HQT - Demande d’autorisation du Transporteur afin de construire les immeubles et actifs requis pour le raccordement de la centrale Péribonka au réseau de transport du Transporteur

A-1 25/10/2005

Lettre procédurale

A-10 17/03/2006

D-2006-45 - Décision sur les frais

A-11 01/02/2006

D-2006-25 - Décision

A-3 15/11/2005

D-2005-208 - Décision prioritaires partielle en vue d’accorder à la demanderesse l’autorisation d’octroyer des commandes à ses fournisseurs concernant l’approvisionnement de matériel majeur pour le projet de raccordement de la centrale de la Péribonka au réseau de transport d’électricité

A-9 01/02/2006

D-2006-25 - Décision

A-2 04/11/2005

Dépôt de l'ordre du jour

A-2 04/11/2005

Ordre du jour

A-4 21/11/2005

Dépôt de la demande de renseignements de la Régie au Transporteur

A-5 21/11/2005

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

A-7 16/12/2005

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-7 16/12/2005

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

A-6 06/12/2005

Lettre de la Régie concernant le changement de régisseur

A-8 21/12/2005

La Régie demande au transporteur de fournir ses commentaires suite à la lettre d’Alcan

B-1 12/10/2005

Liste des pièces

B-4 02/12/2005

Liste des pièces révisée

B-8 13/01/2006

Liste des pièces révisée

B-9 19/01/2006

Liste des pièces révisée

B-1 12/10/2005

Dépôt de la demande

B-1 12/10/2005

Demande

B-1 12/10/2005

HQT-1, Document 1 – Introduction - Annexe A : Article 73 de la Loi sur la Régie de l’énergie

B-1 12/10/2005

HQT-2, Document 1 - Objectifs visés par le projet

B-1 12/10/2005

HQT-3, Document 1 - Processus de réalisation d’un projet sur le réseau de transport

B-1 12/10/2005

HQT-3, Document 2 - Enquête sur l’organisation des compagnies d’électricité pour la réalisation des projets de transport

B-1 12/10/2005

HQT-4, Document 1 - Solutions envisagées

B-1 12/10/2005

HQT-5, Document 1 - Description et justification du projet en relation avec les objectifs

B-1 12/10/2005

HQT-6, Document 1 - Coûts associés au projet

B-1 12/10/2005

HQT-7, Document 1 - Justification économique et financière

B-1 12/10/2005

HQT-7, Document 2 - Entente de raccordement pour l’intégration de la centrale de la Péribonka entre Hydro-Québec TransÉnergie et Hydro-Québec Production

B-1 12/10/2005

HQT-8, Document 1 - Principales normes techniques appliquées au projet

B-1 12/10/2005

HQT-9, Document 1 - Impact sur la fiabilité du réseau de transport d’électricité et sur la qualité de prestation du service de transport d’électricité

B-1 12/10/2005

HQT-10, Document 1 - Autorisations exigées en vertu d’autres lois

B-1 12/10/2005

HQT-11, Document 1 - Conclusion

B-10 03/03/2006

Commentaires concernant les demandes de remboursement de frais des intéressés

B-2 11/11/2005

HQT-12, Document 1 – Présentation « Projet de raccordement de la centrale de la Péribonka » faite par la Transporteur lors de la rencontre du 4 novembre.

B-3 17/11/2005

Commentaires du Transporteur concernant les demandes d’intervention

B-4 02/12/2005

HQT-13, Document 1 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-4 02/12/2005

HQT-13, Document 1.1 - Réponse 1.1 du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-4 02/12/2005

HQT-13, Document 1.2 - Réponse 3.2 du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-4 02/12/2005

HQT-13, Document 1.3 – Réponse 3.3 du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-4 02/12/2005

HQT-13, Document 1.4 – Réponse 5.1 du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-4 02/12/2005

HQT-13, Document 1.5 - Réponse 6.2 du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-4 02/12/2005

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-8 13/01/2006

HQT-13, Document 2 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie de l'énergie

B-8 13/01/2006

Dépôt de la réponse du Transporteur à la demande de renseignemetns no 2 de la Régie

B-9 19/01/2006

HQT-13, Document 2.1 - Complément de réponse d’HQT à la question 3.1 de la demande de renseignements de la Régie

B-9 19/01/2006

Dépôt d'un complément de réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-5 13/12/2005

Réplique du Transporteur aux commentaires et observations

B-6 22/12/2005

Commentaires du Transporteur (Me F. Jean Morel) sur la lettre que Alcan a fait parvenir le 19 décembre 2005

B-7 11/01/2006

Commentaires du Transporteur sur la lettre du 28 décembre 2005 de SÉ-AQLPA