-13, Document 5 - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements 3.1 de la Régie

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

HQT-13, Document 5 révisé - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

HQT-13, Document 6 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 3 de la Régie

Preuves écrites

Commentaires du Transporteur sur les preuves de SÉ-AQLPA et GRAME

HQT fait suite à la demande de la Régie du 29 juin 2005

Observations

Dépôt de la réplique du Transporteur aux observations

Réplique du Transporteur

Demandes de remboursement de frais

Commentaires d'HQT sur les demandes de remboursement de frais